Rapport de liste (2,394)

CI ▲▼ Titre ▲▼ Date de publication ▼ Détails
541 Contrat de cession des parts sociales MUMI (Gécamines – Rowny) 2011 27 mars 2014 Voir →
540 Avenant n° 4 Ruashi mining (Gécamines – Ruashi Holding Ltd) 2009 27 mars 2014 Voir →
539 Amnesty - Pertes et Profits - Exploitation minière et droits humains au Katanga - 2013 27 mars 2014 Voir →
538 Statuts KICC 2010 27 mars 2014 Voir →
537 Ministère des Mines - Arrêté rendant obligatoire la déclaration des entreprises minières à l'ITIE RDC 21 mars 2014 Voir →
536 Avenant nr 3 convention de collaboration (RDC - Consortium d'entreprises chinoises) 2008 21 mars 2014 Voir →
535 CAC75 - Rapport de Validation ITIE RDC 2010 21 mars 2014 Voir →
534 Décret – 2014 – Plateforme de suivi et de dialogue participatifs des industries extractives 21 mars 2014 Voir →
533 Programme de gouvernance économique - Matrice d'actions actualisée 21 mars 2014 Voir →
532 Lettre de suspension de la RDC à l'ITIE - 2013 19 mars 2014 Voir →
531 Freeport-McMoRan Copper & Gold Rapport Annuel 2011 19 mars 2014 Voir →
530 Amis de la Terre - Réponse à Bazano concernant le rapport Premicongo - 2013 19 mars 2014 Voir →
529 Rompre le lien entre les ressources naturelles et le conflit : les arguments en faveur d'un règlement européen 19 mars 2014 Voir →
528 Feuille de route publication rapport ITIE RDC 2011 19 mars 2014 Voir →
527 Publication des recettes (mines, hydrocarbures, forêts) – 4e trimestre 2013 19 mars 2014 Voir →
526 Division des Mines - Statistiques des exportations et des redevances Katanga 2013 13 février 2014 Voir →
525 Inclusion de Sicomines dans le rapport ITIE 2011 5 déc. 2013 Voir →
524 La Sino-Congolaise et l’ITIE – Pistes pour améliorer l’inclusion de Sicomines dans le rapport ITIE RDC 2011 5 déc. 2013 Voir →
523 Publication des recettes (mines, hydrocarbures, forêts) – 3ème trimestre 2013 7 novembre 2013 Voir →
522 Publication des recettes (mines, hydrocarbures, forêts) – 2ème trimestre 2013 7 novembre 2013 Voir →
521 Publication des recettes (mines, pétrole, forêts) – 1er trimestre 2013 7 novembre 2013 Voir →
520 Position Société Civile : Dossier KCC, dossier Île Maurice 25 octobre 2013 Voir →
519 Convention de Collaboration Sino-Congolaise (Groupement d'entreprises chinoises - RDC) 2008 15 août 2013 Voir →
518 Addendum n°2 contrat CMT (Gécamines – Lerexcom) 2009 15 août 2013 Voir →
517 Avenant n° 2 Kalumines (Gécamines – Teal Mining) 2009 15 août 2013 Voir →
516 Convention de Joint-Venture Sicomines – Avenants (Groupe Gécamines – Consortium d’entreprises Chinoises) 2008 15 août 2013 Voir →
515 Bilan : 5 ans du projet sino-congolais 18 juil. 2013 Voir →
514 Annuaire des minéraux de la RDC 15 juil. 2013 Voir →
513 L'accord Sicomines revisité – Banques chinoises prudentes et entreprises chinoises à la recherche du risque 4 mai 2013 Voir →
512 Réponse au rapport de Premicongo 9 avril 2013 Voir →
511 Étude sur les groupes Bazano et CMSK 9 avril 2013 Voir →
510 Statistiques de production mensuelles Janvier - Décembre 2012 6 avril 2013 Voir →
509 Matrice Recommandations Conférence Transparence et Bonne Gouvernance 22 mars 2013 Voir →
508 Rapport Conférence Transparence et Bonne Gouvernance 22 mars 2013 Voir →
507 Évaluation du processus ITIE 22 mars 2013 Voir →
506 Convention Minière Sominki – Banro (Février 1997) 18 mars 2013 Voir →
505 Avenant n° 1 Convention Banro (RDC-Sominki-Banro) 2002 18 mars 2013 Voir →
504 Statistiques de Production annuelles – 2011 18 mars 2013 Voir →
503 Décret 2013 Cession des actions de l'Etat dans les Entreprises Etatiques 20 févr. 2013 Voir →
502 Décret 2013 Organisation Assemblée Générale des Entreprises Etatiques 20 févr. 2013 Voir →
501 Rapport ITIE RDC 2010 7 février 2013 Voir →
500 Liste des Permis valides au 31 décembre 2012 7 février 2013 Voir →
499 Analyse Rapport ITIE 2008-2009 11 janvier 2013 Voir →
498 Propositions 2012 Amendement du Code Minier 11 janvier 2013 Voir →
497 ITIE RDC 2008-2009 - Les lacunes à combler 9 janvier 2013 Voir →
496 Contrat de Cession des parts de la Gécamines dans Kansuki SPRL 30 déc. 2012 Voir →
495 Contrat de Cession des parts de la Gécamines dans Mutanda Mining 29 déc. 2012 Voir →
494 Publication des recettes (mines, pétrole, forets) - 2e trimestre 2012 29 déc. 2012 Voir →
493 Profil Dan Gertler ("Rich Man Poor Country") 7 déc. 2012 Voir →
492 Cession parts sociales Gécamines à Straker 4 déc. 2012 Voir →
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