Documents All The Documents (Result count: 138) Memo de la Société Civile relatif au protocole l’accord entre le ministère de Mines de la RDC et ITRI LTD avril 29, 2022 View Summary Rapport des Etats généraux des mines, Edition 2021 juillet 29, 2022 View Summary A Qui profite le Diamant du Kasaï Oriental ? juin 30, 2021 View Summary L’exploitation minière artisanale à Beni-Mbau : état des lieux et cartographie des sites miniers février 1, 2020 View Summary Contrat de prépaiement entre EGC et Trafigura CDC/Rn octobre 6, 2021 View Summary Déclaration des OSCs du Sud-Kivu sur le scandale autour de l’exploitation minière illicite en RDC septembre 4, 2021 View Summary Analyse des conflits et cartographie des acteurs dans le Sud-Kivu Congo Siasa septembre 9, 2021 View Summary Ordonnance Loi n°82-039 du 5 Nov.1982 modifiant et complétant l’ordonnance Loi n°81-013 du 2 avril 1981 portant législation générale sur les mines et les hydrocarbures Sara Geenen et Raf Custers août 24, 2021 View Summary Le monopole du cobalt au Congo va fixer un prix minimum pour les mineurs artisanaux IBGDH juillet 15, 2021 View Summary EGC : une réponse au ras le bol des exploitants artisanaux avril 28, 2021 View Summary Etat des lieux sur la réouverture officielle du site minier de Luwowo avril 28, 2021 View Summary Entreprise Générale du Cobalt: Normes d’approvisionnement responsable mars 2, 2021 View Summary TRAFIGURA appelé à métamorphoser le secteur artisanal et à petite échelle du cobalt en RDC novembre 23, 2020 View Summary Making Sense of Repressive Actions Against Artisanal Miners in Southeastern of DRC octobre 1, 2020 View Summary Impact du COVID 19 et l’exploitation minière artisanale à grande échelle septembre 8, 2020 View Summary Réflexions sur la Régulation et le Contrôle des Minerais Stratégiques d’ Exploitation Artisanale juillet 15, 2020 View Summary Memo du réseau GATT-RN au rapport du MNC-CIRGL en RDC de Mars 2020 juin 18, 2020 View Summary Les effets socio-économiques de l’extraction de l’Or au Sud-Kivu juillet 14, 2020 View Summary Etude sur l’orpaillage et l’utilisation du mercure dans l’exploitation minière artisanale en Ituri mai 1, 2018 View Summary Communiqué de presse : SMB réagit à la plainte de COOPERAMMA contre elle juin 5, 2020 View Summary Délocalisation des exploitants artisanaux du site CHABARA mai 18, 2020 View Summary Appel à l’action pour des chaînes d’approvisionnement responsables en minerais mai 15, 2020 View Summary Transition de l’exploitation minière artisanale à l’exploitation industrielle de Bisie avril 1, 2020 View Summary Demande d’implication du gouverneur du Nord-kivu pour la résolution des conflits entre les creuseurs et ABM avril 17, 2020 View Summary Lettre du Ministre des Mines sur la signature du protocole d’accord entre MPC/Alphamin et le Président des communautés locales de Walikale avril 24, 2015 View Summary Protocole d’accord entre MPC Sarl, COMIMPA, COCABI, COMIDER, et ADECADEWA février 13, 2010 View Summary Violation flagrante du droit à un environnement sain et dégradation des rivières à Kolwezi avril 13, 2020 View Summary La Situation de pandémie de CORONAVIRUS dans les zones minières à l’Est de la RDC avril 23, 2020 View Summary Analyse de l’impact du COVID-19 dans le secteur minier en République Démocratique du Congo View Summary Statistiques Minières du premier semestre 2019 détaillée par Province octobre 9, 2019 View Summary Growth with Governance in the Mining Sector – La bonne gouvernance dans le secteur minier comme facteur de croissance mai 14, 2008 View Summary Journal Officiel_ Code minier révisé par la loi n° 18/001 du 09 mars 2018 (Textes Coordonnés) mai 3, 2018 View Summary Journal Officiel_ Règlement minier révisé par le Décret n° 18/024 du 08 juin 2018 (Textes Coordonnés) juin 12, 2018 View Summary Procès verbal transmit au Gouverneur de la Province du Nord-Kivu sur les incidents de BISIE et Instructions mars 2, 2015 View Summary Contrat de Collaboration entre le SAESSCAM et la COMIMPA pour l’exploitation minière artisanale de la Cassitérite juin 3, 2007 View Summary Mémorandum des exploitants miniers artisanaux de Bisie au Président de la République juin 14, 2018 View Summary Lettre au Ministre Provincial des mines concernant le droit des paysans du site de MPAMA BISIE dans le territoire de Walikale octobre 11, 2007 View Summary Arrêté fixant les taux des impôts, droits, taxes et redevances d’intérêt commun en Province du Nord-Kivu juin 15, 2018 View Summary Le Cobalt : Désastre écologique et Sanitaire février 4, 2020 View Summary Arrêté interministériel de la Province du Nord-Kivu sur les droits et taxes à percevoir à l’initiative du ministère de l’environnement juin 14, 2018 View Summary Décret portant sauvegarde des activités relatives aux substances minérales stratégiques d’exploitation artisanales View Summary Etat de lieu de l’Or artisanal dans la Province du Haut-Uélé décembre 28, 2019 View Summary Rapport d’enquête sur la contribution de l’entreprise CDM au développement local de Kasulo novembre 29, 2019 View Summary Rapport sur les revenus du secteur minier artisanal dans la province du Nord-Kivu_ 2016-2017 août 30, 2019 View Summary Rapport d’activité de Max Impact sur l’exploitation minière et les violations des droits humains dans la région de Misisi Gold juin 28, 2019 View Summary Déclaration des OSC sur l’exploitation et à la commercialisation de l’or issu de l’exploitation artisanale en RDC novembre 12, 2019 View Summary Rapport d’atelier de concertation entre la province du Haut-Uélé et la société Kibali Gold Mining novembre 9, 2019 View Summary Mémorandum des coopératives minières de BISIE, sur les conflits miniers avec la société MPC/ALPHAMIN août 7, 2019 View Summary Cartographie du secteur artisanal de l’extraction du cobalt et du cuivre dans la province du haut-Katanga et du Lualaba en République Démocratique du Congo octobre 7, 2019 View Summary Eboulement de terre dans un site minier de kampene en Province du Maniema octobre 4, 2019 View Summary Nord-Kivu : Le ministre provincial des mines appelle au respect du code minier pour permettre la traçabilité des minerais de Rubaya octobre 3, 2019 View Summary Lettre des Coopératives minière de Bisie adressé au Gouverneur de la Province du Nord-Kivu sur l’arrestation des creuseurs Artisanaux par la Société MPC/Alphamin septembre 25, 2019 View Summary Déclaration de la Société SAMIKIVU sur l’occupation illégale du PR 13700 par la COPERAMMA septembre 24, 2019 View Summary Lettre de l’Assemblée Provinciale du Nord Kivu sur l’arrestation de six Exploitants Miniers Artisanaux de Bisie par la société Alphamin Bisie Mining (ABM SA) septembre 19, 2019 View Summary Lettre du Groupe Thématique mines/Ressources naturelles de la Société civile du Nord-Kivu septembre 9, 2019 View Summary Bulletin d’informations du projet « Développement économique Intégré du Secteur Minier » (DISM), n° 007 – Septembre 2019 septembre 13, 2019 View Summary Evaluation du niveau d’exécution du Protocole d’Accord liant la SMB à la COOPERAMA septembre 10, 2019 View Summary Mémorandum des Organisations de la Société Civile du Maniema sur le protocole d’accord signé entre Namoya Mining et la communauté BB de Salamabila août 16, 2019 View Summary Protocole d’accord entre la Société Namoya Mining et la Communauté des BB Salamabila sur la mise en Œuvre d’une Zone d’Exploitation Artisanale août 12, 2019 View Summary Lettre de la SMB sur l’incident survenu sur son périmètre PE 4731 août 9, 2019 View Summary Province du Lualaba : Tension entre les creuseurs Artisanaux et la Police à Fungurume août 18, 2019 View Summary Secteur Minier en RDC : Chacun veut tirer Profit juillet 29, 2019 View Summary Lettre des Exploitants Miniers Artisanaux du territoire de Walikale, au Président de la République. juillet 16, 2019 View Summary Communiqué de la SMB sur l’exploitation illégale de la Tourmaline par les creuseurs Artisanaux. juillet 24, 2019 View Summary Le Congo relève les Enjeux de l’Exploitation Minière illégale juillet 17, 2019 View Summary SARW- Communiqué de presse: 3è Edition AMI/ RDC juillet 19, 2019 View Summary Lettre de la COOPERAMMA sur l’évacuation illicite des Minerais juillet 5, 2019 View Summary Mise en place d’une Stratégie Nationale pour le Secteur Minier Artisanal de l’or en RDC octobre 10, 2018 View Summary Plaidoyer en Faveur des Exploitants Minier Artisanaux de KAFWAYA juin 17, 2019 View Summary Conflit entre la SMB et le COOPERAMMA à Rubaya en territoire de Masisi juin 11, 2019 View Summary Afflux des Creuseurs Artisanaux dans les Concessions minières de Tenke Fungurume Mining (TFM). juin 17, 2019 View Summary Le CDMA dénonce les Affrontements produit dans le quartier Kasulo en Province du Lualaba juin 18, 2019 View Summary Déclaration des Organisations de la Société Civile du Lualaba sur les Enjeux de l’Heure en RDC. juin 18, 2019 View Summary USA: Le Département du commerce publie un rapport sur les minéraux critiques. juin 4, 2019 View Summary Exploitation artisanale de cuivre en RDC – Droit de propriété et Stratégie d’Entreprise mai 20, 2019 View Summary ASSODIP-Initiatives de traçabilité dans la zone minière de Rubaya au Nord-Kivu. juin 4, 2019 View Summary Devoir de diligence: Guide le l’OCDE pour un engagement constructif des parties prenantes juillet 13, 2017 View Summary Concept pour un projet pilote en RDC – Critère d’éligibilité mai 8, 2019 View Summary Communiqué de presse de la Société Minière de Bisunzu sur les Affrontements du 02 Juin 2019 juin 3, 2019 View Summary Guide de Vulgarisation du Code Minier révisé : Loi N°18 /001 du 09 Mars 2018 novembre 20, 2018 View Summary Cartographies des Motivations des conflits : Cas de l’Est de la RDC mars 11, 2018 View Summary Risques de corruption dans la chaîne d’approvisionnement du cobalt : Cas de Glencor mars 5, 2019 View Summary RDC – Approche de partage du coût de la diligence raisonnable (de l’amont à l’aval) mars 8, 2019 View Summary Statistiques minières du premier trimestre dans la Province du Lualaba avril 15, 2019 View Summary Code minier RDC revisé (Textes coordonés) mars 15, 2018 View Summary Reglement minier revisé (textes coordonnés) juin 14, 2018 View Summary Touche pas à mon cobalt août 23, 2018 View Summary Mettre un terme à la corrution dans l’exploitation du cobalt en RDC octobre 10, 2018 View Summary Exploitation Minière Artisanale, Moyens de Subsistance et Travail des Enfants dans la Chaîne d’Approvisionnement en Cobalt de la République démocratique du Congo mai 6, 2017 View Summary les creuseurs artisanaux et exploitants des petites mines évolueront désormais dans des coopératives novembre 1, 2018 View Summary Modernisation du secteur minier artisanal versus hybridation de la réforme au Sud-Kivu mars 26, 2015 View Summary Touche pas à mon cobalt mars 13, 2018 View Summary Lualaba : une commission pour uniformiser le prix d’achat du cobalt mai 30, 2018 View Summary Code minier RDC 2018 mars 28, 2018 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l’implication de la femme dans le secteur minier en République démocratique du Congo février 15, 2016 View Summary Rapport annuel 2015 de la Chambre des Mines de la Fédération des entreprises du Congo février 10, 2016 View Summary « Voila pourquoi on meurt »: Les atteintes aux droits humains en République Démocratique du Congo alimentent le commerce mondial du cobalt janvier 16, 2016 View Summary Le Commerce illicite de l’Or en République Démocratique du Congo et l’Affaire Argor septembre 30, 2015 View Summary Pratique coopérative au sein de la coopérative des exploitants artisanaux de Masisi janvier 29, 2015 View Summary Oter les impuretés pour que l’or soit pur juillet 15, 2015 View Summary Rapport de la séance de travail, d’échanges et de partage avec les coopératives minières œuvrant en territoire de Walikale View Summary ENOUGH – Congo’s Conflict Gold Rush avril 15, 2015 View Summary EXACO – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 View Summary Arrêté portant suspension des activités minière en province de l’Ituri janvier 23, 2015 View Summary Gouvernance minière au Sud-Kivu janvier 1, 2010 View Summary Possibilité d’une cohabitation pacifique entre exploitants miniers industriels et artisanaux au Sud-Kvu décembre 1, 2012 View Summary Twangiza Mining – Juin 2010 – Protocol d’accord avec la chefferie de Luhwindja juin 5, 2010 View Summary Contrat de vente (SAKIMA – MMC) Sept 2012. septembre 10, 2012 View Summary Réseau Mines Pro Population / Amb. Suisse – Note stratégique du Dialogue Multi-acteur organisé à Lubumbashi en Mars et Septembre 2014 décembre 1, 2014 View Summary Société Civile Bukavu – Contribution à la définition des informations contextuelles pour le Rapport ITIE 2012 août 1, 2014 View Summary Avenant nr 1 – 2010 – Convention Gécamines – MMR novembre 19, 2010 View Summary Rompre le lien entre les ressources naturelles et le conflit : les arguments en faveur d’un règlement européen septembre 16, 2013 View Summary Propositions 2012 Amendement du Code Minier juin 1, 2012 View Summary Le tissu économique dans les bassins miniers du Katanga – Kipushi, Likasi et Kambove juin 1, 2008 View Summary Resource governance: An analysis of the mining sector in the Kivu Hinterlands novembre 1, 2010 View Summary Pact/Promines – Study Artisanal Mining in the DRC juin 1, 2010 View Summary Travail des enfants dans les mines et carrières du Katanga: Kipushi, Likasi et Kambove août 1, 2008 View Summary Une corruption profonde: Fraude, abus et exploitation dans les mines du Katanga juillet 1, 2006 View Summary Environmental and Social Impact Assessment for Tenke Fungurume mars 1, 2007 View Summary Contrat sites artisanaux Nord-Katanga (MMR – Province du Katanga) 2010 mars 25, 2010 View Summary Contrat type – Découverture et encadrement des artisanaux janvier 1, 2009 View Summary Rapport Lutundula – Version Finale janvier 1, 2006 View Summary Natural Resources and Trade Flows in the Great Lakes Region, Phase 1 Report juin 1, 2007 View Summary Règlement Minier Annexe 6 – Déclaration exploitant artisanal mars 26, 2003 View Summary Règlement Minier Annexe 5 – Code de conduite exploitant artisanal mars 26, 2003 View Summary Ressources Naturelles, Gouvernance et Défis d’une Croissance Soutenue en RDC janvier 1, 2009 View Summary “Les Mangeurs de Cuivre” du Katanga janvier 1, 1926 View Summary La réforme du secteur minier en RDC – gouvernance et reconstruction octobre 1, 2008 View Summary DRC Growth with Governance in the Mining Sector mai 1, 2008 View Summary