Rapport de liste (2,371)

CI Titre ▲▼ Date de publication ▲▼ Détails
2412 Note d'orientation relative au périmètre des dépenses et aux impacts environnementaux des entreprises minières, conforme aux exigences 6.1 et 6.4 de la norme EITI 2019 Voir →
2413 État des lieux des cahiers des charges dans le Lualaba, Août 2023 Voir →
2414 Déclaration de paiements de la Société Minière AURUM au gouvernement pour l'année 2019 Voir →
2415 Déclaration des paiements de Bolfast Company au gouvernement pour l'année 2019 Voir →
2416 Déclaration de paiements de la Compagnie minière de DILALA au gouvernement pour l'année 2019 Voir →
2417 Déclaration de paiements de la Compagnie METALKOL au gouvernement pour l'année 2019 Voir →
2418 Déclaration des paiements de la Compagnie minière de Kambove au gouvernement pour l'année 2019 Voir →
2419 Déclaration des paiements de la Compagnie minière de Luisha au gouvernement pour l'année 2019 Voir →
2420 Déclaration des paiements de la Compagnie minière de Musonoi au gouvernement pour l'année 2019 Voir →
2421 Déclaration des paiements de la Compagnie minière de Sakania au gouvernement pour l'année 2019 Voir →
2422 Déclaration de paiements de la Compagnie minière de Tondo au gouvernement pour l'année 2019 Voir →
2423 Déclaration des paiements de Mutanda Mining au gouvernement pour l'année 2019 Voir →
2424 Protocole d'accord Primera Group Limited et la RDC 2022 Voir →
2425 Rapport des travaux de l'atelier national d'échange sur l'application des dispositions légales et réglementaires relatives aux obligations sociales et à la dotation de 0,3% des entreprises minières en RDC, août 2023 Voir →
2426 Protocole d'accord relatif au règlement global des litiges entre la RDC et Groupe Ventora Voir →
2427 Défis et enjeux du respect des droits des communautés locales et de la contribution de l’industrie minière au développement local en Afrique. Cas de la filière cuivre-cobalt de la RDC Voir →
2428 Arrêté Provincial portant mise en place de la Commission Permanente d'Instruction des Cahiers des Charges de la Province du Tanganyika, Août 2023 Voir →
2429 Communiqué SAKIMA-PRIMERA, Septembre 2023 Voir →
2430 Protocole d'entente transactionnel entre CMOC et Gécamines Voir →
2431 RDC : L'extraction industrielle de cobalt et de cuivre pour les batteries rechargeables entraîne de graves atteintes aux droits humains Voir →
2432 2019年 CROWN Mining LLC の政府への支払い申告 Voir →
2433 Déclaration des paiements de frais d'Ivanhoe Mines au gouvernement pour l'année 2019 Voir →
2434 Déclaration des paiements de KIBALI GOLD MINES au gouvernement pour l'année 2019 Voir →
2435 Déclaration des paiements de MUANDA INTERNATIONAL OIL au gouvernement pour l'année 2019 Voir →
2436 Déclaration des paiements de KIPUSHI CORPORATION au gouvernement pour l'année 2019 Voir →
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