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Portail d'information sur le secteur minier industriel en République démocratique du Congo
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Titre
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ACGT - Liste des projets d'infrastructure sino-congolais 2013
9 septembre 2014
POM - Mémo sur le cadrage du rapport ITIE 2012
9 septembre 2014
Chambre des Mines FEC - Premier trimestre 2014 – Rapport d’activités intermédiaire
9 septembre 2014
POM - Recommandations sur les ‘ informations contextuelles ’ requises dans le rapport ITIE 2012
1er septembre 2014
Addendum n° 2 au contrat GTL-STL (Gécamines – OMG – George Forrest 2004) 2004
26 août 2014
Société Minière Kinsenge-Manganèse – Statuts – 2010
26 août 2014
Convention Secakat (Gécamines – MMR) 2009
26 août 2014
Résultats de la RDC – Indice de gouvernance des ressources naturelles 2013
11 août 2014
Arrêté portant renouvellement du permis des rejets de Mutoshi – SMK
11 août 2014
Addendum n° 3 contrat KICO (Gécamines – KRIL) 2011
8 août 2014
Protocole d'accord Orama (EMK-Mn – OPL) 2006
8 août 2014
Cadastre Minier RDC – 2009 – Rapport Annuel
6 août 2014
Avenant nº 1 contrat SMCO (Gécamines – ECCH Ltd) 2009
6 août 2014
Avenant n° 2 contrat SEK (Gécamines – COMIN) 2009
6 août 2014
Avenant n° 1 contrat MKM (Sukadi Diabo – Exaco Sprl – CRR Ltd) 2009
6 août 2014
Avenant n°1, Convention SECAKAT (Gécamines – MMR) 2010
6 août 2014
Avenant n° 2 contrat de concession Kinsevere (Gécamines – AMCK) 2009
6 août 2014
Avenant n°1 à la convention Chabara (Gécamines – Dino Steel) 2010
6 août 2014
Avenant n°1 contrat CMSK (Gécamines – EGMF) 2009
6 août 2014
RWI - Indice de gouvernance des ressources naturelles 2013
6 août 2014
Convention Chabara (Gécamines – Dino Steel) 2010
6 août 2014
Avenant n° 1 contrat SMKK (Gécamines – Cofiparinter) 2009
6 août 2014
Loi sur les principes fondamentaux de protection de l'environnement
6 août 2014
Convention Chabara (Gécamines – Dino Steel) 2010
30 juillet 2014
Rapport complémentaire ITIE – RDC 2011
30 juillet 2014
Convention minière TFM (Zaïre – Gécamines – Lundin Holding) 1996
30 juillet 2014
Conformité de la RDC à l’ITIE
22 juillet 2014
Ministère des Finances - Publication des recettes (mines, hydrocarbures, forêts) – 4e trimestre 2012
22 juillet 2014
Addendum n° 1 – 2010 – Convention Gécamines – MMR
7 juillet 2014
Pain pour le Prochain et al - La responsabilité sociale et environnementale de Glencore en RDC - 2014
7 juillet 2014
Pain pour le Prochain et autres - Glencore en RDC : le profit au détriment des droits humains et de l'environnement
28 juin 2014
Arrêté interministériel sur le taux des droits, taxes et redevances minières
20 juin 2014
Institut Egmont - Projet de révision du code minier de la RDC : de l’incitation à la dissuasion ?
20 juin 2014
Feuille de route actualisée
18 juin 2014
Arrêté provincial n°001 – 2008 – Taxe d’intervention en matière des voiries, drainage et routes
4 juin 2014
Article 1504 Divulgation des paiements par les émetteurs du secteur de l'extraction des ressources
9 mai 2014
CAMI RD Congo – 2010 – Rapport annuel
5 mai 2014
Convention COMIKA (Gécamines – Wanboa) 2008
5 mai 2014
Exploitation minière et aires protégées au Katanga – Cas de Phelps Dodge à la Basse Kando
29 avril 2014
Notification des conclusions de la revisitation : SEK Sprl
29 avril 2014
Accord de joint-venture revu et mis à jour de GTL (Groupe Georges Forrest – Gécamines) 2013
28 avril 2014
Contrat de cession SOMIDEC (Gécamines – PLATMIN) 2012
24 avril 2014
Arrêté portant modèle de rapport annuel des opérateurs miniers et de carrières
22 avril 2014
Guide de l'OCDE sur le devoir de diligence pour les chaînes d'approvisionnement responsables en minerais provenant de zones de conflit ou à haut risque
17 avril 2014
Avenant n° 4 convention KICO (Gécamines – KRIL) 2011
17 avril 2014
Statuts modifiés de Gécamines Sarl
17 avril 2014
Lettre ouverte sur la rétrocession de la redevance minière
17 avril 2014
Contrat de collaboration et acte constitutif 2008 – Somidec (Gécamines – Platmin)
17 avril 2014
Notification des conclusions de la revisitation : MUMI Sprl
14 avril 2014
Rapport Annuel MMG Ltd 2012
12 avril 2014
Contrat de vente à long terme de scories (GCM – GTL) 1997
7 avril 2014
Convention de collaboration préalable (Sodimico – Tae Joo) 2010
7 avril 2014
Avenant n° 2 contrat MIKAS (Gécamines – Zhe Jiang Huayou Cobalt Ltd) 2010
7 avril 2014
Addendum n° 4 contrat COMMUS (Gécamines – Zhe Jiang Huayou Cobalt Ltd) 2010
7 avril 2014
Avenant n° 3 contrat COMILU (M. Zongwe Kiluba – COVEC – CRR) 2010
7 avril 2014
Convention de Kimin (Gécamines – Somika) 2009
7 avril 2014
CHEMAF- Contrat de mise en valeur
7 avril 2014
Statuts des sociétés du portefeuille transformées en sociétés commerciales
7 avril 2014
Contrat de vente à long terme d'alliage de cobalt (GCM – GTL) 1997
7 avril 2014
Protocole d'Accord Kimpe (Sodimico – Somika) 2009
7 avril 2014
Convention de KIMPE (SODIMICO – SOMIKA) 2010
7 avril 2014
De Wolf & Partners - Investir en République Démocratique du Congo – un guide juridique
7 avril 2014
Contrat d'exploitation Musoshi (Sodimico – Tae Joo Synthesis Steel Co) 2011
6 avril 2014
IPIS - La problématique des ressources naturelles en RDC – Syllabus sur le cadre juridique
6 avril 2014
Projet pilote de l'OCDE dans le secteur minier – Liste préliminaire de ressources utiles
6 avril 2014
Alphamin - Rapport Technique – Estimation des Ressources Minérales
6 avril 2014
Johnston - Comment évaluer les termes fiscaux des contrats pétroliers - 2006
6 avril 2014
Bazano - Réponse au questionnaire de Milieudefensie Friends of the Earth - 2013
27 mars 2014
Cadastre Minier - Rapport Annuel 2011
27 mars 2014
Convention minière Comide (RDC – Gécamines – CICO) 2002
27 mars 2014
Addendum n°4 contrat Swanmines (Akam Mining – Gécamines) 2009
27 mars 2014
GRIP - Initiative « Matières Premières » de l’Union Européenne : Quel impact sur les relations avec l’Afrique ?
27 mars 2014
Chambre des Mines FEC - Révision du Code Minier et environnement des affaires en RDC
27 mars 2014
Promines - Évaluation stratégique environnementale et sociale du secteur minier en RDC
27 mars 2014
KPMG / Comité Exécutif ITIE-RDC - Rapport ITIE RDC 2011
27 mars 2014
Avenant n° 3 contrat SMK (Gécamines – Emiko) 2009
27 mars 2014
ACCMA - Accord de Développement de Modèles d'Exploitation Minière
27 mars 2014
Contrat de cession des parts sociales MUMI (Gécamines – Rowny) 2011
27 mars 2014
Avenant n° 4 Ruashi mining (Gécamines – Ruashi Holding Ltd) 2009
27 mars 2014
Amnesty - Pertes et Profits - Exploitation minière et droits humains au Katanga - 2013
27 mars 2014
Statuts KICC 2010
27 mars 2014
Ministère des Mines - Arrêté rendant obligatoire la déclaration des entreprises minières à l'ITIE RDC
21 mars 2014
Avenant nr 3 convention de collaboration (RDC - Consortium d'entreprises chinoises) 2008
21 mars 2014
CAC75 - Rapport de Validation ITIE RDC 2010
21 mars 2014
Décret – 2014 – Plateforme de suivi et de dialogue participatifs des industries extractives
21 mars 2014
Programme de gouvernance économique - Matrice d'actions actualisée
21 mars 2014
Lettre de suspension de la RDC à l'ITIE - 2013
19 mars 2014
Freeport-McMoRan Copper & Gold Rapport Annuel 2011
19 mars 2014
Amis de la Terre - Réponse à Bazano concernant le rapport Premicongo - 2013
19 mars 2014
Rompre le lien entre les ressources naturelles et le conflit : les arguments en faveur d'un règlement européen
19 mars 2014
Feuille de route publication rapport ITIE RDC 2011
19 mars 2014
Publication des recettes (mines, hydrocarbures, forêts) – 4e trimestre 2013
19 mars 2014
Division des Mines - Statistiques des exportations et des redevances Katanga 2013
13 février 2014
Inclusion de Sicomines dans le rapport ITIE 2011
5 décembre 2013
La Sino-Congolaise et l’ITIE – Pistes pour améliorer l’inclusion de Sicomines dans le rapport ITIE RDC 2011
5 décembre 2013
Publication des recettes (mines, hydrocarbures, forêts) – 3ème trimestre 2013
Le 7 novembre 2013
Publication des recettes (mines, hydrocarbures, forêts) – 2ème trimestre 2013
Le 7 novembre 2013
Publication des recettes (mines, pétrole, forêts) – 1er trimestre 2013
Le 7 novembre 2013
Position Société Civile : Dossier KCC, dossier Île Maurice
25 octobre 2013
Convention de Collaboration Sino-Congolaise (Groupement d'entreprises chinoises - RDC) 2008
15 août 2013
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