Rapport de liste (2,394)

CI ▲▼ Titre ▲▼ Date de publication ▼ Détails
147 Revisitation du contrat Gécamines - Compagnie Minière du Sud Katanga Sprl (CMSK) 17 oct. 2011 Voir →
146 Liste des demandes de droits miniers approuvées - Septembre 2011 17 oct. 2011 Voir →
145 Liste des demandes de droits miniers en instruction - Septembre 2011 17 oct. 2011 Voir →
144 Liste des autorisations d'exploitation de carrières temporaires - Septembre 2011 17 oct. 2011 Voir →
143 Liste des permis d'exploitation de rejets - Septembre 2011 17 oct. 2011 Voir →
142 Liste des autorisations de recherche de produits de carrière - Septembre 2011 17 oct. 2011 Voir →
141 Liste des autorisations d'exploitation des produits de carrière - Septembre 2011 17 oct. 2011 Voir →
140 Liste permis d'exploitation de la Petite Mine - Septembre 2011 17 oct. 2011 Voir →
139 Liste des permis d'exploitation - Septembre 2011 17 oct. 2011 Voir →
138 Liste des permis de recherche Septembre 2011 17 oct. 2011 Voir →
137 Procédure d'octroi d'un permis d'exploitation (PE) 17 oct. 2011 Voir →
136 Demande de paiement des droits superficaires 17 oct. 2011 Voir →
135 Identification et Validité des droits miniers - Atelier Copirep 17 oct. 2011 Voir →
134 Bref apercu des procédures cadastrales 17 oct. 2011 Voir →
133 Revisitation du contrat Gécamines - Goupement du Terril de Lubumbashi (GTL) / Société de Traitement du Terril de Lubumbashi (STL) 17 oct. 2011 Voir →
132 Procédure d'octroi d'une autorisation d'exploitation des produits de carriere 17 oct. 2011 Voir →
131 Revisitation du contrat Gécamines - Tenke Fungurume Mining Sarl (TFM) 17 oct. 2011 Voir →
130 Procédure d'octroi d'une autorisation de recherche des produits de carrière 17 oct. 2011 Voir →
129 Procédure d'octroi d'un permis d'exploitation de la petite mine 17 oct. 2011 Voir →
128 Procédure d'octroi d'un Permis d'Exploitation de Rejets 17 oct. 2011 Voir →
127 Revisitation du contrat Gécamines - Boss Mining Sprl 17 oct. 2011 Voir →
126 Procédure d'octroi d'un Permis de recherche 17 oct. 2011 Voir →
125 Revisitation du contrat Sodimico - Socomie / PGM 17 oct. 2011 Voir →
124 Liste des droits miniers et des carrières Septembre 2010 17 oct. 2011 Voir →
123 Structure et mission du Cadastre Minier 17 oct. 2011 Voir →
122 Revisitation du contrat Sodimico - Long Feil Mining Sprl 17 oct. 2011 Voir →
121 Revisitation du contrat Sodimico - Western Mining Sprl 17 oct. 2011 Voir →
120 Ressources naturelles et flux commerciaux dans la région des Grands Lacs, rapport de phase 1 14 oct. 2011 Voir →
119 Loi modifiant et complétant la loi relative à l'impôt réel 14 oct. 2011 Voir →
118 Les innovations du Code Minier 14 oct. 2011 Voir →
117 Règlement Minier Annexe 3 - Règles prospection 14 oct. 2011 Voir →
116 Règlement Minier Annexe 1 - Compétence zones de restriction 14 oct. 2011 Voir →
115 Règlement Minier Annexe 4 - Entreposage produits miniers 14 oct. 2011 Voir →
114 Règlement Minier Annexe 9 - Etude d'impact environnemental 14 oct. 2011 Voir →
113 Règlement Minier Annexe 5 - Code de conduite exploitant artisanal 14 oct. 2011 Voir →
112 Règlement Minier Annexe 6 - Déclaration exploitant artisanal 14 oct. 2011 Voir →
111 Règlement Minier Annexe 7 - Règles PAR 14 oct. 2011 Voir →
110 Règlement Minier Annexe 8 - Mesure Bruit 14 oct. 2011 Voir →
109 Règlement Minier Annexe 11 - Classification des rejets 14 oct. 2011 Voir →
108 Règlement Minier Annexe 10 - Fermeture sites miniers 14 oct. 2011 Voir →
107 Règlement Minier Annexe 13 - Limite sonore 14 oct. 2011 Voir →
106 Règlement Minier Annexe 15 - Glossaire termes techniques 14 oct. 2011 Voir →
105 Règlement Minier Annexe 14 - Stabilité rejets 14 oct. 2011 Voir →
104 Règlement Minier Annexe 16 - Produits explosifs 14 oct. 2011 Voir →
103 Règlement Minier Annexe 2 - Sureté financière pour l'environnement 14 oct. 2011 Voir →
102 Règlement Minier Annexe 12 - Milieux sensibles 14 oct. 2011 Voir →
101 Code Minier RDC 2002 14 oct. 2011 Voir →
100 Reglement Minier RDC 2003 14 oct. 2011 Voir →
99 La réglementation de la prospection et de l'extraction dans 35 juridictions dans le monde - République démocratique du Congo 14 oct. 2011 Voir →
98 Arrêté ministériel créant la commission des experts nationaux sur l'exploitation illégale des ressources naturelles 14 oct. 2011 Voir →
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