Rapport de liste (2,378)

CI ▲▼ Titre ▲▼ Date de publication Détails
627 POM-ACIDH - Suivi des obligations légales des industries extractives : Fonds social de TFM - 2014 2 octobre 2014 Voir →
626 Convention KCC (Gécamines – KFL – Global Enterprises Corporate) 2009 1 octobre 2014 Voir →
625 Addendum n° 5 Convention KICO (Gécamines – KRIL) 2011 25 septembre 2014 Voir →
624 Addendum n° 6 Convention KICO (Gécamines – KRIL) 2011 25 septembre 2014 Voir →
623 Société Civile Ituri - Contribution au cadrage du rapport ITIE-2012 23 septembre 2014 Voir →
622 Société Civile Bukavu - Contribution à la définition des informations contextuelles pour le Rapport ITIE 2012 13 sept. 2014 Voir →
621 Loi sur la reddition de comptes du budget du Gouvernement central pour 2012 11 sept. 2014 Voir →
620 ACGT - Liste des projets d'infrastructure sino-congolais 2013 9 sept. 2014 Voir →
619 POM - Mémo sur le cadrage du rapport ITIE 2012 9 sept. 2014 Voir →
618 Chambre des Mines FEC - Premier trimestre 2014 – Rapport d’activités intermédiaire 9 sept. 2014 Voir →
617 POM - Recommandations sur les ‘ informations contextuelles ’ requises dans le rapport ITIE 2012 1 sept. 2014 Voir →
616 Addendum n° 2 au contrat GTL-STL (Gécamines – OMG – George Forrest 2004) 2004 26 août 2014 Voir →
615 Société Minière Kinsenge-Manganèse – Statuts – 2010 26 août 2014 Voir →
614 Convention Secakat (Gécamines – MMR) 2009 26 août 2014 Voir →
613 Résultats de la RDC – Indice de gouvernance des ressources naturelles 2013 11 août 2014 Voir →
612 Arrêté portant renouvellement du permis des rejets de Mutoshi – SMK 11 août 2014 Voir →
611 Addendum n° 3 contrat KICO (Gécamines – KRIL) 2011 8 août 2014 Voir →
610 Protocole d'accord Orama (EMK-Mn – OPL) 2006 8 août 2014 Voir →
609 Cadastre Minier RDC – 2009 – Rapport Annuel 6 août 2014 Voir →
608 Avenant nº 1 contrat SMCO (Gécamines – ECCH Ltd) 2009 6 août 2014 Voir →
607 Avenant n° 2 contrat SEK (Gécamines – COMIN) 2009 6 août 2014 Voir →
606 Avenant n° 1 contrat MKM (Sukadi Diabo – Exaco Sprl – CRR Ltd) 2009 6 août 2014 Voir →
605 Avenant n°1, Convention SECAKAT (Gécamines – MMR) 2010 6 août 2014 Voir →
604 Avenant n° 2 contrat de concession Kinsevere (Gécamines – AMCK) 2009 6 août 2014 Voir →
603 Avenant n°1 à la convention Chabara (Gécamines – Dino Steel) 2010 6 août 2014 Voir →
602 Avenant n°1 contrat CMSK (Gécamines – EGMF) 2009 6 août 2014 Voir →
601 RWI - Indice de gouvernance des ressources naturelles 2013 6 août 2014 Voir →
600 Convention Chabara (Gécamines – Dino Steel) 2010 6 août 2014 Voir →
599 Avenant n° 1 contrat SMKK (Gécamines – Cofiparinter) 2009 6 août 2014 Voir →
598 Loi sur les principes fondamentaux de protection de l'environnement 6 août 2014 Voir →
597 Convention Chabara (Gécamines – Dino Steel) 2010 30 juil. 2014 Voir →
596 Rapport complémentaire ITIE – RDC 2011 30 juil. 2014 Voir →
595 Convention minière TFM (Zaïre – Gécamines – Lundin Holding) 1996 30 juil. 2014 Voir →
594 Conformité de la RDC à l’ITIE 22 juillet 2014 Voir →
593 Ministère des Finances - Publication des recettes (mines, hydrocarbures, forêts) – 4e trimestre 2012 22 juillet 2014 Voir →
592 Addendum n° 1 – 2010 – Convention Gécamines – MMR 7 juil. 2014 Voir →
591 Pain pour le Prochain et al - La responsabilité sociale et environnementale de Glencore en RDC - 2014 7 juil. 2014 Voir →
590 Pain pour le Prochain et autres - Glencore en RDC : le profit au détriment des droits humains et de l'environnement 28 juin 2014 Voir →
589 Arrêté interministériel sur le taux des droits, taxes et redevances minières 20 juin 2014 Voir →
588 Institut Egmont - Projet de révision du code minier de la RDC : de l’incitation à la dissuasion ? 20 juin 2014 Voir →
586 Feuille de route actualisée 18 juin 2014 Voir →
585 Arrêté provincial n°001 – 2008 – Taxe d’intervention en matière des voiries, drainage et routes 4 juin 2014 Voir →
584 Article 1504 Divulgation des paiements par les émetteurs du secteur de l'extraction des ressources 9 mai 2014 Voir →
583 CAMI RD Congo – 2010 – Rapport annuel 5 mai 2014 Voir →
582 Convention COMIKA (Gécamines – Wanboa) 2008 5 mai 2014 Voir →
581 Exploitation minière et aires protégées au Katanga – Cas de Phelps Dodge à la Basse Kando 29 avril 2014 Voir →
580 Notification des conclusions de la revisitation : SEK Sprl 29 avril 2014 Voir →
579 Accord de joint-venture revu et mis à jour de GTL (Groupe Georges Forrest – Gécamines) 2013 28 avr. 2014 Voir →
578 Contrat de cession SOMIDEC (Gécamines – PLATMIN) 2012 24 avril 2014 Voir →
577 Arrêté portant modèle de rapport annuel des opérateurs miniers et de carrières 22 avril 2014 Voir →
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