Rapport de liste (2,371)

CI Titre ▲▼ Date de publication ▲▼ Détails
4 Analyse du partenariat GTL-STL (Accord prioritaire) 22 sept. 2011 Voir →
5 Analyse du partenariat CMSK (Accord prioritaire) 22 sept. 2011 Voir →
6 Analyse du partenariat Kamoto Copper Company (Kamoto, Concentrateur Dima-Kamoto - Accord prioritaire) 22 sept. 2011 Voir →
7 Analyse du partenariat GEC (KOV, Kananga et Tilwezembe - Accord opérationnel non en production) 22 sept. 2011 Voir →
8 Analyse du partenariat EGMF-Shinkolobwe (Accord dormant / Inactif) 22 sept. 2011 Voir →
9 Analyse du partenariat PTM (Accord dormant / inactif) 22 sept. 2011 Voir →
10 Analyse du partenariat Beraca (Accord dormant / Inactif) 22 sept. 2011 Voir →
11 Analyse du partenariat Swanepoel / Chabara (Accord en phase avancée de négociation) 22 sept. 2011 Voir →
12 Analyse du partenariat Stanmarker (Accord Dormant / Inactif) 23 septembre 2011 Voir →
13 Analyse du partenariat Swanepoel/UZK (Accord en phase avancée de négociation) 23 septembre 2011 Voir →
14 Modalités de création " Gécamines Holding " 23 septembre 2011 Voir →
15 Analyse du partenariat Tenke-Fungurume (opérationnel, non en production) 23 septembre 2011 Voir →
16 Analyse du partenariat AML (valorisation gisement Luiswishi, partenariat en liquidation) 23 septembre 2011 Voir →
17 Analyse du partenariat Iscor / Kumba (Accord inactif) 23 septembre 2011 Voir →
18 Analyse du partenariat KMT (Accord prioritaire) 23 septembre 2011 Voir →
19 Analyse du partenariat AMFI / Filière Zinc (Accord en phase avancée de négociations) 23 septembre 2011 Voir →
20 Analyse du partenariat PZCE (Accord dormant /inactif) 23 septembre 2011 Voir →
21 Analyse du partenariat Harambee (Accord dormant/Inactif) 23 septembre 2011 Voir →
22 Analyse du partenariat Comikat (Accord dormant/Inactif) 23 septembre 2011 Voir →
23 Analyse du partenariat Ital Terrazzo (Accord dormant / Inactif) 26 sept. 2011 Voir →
24 Analyse du partenariat First Quantum / Kananga (Accord dormant /Inactif) 26 sept. 2011 Voir →
25 Analyse du partenariat EGMF SOFWE (Accord dormant / Inactif) 26 sept. 2011 Voir →
26 Analyse de partenariats non-prioritaires de la Gécamines 26 sept. 2011 Voir →
27 Rapport Lutundula - Association momentanée Luiswishi ou CMSK 28 sept. 2011 Voir →
28 Rapport Lutundula - Les partenariats MIBA 28 sept. 2011 Voir →
29 Révision des cinq contrats miniers : Chemaf, KingaMiamboTailing, Tenke Fungurume, Kinross-Forrest KCC, Global Enterprises Corporation (GEC) 30 sept. 2011 Voir →
30 Le Katanga attend son heure 5 oct. 2011 Voir →
31 Termes de Référence pour la Renégociation et/ou la Résiliation des Contrats Miniers 7 oct. 2011 Voir →
32 RDC : croissance et gouvernance dans le secteur minier 10 oct. 2011 Voir →
33 Revisitation de la Convention Minière RDC - Anvil Mining NL 13 oct. 2011 Voir →
34 Revisitation de la Convention minière entre la RDC, SAKIMA (ex-Sominki) et Banro Resource Corporation 13 oct. 2011 Voir →
35 Revisitation de la Convention Minière entre la RDC, la MIBA et la Minière de Senga Senga (Sengamines) 13 oct. 2011 Voir →
36 Revisitation du contrat Entreprise Minière Kisenge-Manganèse - Orama Properties Ltd 13 oct. 2011 Voir →
37 Revisitation du Protocole D'accord Entreprise Minière Kisenge-Manganèse - Sentinelle International Group Ltd 13 oct. 2011 Voir →
38 Revisitation du contrat MIBA - Elemental Minerals Ltd 13 oct. 2011 Voir →
39 Revisitation du Protocole d'Accord MIBA - De Beers Centenary A.G. 13 oct. 2011 Voir →
40 Revisitation du Protocole d'Accord MIBA - Nijne-Lenskoye Canada 13 oct. 2011 Voir →
41 Revisitation du Protocole d'accord MIBA - BHP Billiton World Exploration Inc 13 oct. 2011 Voir →
42 Revisitation du Protocole d'Accord MIBA - Indo Afrique Mining 13 oct. 2011 Voir →
43 Revisitation du contrat OKIMO - AngloGold Kilo (AGK) 13 oct. 2011 Voir →
44 Revisitation du contrat OKIMO - Mwana Africa Sprl 14 oct. 2011 Voir →
45 Revisitation du contrat OKIMO - Tangold 14 oct. 2011 Voir →
46 Revisitation du contrat OKIMO - Kibali Gold Sprl 14 oct. 2011 Voir →
47 Guide de l'investisseur du secteur des mines et hydrocarbures 14 oct. 2011 Voir →
48 Revisitation du contrat OKIMO - Borgakim Mining Sprl 14 oct. 2011 Voir →
49 L'état contre le peuple - Gouvernance, exploitation minière et transition en RDC 14 oct. 2011 Voir →
50 La réforme du secteur minier en RDC - gouvernance et reconstruction 14 oct. 2011 Voir →
51 La Charte sur les Ressources Naturelles 14 oct. 2011 Voir →
52 Programme de Gouvernance Economique - Matrice d'Actions 14 oct. 2011 Voir →
53 Introduction Promines - Gouvernance du secteur minier de la RDC 14 oct. 2011 Voir →
54 Vision du Ministère des Mines 2010-2015 14 oct. 2011 Voir →
55 Revisitation du contrat OKIMO - Blue Rose 14 oct. 2011 Voir →
56 Guide de participation de la Société Civile sur les Revenus des Industries Extractives 14 oct. 2011 Voir →
57 Revisitation du contrat OKIMO - Rambi 14 oct. 2011 Voir →
58 COPIREP - La Réforme du Secteur Minier 14 oct. 2011 Voir →
59 Revisitation du contrat d'assistance technique et financière OKIMO - Borgakim Mining Sprl 14 oct. 2011 Voir →
60 Revisitation du contrat OKIMO - Gorumbwa Mining Sprl 14 oct. 2011 Voir →
61 Revisitation du Memorandum OKIMO du 17 Octobre 2006 et Protocole d'Accord du 3 Novembre 2006 14 oct. 2011 Voir →
62 Croissance et gouvernance dans le secteur minier - Document d'évaluation du projet 14 oct. 2011 Voir →
63 Revisitation du contrat SAKIMA - Génerale des Mines du Congo (GEMICO) 14 oct. 2011 Voir →
64 Revisitation du contrat d'amodiation SAKIMA - Coco Mining 14 oct. 2011 Voir →
65 "Les Mangeurs de Cuivre du Katanga 14 oct. 2011 Voir →
66 Revisitation du contrat d'amodiation SAKIMA - Groupe Minier Bangandula 14 oct. 2011 Voir →
67 Revisitation du contrat Sakima - Central African Resources Sprl 14 oct. 2011 Voir →
68 Revisitation de l'Accord préliminaire Sakima - Summervale Overseas Ltd 14 oct. 2011 Voir →
69 Notes de bas de page sur l'histoire de l'exploitation minière 14 oct. 2011 Voir →
70 Revisitation du contrat d'amodiation Sakima - Société D.F.S.A. Mining Congo 14 oct. 2011 Voir →
71 Revisitation du contrat Sodimico - Société Minière Musoshi et Kinsenda (MMK) 14 oct. 2011 Voir →
72 Revisitation du contrat d'amodiation Sodimico - KGHM Congo Sprl 14 oct. 2011 Voir →
73 Gouvernance, droits de l'homme et exploitation minière en République démocratique du Congo 14 oct. 2011 Voir →
74 Revisitation du contrat citerne Sodimico - Muyafa Congo Sprl 14 oct. 2011 Voir →
75 Ressources Naturelles, Gouvernance et Défis d'une Croissance Soutenue en RDC 14 oct. 2011 Voir →
76 Chaîne de valeur des industries extractives - Développer les industries extractives 14 oct. 2011 Voir →
77 Ordonnance modifiant le décret portant création du comité national de l'ITIE 14 oct. 2011 Voir →
78 Ordonnance autorisant la création de " SICOMINES " 14 oct. 2011 Voir →
79 Ordonnance autorisant la modification des statuts de " TFM " 14 oct. 2011 Voir →
80 Loi 2008 abrogeant la loi 1986 sur le séjour et la circulation des étrangers dans les zones minières 14 oct. 2011 Voir →
81 Décret autorisant les modifications des statuts de la société " TFM " 14 oct. 2011 Voir →
82 Décret créant le Bureau de Coordination et de Suivi du Programme Sino-Congolais " B.C.P.S.C " 14 oct. 2011 Voir →
83 Note circulaire sur les mesures d'encadrement des activités minières au Katanga 14 oct. 2011 Voir →
84 Décret approuvant la Convention de Joint-Venture " KCC " 14 oct. 2011 Voir →
85 Décret approuvant la Joint-Venture " DCP " 14 oct. 2011 Voir →
86 Décret obligeant la publication de tout contrat de ressources naturelles 14 oct. 2011 Voir →
87 Décret établissant la liste des entreprises publiques transformées 14 oct. 2011 Voir →
88 Décret sur les mesures transitoires des entreprises publiques 14 oct. 2011 Voir →
89 Décret autorisant la fondation de la société " K.C.C. " 14 oct. 2011 Voir →
90 Décret autorisant la fondation de la société " DCP " 14 oct. 2011 Voir →
91 Décret approuvant les amendements à la Convention entre la RDC et Tenke Fungurume 14 oct. 2011 Voir →
92 Décret interdisant les activités minières dans la zone de Shinkolobwe 14 oct. 2011 Voir →
93 Arrêté ministériel sur les activités des laboratoires d'analyses des produits miniers 14 oct. 2011 Voir →
94 Décret créant le Centre d'Evaluation, d'Expertise et de Certification des substances minérales, " C.E.E.C " 14 oct. 2011 Voir →
95 Arrêté ministériel créant la Commission de revisitation des contrats miniers 14 oct. 2011 Voir →
96 Arrêté ministériel sur les activités de l'entité de traitement et de transformation des substances minérales 14 oct. 2011 Voir →
97 Arrêté Interministériel créant la Commission d'évaluation des contrats 14 oct. 2011 Voir →
98 Arrêté ministériel créant la commission des experts nationaux sur l'exploitation illégale des ressources naturelles 14 oct. 2011 Voir →
99 La réglementation de la prospection et de l'extraction dans 35 juridictions dans le monde - République démocratique du Congo 14 oct. 2011 Voir →
100 Reglement Minier RDC 2003 14 oct. 2011 Voir →
101 Code Minier RDC 2002 14 oct. 2011 Voir →
102 Règlement Minier Annexe 12 - Milieux sensibles 14 oct. 2011 Voir →
103 Règlement Minier Annexe 2 - Sureté financière pour l'environnement 14 oct. 2011 Voir →
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