Rapport de liste (2,371)

CI Titre ▲▼ Date de publication ▲▼ Détails
2437 Décret N°23/32 du 26.08.2023 précisant les modalités de recouvrement et de répartition de la redevance minière Voir →
2438 Registre des droits miniers et de carrières au 31 août 2023 Voir →
2439 Statistiques minières au 1er semestre 2023 Voir →
2440 Mémos des Organisations de la Société Civile des provinces du Haut-Katanga, du Lualaba, du Nord-Kivu, du Sud-Kivu et de Kinshasa sur le Rapport ITIE 2020-2021 Voir →
2441 Lettre ouverte à Madame la Présidente du Comité Exécutif de l'ITIE-RDC Voir →
2442 Communiqué de presse du CNPAV sur la perception de Gécamines-SIMCO Voir →
2443 Communiqué de presse de Resource Matters concernant les fonds disparus de la Gécamines Voir →
2444 COSCCET - ADDH - Rapport sur les revenus intra-nationaux - Haut-Katanga et Lualaba, Novembre 2023 Voir →
2445 Communiqué de presse de CNPAV sur la dénonciation de faits de corruption Voir →
2446 Rapport d'analyse de problématique de la gouvernance des entreprises du portefeuille de l'État. Cas de la SONAHYDROC, Mai 2018 Voir →
2447 Statistiques de la redevance minière pour la Province du Haut-Katanga : Juillet - Août - Septembre - Octobre - Novembre et Décembre 2023 Voir →
2448 Mémorandum d'entente UE-RDC signé en octobre 2023 Voir →
2449 Communiqué de Presse SICOMINES, Janvier 2024 Voir →
2450 Barrage de Busanga Gecamines-sino-congolaise-des-mines-sarl-mou-2010 Voir →
2451 Communiqué de presse du CNPAV sur les conclusions de la renégociation de la Convention Sino-Congolaise Voir →
2452 Communiqué de Presse Accord EGC et Gécamines 07022024 Voir →
2453 Statistiques de la redevance minière pour la province du Lualaba / 3ème trimestre 2022 Voir →
2454 Statistiques de la redevance minière pour la province du Lualaba / 4ème trimestre 2022 Voir →
2455 Statistiques de la redevance minière pour la province du Lualaba / 1er semestre 2023 Voir →
2456 Statistiques de la redevance minière pour la province du Lualaba / 2ème semestre 2023 Voir →
2457 REGISTRES DES TAXATIONS DE LA REDEVANCE MINIÈRE DE MARS ET AVRIL 2023 Voir →
2458 Statistiques minières CTCPM 2023 Voir →
2460 Lettre ouverte concernant la directive complémentaire relative à la dotation minimale de 0,31 TP3T du chiffre d’affaires 8 avr. 2026 Voir →
2461 Blog Alternative Mining Indaba 28 oct. 2025 Voir →
2465 Projet Sicomines : près d’un demi-million de dollars perdus chaque jour pour le Congo depuis l’avenant 5 20 avril 2026 Voir →
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