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Revisitation du contrat d'amodiation Gécamines - Anvil Mining Concentrate Kinsevere Sprl (AMCK)
Résumé
Après l'analyse des aspects juridiques, techniques, financiers, opérationnels, sociaux et environnementaux, la Commission recommande ce qui suit : " Revoir à la hausse le pas de porte et le taux de loyer en tenant compte de la valeur du gisement ; Exiger à AMCK la réalisation des actions sociales ; Ramener la durée du contrat à la période de validité non échue des titres amodiés art 178 du code minier " (catégorie B : renégocier)
| Entreprise | Gécamines | MMG Kinsevere (ex Anvil Mining Concentrate Kinsevere) |
| Type de document | Rapports et analyses |