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Rapport de Conciliation ITIE-RDC 2013
Résumé
Ce rapport résume les informations sur la conciliation des revenus fiscaux et non fiscaux provenant du secteur extractif en RDC pour l'année 2013 et constitue une partie intégrante du processus de mise en œuvre de l'ITIE. Le document présente les déclarations des entreprises extractives et des Régies financières en ce qui concerne les paiements et les revenus provenant des redevances, des impôts sur les bénéfices, des dividendes, des bonus, des droits et frais sur licences ainsi que les autres flux de paiements significatifs déclarés.
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| Entreprise | Produits chimiques d'Afrique | Compagnie Minière du Sud Katanga | Gécamines | Kamoto Copper Company | Mines d'or de Kibali | Mutanda ya Mukonkota Mining | Namoya Mining | Tenke Fungurume Mining | Twangiza Mining |
| Type de document | Rapports et analyses |
| Type de source | Groupes multipartites |
| Provinces | Katanga | Province Orientale | Provinces du Kasai | Provinces du Kivu |