Rapport de liste (2,394)

CI ▲▼ Titre ▲▼ Date de publication ▼ Détails
441 Notification des conclusions de REVISITATION : KICO SARL 25 janv. 2012 Voir →
440 Publication des recettes (mines, pétrole, forets) - 4e trimestre 2011 21 janvier 2012 Voir →
439 Notification des conclusions de Revisitation : K.G.H.M. SPRL 10 janv. 2012 Voir →
438 Notification des conclusions de Revisitation : Kalumines SPRL 10 janv. 2012 Voir →
437 Redevances minières : Une étude mondiale de leur impact sur les investisseurs, les gouvernements et la société civile 19 déc. 2011 Voir →
436 Edit Provincial 2010 - Taxe sur l'exportation des produits concentrés 19 déc. 2011 Voir →
435 Notification des conclusions de Revisitation : Anvil Mining Congo Sarl 19 déc. 2011 Voir →
434 Notification des conclusions de Revisitation : Boss Mining Sprl 19 déc. 2011 Voir →
433 Notification des conclusions de Revisitation : COMILU Sprl 19 déc. 2011 Voir →
432 Notification des conclusions de Revisitation : CMSK Sprl 19 déc. 2011 Voir →
431 Notification des conclusions de Revisitation : CMT Sprl 19 déc. 2011 Voir →
430 Notification des conclusions de Revisitation : COMMUS Sprl 19 déc. 2011 Voir →
429 Statuts Société Minière Kisenge-Manganèse SARL 19 déc. 2011 Voir →
428 Statuts SOKIMO SARL 19 déc. 2011 Voir →
427 Statuts Sodimico SARL 19 déc. 2011 Voir →
426 Statuts Gécamines SARL 2010 19 déc. 2011 Voir →
425 Renégociation La Société d'Exploitation de Kipoi (fin 2008) 22 nov. 2011 Voir →
422 Réponse de la Gécamines au FMI sur la vente des parts dans Mutanda et Kansuki SPRL 19 nov. 2011 Voir →
421 Réponse de Sodimico au FMI sur la vente des parts dans Sodifor 19 nov. 2011 Voir →
420 " La population congolaise perd 5,5 milliards dans des transactions minières douteuses " 19 nov. 2011 Voir →
418 Introduction aux Critères de Performance SFI en matière de Durabilité Sociale et Environnementale 18 nov. 2011 Voir →
417 Critère de Performance 8 : Héritage Culturel 18 nov. 2011 Voir →
416 Critère de Performance 7 : Populations Autochtones 18 nov. 2011 Voir →
415 Critère de performance 6 : Conservation de la Biodiversité et Gestion Durable des Ressources Naturelles 18 nov. 2011 Voir →
414 Critère de performance 5 : Acquisition des Terres et Déplacement Forcé 18 nov. 2011 Voir →
413 Critère de performance 4 : Hygiène, Sécurité et Sûreté Communautaires 18 nov. 2011 Voir →
412 Critère de performance 3 : Prévention et Réduction de la Pollution 18 nov. 2011 Voir →
411 Critère de performance 2 : Main d'oeuvre et conditions de travail 18 nov. 2011 Voir →
410 Critère de performance 1 : Evaluation Sociale et Environnementale et Systèmes de Gestion 18 nov. 2011 Voir →
409 Déclaration finale du 2ème Forum International de l'ITIE 17 novembre 2011 Voir →
408 Arrêté créant le Comité provisoire de mise en oeuvre de l'ITIE en RDC 17 novembre 2011 Voir →
407 Portefeuille des Titulaires Miniers - Septembre 2011 17 novembre 2011 Voir →
406 Renégociation Mutanda Mining SPRL (fin 2008) 9 novembre 2011 Voir →
405 Prévisions des recettes non fiscales en 2011 4 nov. 2011 Voir →
404 Prévision des recettes exceptionelles en 2011 4 nov. 2011 Voir →
403 Prévisions des recettes extérieures en 2011 4 nov. 2011 Voir →
402 Prévisions des recettes des impôts en 2011 4 nov. 2011 Voir →
401 Budget 2011 : Synthèse des dépenses par fonctions 4 nov. 2011 Voir →
400 Budget 2011 : Synthèse des dépenses par nature 4 nov. 2011 Voir →
399 Sociétés minières indiennes en RDC 4 nov. 2011 Voir →
398 Exposé général du projet du budget de l'état pour l'exercice 2011 4 nov. 2011 Voir →
397 L'accord de Sicomines - Changement et continuité dans les relations internationales du Congo 4 nov. 2011 Voir →
396 Des ouvriers sans droits : "Cas des journaliers de Congo Loyal Will Mining " 3 nov. 2011 Voir →
395 Investissements chinois dans le secteur minier au Katanga 3 nov. 2011 Voir →
394 Le rôle de Glencore dans le partenariat Kamoto Copper Company 3 nov. 2011 Voir →
393 Comment une entreprise dépouille un pays : Le cas de Glencore en RDC 3 nov. 2011 Voir →
392 La pollution de la rivière Kafubu 3 nov. 2011 Voir →
391 Le tissu économique dans les bassins miniers du Katanga - Kipushi, Likasi et Kambove 3 nov. 2011 Voir →
390 Terrain miné : Banque Européenne d'Investissement et Tenke-Fungurume 3 nov. 2011 Voir →
389 Travail des enfants dans les mines et carrières du Katanga : Kipushi, Likasi et Kambove 3 nov. 2011 Voir →
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