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Portail d'information sur le secteur minier industriel en République démocratique du Congo
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Revisitation du contrat Gécamines - Compagnie Minière du Sud Katanga Sprl (CMSK)
17 octobre 2011
Liste des demandes de droits miniers approuvées - Septembre 2011
17 octobre 2011
Liste des demandes de droits miniers en instruction - Septembre 2011
17 octobre 2011
Liste des autorisations d'exploitation de carrières temporaires - Septembre 2011
17 octobre 2011
Liste des permis d'exploitation de rejets - Septembre 2011
17 octobre 2011
Liste des autorisations de recherche de produits de carrière - Septembre 2011
17 octobre 2011
Liste des autorisations d'exploitation des produits de carrière - Septembre 2011
17 octobre 2011
Liste permis d'exploitation de la Petite Mine - Septembre 2011
17 octobre 2011
Liste des permis d'exploitation - Septembre 2011
17 octobre 2011
Liste des permis de recherche Septembre 2011
17 octobre 2011
Procédure d'octroi d'un permis d'exploitation (PE)
17 octobre 2011
Demande de paiement des droits superficaires
17 octobre 2011
Identification et Validité des droits miniers - Atelier Copirep
17 octobre 2011
Bref apercu des procédures cadastrales
17 octobre 2011
Revisitation du contrat Gécamines - Goupement du Terril de Lubumbashi (GTL) / Société de Traitement du Terril de Lubumbashi (STL)
17 octobre 2011
Procédure d'octroi d'une autorisation d'exploitation des produits de carriere
17 octobre 2011
Revisitation du contrat Gécamines - Tenke Fungurume Mining Sarl (TFM)
17 octobre 2011
Procédure d'octroi d'une autorisation de recherche des produits de carrière
17 octobre 2011
Procédure d'octroi d'un permis d'exploitation de la petite mine
17 octobre 2011
Procédure d'octroi d'un Permis d'Exploitation de Rejets
17 octobre 2011
Revisitation du contrat Gécamines - Boss Mining Sprl
17 octobre 2011
Procédure d'octroi d'un Permis de recherche
17 octobre 2011
Revisitation du contrat Sodimico - Socomie / PGM
17 octobre 2011
Liste des droits miniers et des carrières Septembre 2010
17 octobre 2011
Structure et mission du Cadastre Minier
17 octobre 2011
Revisitation du contrat Sodimico - Long Feil Mining Sprl
17 octobre 2011
Revisitation du contrat Sodimico - Western Mining Sprl
17 octobre 2011
Ressources naturelles et flux commerciaux dans la région des Grands Lacs, rapport de phase 1
14 octobre 2011
Loi modifiant et complétant la loi relative à l'impôt réel
14 octobre 2011
Les innovations du Code Minier
14 octobre 2011
Règlement Minier Annexe 3 - Règles prospection
14 octobre 2011
Règlement Minier Annexe 1 - Compétence zones de restriction
14 octobre 2011
Règlement Minier Annexe 4 - Entreposage produits miniers
14 octobre 2011
Règlement Minier Annexe 9 - Etude d'impact environnemental
14 octobre 2011
Règlement Minier Annexe 5 - Code de conduite exploitant artisanal
14 octobre 2011
Règlement Minier Annexe 6 - Déclaration exploitant artisanal
14 octobre 2011
Règlement Minier Annexe 7 - Règles PAR
14 octobre 2011
Règlement Minier Annexe 8 - Mesure Bruit
14 octobre 2011
Règlement Minier Annexe 11 - Classification des rejets
14 octobre 2011
Règlement Minier Annexe 10 - Fermeture sites miniers
14 octobre 2011
Règlement Minier Annexe 13 - Limite sonore
14 octobre 2011
Règlement Minier Annexe 15 - Glossaire termes techniques
14 octobre 2011
Règlement Minier Annexe 14 - Stabilité rejets
14 octobre 2011
Règlement Minier Annexe 16 - Produits explosifs
14 octobre 2011
Règlement Minier Annexe 2 - Sureté financière pour l'environnement
14 octobre 2011
Règlement Minier Annexe 12 - Milieux sensibles
14 octobre 2011
Code Minier RDC 2002
14 octobre 2011
Reglement Minier RDC 2003
14 octobre 2011
La réglementation de la prospection et de l'extraction dans 35 juridictions dans le monde - République démocratique du Congo
14 octobre 2011
Arrêté ministériel créant la commission des experts nationaux sur l'exploitation illégale des ressources naturelles
14 octobre 2011
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