Rapport de liste (2,394)

CI ▲▼ Titre ▲▼ Date de publication ▼ Détails
592 Addendum n° 1 – 2010 – Convention Gécamines – MMR 7 juil. 2014 Voir →
591 Pain pour le Prochain et al - La responsabilité sociale et environnementale de Glencore en RDC - 2014 7 juil. 2014 Voir →
590 Pain pour le Prochain et autres - Glencore en RDC : le profit au détriment des droits humains et de l'environnement 28 juin 2014 Voir →
2152 Charte africaine des valeurs et principes de décentralisation, gouvernance et développement local Jun 24, 2014 Voir →
589 Arrêté interministériel sur le taux des droits, taxes et redevances minières 20 juin 2014 Voir →
588 Institut Egmont - Projet de révision du code minier de la RDC : de l’incitation à la dissuasion ? 20 juin 2014 Voir →
586 Feuille de route actualisée 18 juin 2014 Voir →
585 Arrêté provincial n°001 – 2008 – Taxe d’intervention en matière des voiries, drainage et routes 4 juin 2014 Voir →
584 Article 1504 Divulgation des paiements par les émetteurs du secteur de l'extraction des ressources 9 mai 2014 Voir →
583 CAMI RD Congo – 2010 – Rapport annuel 5 mai 2014 Voir →
582 Convention COMIKA (Gécamines – Wanboa) 2008 5 mai 2014 Voir →
581 Exploitation minière et aires protégées au Katanga – Cas de Phelps Dodge à la Basse Kando 29 avril 2014 Voir →
580 Notification des conclusions de la revisitation : SEK Sprl 29 avril 2014 Voir →
579 Accord de joint-venture revu et mis à jour de GTL (Groupe Georges Forrest – Gécamines) 2013 28 avr. 2014 Voir →
578 Contrat de cession SOMIDEC (Gécamines – PLATMIN) 2012 24 avril 2014 Voir →
577 Arrêté portant modèle de rapport annuel des opérateurs miniers et de carrières 22 avril 2014 Voir →
576 Guide de l'OCDE sur le devoir de diligence pour les chaînes d'approvisionnement responsables en minerais provenant de zones de conflit ou à haut risque 17 avril 2014 Voir →
575 Avenant n° 4 convention KICO (Gécamines – KRIL) 2011 17 avril 2014 Voir →
574 Statuts modifiés de Gécamines Sarl 17 avril 2014 Voir →
573 Lettre ouverte sur la rétrocession de la redevance minière 17 avril 2014 Voir →
572 Contrat de collaboration et acte constitutif 2008 – Somidec (Gécamines – Platmin) 17 avril 2014 Voir →
571 Notification des conclusions de la revisitation : MUMI Sprl 14 avr. 2014 Voir →
570 Rapport Annuel MMG Ltd 2012 12 avr. 2014 Voir →
569 Contrat de vente à long terme de scories (GCM – GTL) 1997 7 avril 2014 Voir →
568 Convention de collaboration préalable (Sodimico – Tae Joo) 2010 7 avril 2014 Voir →
567 Avenant n° 2 contrat MIKAS (Gécamines – Zhe Jiang Huayou Cobalt Ltd) 2010 7 avril 2014 Voir →
566 Addendum n° 4 contrat COMMUS (Gécamines – Zhe Jiang Huayou Cobalt Ltd) 2010 7 avril 2014 Voir →
565 Avenant n° 3 contrat COMILU (M. Zongwe Kiluba – COVEC – CRR) 2010 7 avril 2014 Voir →
564 Convention de Kimin (Gécamines – Somika) 2009 7 avril 2014 Voir →
563 CHEMAF- Contrat de mise en valeur 7 avril 2014 Voir →
562 Statuts des sociétés du portefeuille transformées en sociétés commerciales 7 avril 2014 Voir →
561 Contrat de vente à long terme d'alliage de cobalt (GCM – GTL) 1997 7 avril 2014 Voir →
560 Protocole d'Accord Kimpe (Sodimico – Somika) 2009 7 avril 2014 Voir →
559 Convention de KIMPE (SODIMICO – SOMIKA) 2010 7 avril 2014 Voir →
558 De Wolf & Partners - Investir en République Démocratique du Congo – un guide juridique 7 avril 2014 Voir →
556 Contrat d'exploitation Musoshi (Sodimico – Tae Joo Synthesis Steel Co) 2011 6 avr. 2014 Voir →
555 IPIS - La problématique des ressources naturelles en RDC – Syllabus sur le cadre juridique 6 avr. 2014 Voir →
554 Projet pilote de l'OCDE dans le secteur minier – Liste préliminaire de ressources utiles 6 avr. 2014 Voir →
553 Alphamin - Rapport Technique – Estimation des Ressources Minérales 6 avr. 2014 Voir →
552 Johnston - Comment évaluer les termes fiscaux des contrats pétroliers - 2006 6 avr. 2014 Voir →
551 Bazano - Réponse au questionnaire de Milieudefensie Friends of the Earth - 2013 27 mars 2014 Voir →
550 Cadastre Minier - Rapport Annuel 2011 27 mars 2014 Voir →
549 Convention minière Comide (RDC – Gécamines – CICO) 2002 27 mars 2014 Voir →
548 Addendum n°4 contrat Swanmines (Akam Mining – Gécamines) 2009 27 mars 2014 Voir →
547 GRIP - Initiative « Matières Premières » de l’Union Européenne : Quel impact sur les relations avec l’Afrique ? 27 mars 2014 Voir →
546 Chambre des Mines FEC - Révision du Code Minier et environnement des affaires en RDC 27 mars 2014 Voir →
545 Promines - Évaluation stratégique environnementale et sociale du secteur minier en RDC 27 mars 2014 Voir →
544 KPMG / Comité Exécutif ITIE-RDC - Rapport ITIE RDC 2011 27 mars 2014 Voir →
543 Avenant n° 3 contrat SMK (Gécamines – Emiko) 2009 27 mars 2014 Voir →
542 ACCMA - Accord de Développement de Modèles d'Exploitation Minière 27 mars 2014 Voir →
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