Rapport de liste (2,394)

CI ▲▼ Titre ▲▼ Date de publication ▼ Détails
1674 Plaidoyer en Faveur des Exploitants Minier Artisanaux de KAFWAYA Voir →
1673 IEITI – La Norme 2019 Voir →
1672 Déclaration des Organisations de la Société Civile du Lualaba sur les Enjeux de l’Heure en RDC. Voir →
1671 Le CDMA dénonce les affrontements qui ont eu lieu dans le quartier Kasulo, dans la province du Lualaba. Voir →
1670 Afflux des Creuseurs Artisanaux dans les Concessions minières de Tenke Fungurume Mining (TFM). Voir →
1669 Exploitation artisanale du cuivre en RDC : droit de propriété et stratégie d’entreprise Voir →
1668 USA : Le Département du commerce publie un rapport sur les minéraux critiques. Voir →
1667 Mémorandum des Organisations de la Société Civile du Haut-Katanga sur la Gouvernance de l'ITIE-RDC. Voir →
1666 Alerte contre un bain de sang dans la zone minière de Rubaya, territoire de Masisi. Voir →
1665 ASSODIP-Initiatives de traçabilité dans la zone minière de Rubaya au Nord-Kivu. Voir →
1664 Société civile du Lualaba - Rapport initial de la deuxième validation de la RDC. Voir →
1663 Mémorandum sur le rapport de validation de l’ITIE - RDC 2018-2019. Voir →
1662 Les nominations à la Gécamines : le choix de la continuité et de la mauvaise gouvernance Voir →
1661 Communiqué de presse de la COGEP sur les préoccupations persistantes dans la Gestion de la Gécamines Voir →
1660 Gécamines : des questions qui demeurent Voir →
1659 Concept pour un projet pilote en RDC - Critères d'éligibilité Voir →
1658 Partenariat entre Umicore et Glencore pour l'approvisionnement en cobalt Voir →
1657 RDC-Retrait de Total sur le bloc le plus productif du pays Voir →
1656 Devoir de diligence : Guide de l’OCDE pour un engagement constructif des parties prenantes Voir →
1655 Loi organique n°18/023 du 13 novembre 2018 Voir →
1654 Communiqué de presse de la Société Minière de Bisunzu concernant les affrontements du 02 juin 2019 Voir →
1653 Devoir de diligence raisonnable - Rapport de la Société Minière de Bisunzu Exercice 2018 Voir →
1652 Communiqué de presse du NSCC sur le développement du cahier des charges dans la province du Lualaba Voir →
1651 Rapport d'AFREWATCH sur le projet d'accompagnement des communautés vivant autour des entreprises minières. Voir →
1650 Cartographie des motivations des conflits : cas de l'Est de la RDC Voir →
1649 Guide de vulgarisation du Code minier révisé : Loi n° 18/001 du 09 mars 2018 Voir →
1648 Indice de gouvernance - mise en pratique des réformes légales Voir →
1647 OAERSE : Kamoto Copper Company (KCC) - Analyse des accords miniers et des flux de revenus contractuels Voir →
1646 RDC - Approche de partage du coût de la diligence raisonnable (de l'amont à l'aval) Voir →
1645 Risques de corruption dans la chaîne d'approvisionnement du cobalt : Le cas de Glencore Voir →
1644 Lettre de la société civile à la mission du FMI Voir →
1641 Statistiques des notes de débit relatives à la redevance minière du quatrième trimestre 2018 Voir →
1640 Les défis de la transparence et de la redevabilité en matière de taxes provinciales Voir →
1639 Comment lire et comprendre les contrats miniers ? Voir →
1638 Statistiques minières du premier trimestre dans la Province du Lualaba Voir →
1637 Statistiques sur les notes de débit relatives à la redevance minière, premier trimestre 2019 Voir →
1636 Ministère des Finances : État du recouvrement des recettes des ressources naturelles 2017 Voir →
1635 Ministère des Finances : État du recouvrement des recettes des secteurs des ressources naturelles / 2016 Voir →
1634 Ministère des Finances : État de recouvrement des recettes des ressources naturelles 2018 Voir →
1633 Pile ou face : Qui gagne et qui perd dans le projet Kamoto Copper Company en RDC ? Voir →
1632 OAERSE : Qui gagne et qui perd dans le projet Kamoto Copper Company en RDC ? Voir →
1631 CTCPM: Tableau de suivi de la mise en œuvre du Code minier révisé Voir →
1630 Règlement minier révisé (textes coordonnés) Voir →
1629 Code minier RDC révisé (Textes coordonnés) Voir →
1628 Déclaration des organisations de la société civile sur la mise en œuvre des dispositions relatives au développement communautaire du Code minier révisé Voir →
1627 IBGDH-OEARSE : Communiqué de presse sur l'impact de la délocalisation sur les femmes Voir →
1626 Révision du Code Minier : Regards sur la contribution de la société civile Voir →
1625 Letter from the Prime Minister on the payment of the industry promotion tax by mining companies Voir →
1624 La résurgence des minerais de sang en RDC : la compagnie américaine AVX à l'épreuve ! Voir →
1623 Déclaration des OSC sur la suppression du Fonds Basket Voir →
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