Rapport de liste (2,394)

CI ▲▼ Titre ▲▼ Date de publication ▼ Détails
642 ONEM - Statistiques des emplois du secteur minier du Katanga - 2012 27 nov. 2014 Voir →
641 TFM - Rapport d’activité - 2ème trimestre 2014 17 nov. 2014 Voir →
640 Ministère des Mines - Notification des conclusions de révision : Mukondo Mining SPRL 11 novembre 2014 Voir →
639 Ministère des Mines - Notification des conclusions de révision : Ruashi Mining 11 novembre 2014 Voir →
638 TFM - Addendum à l'Étude d'Impact Environnemental de 2007 5 novembre 2014 Voir →
637 Tiger - Acquisition de 40% actions de la Société d’Exploitation de Kipoi (SEK) 29 oct 2014 Voir →
636 Ministère des Finances - Publication des recettes (mines, pétrole, forêts) – 1er trimestre 2014 28 oct. 2014 Voir →
635 Ministère des Finances - Publication des recettes (mines, hydrocarbures, forêts) – 2e trimestre 2014 28 oct. 2014 Voir →
634 Avenant n° 1 Orama (EMK-Mn – OPL) 2010 9 octobre 2014 Voir →
633 ACIDH - Le Code Minier: Comment renforcer la transparence - 2014 9 octobre 2014 Voir →
632 Convention de création de Boss Mining – 2009 – (GCM – CAMEC) 9 octobre 2014 Voir →
631 Gécamines - Lettre sur les droits de préemption Ruashi Mining, Anvil Mining et SMK 7 octobre 2014 Voir →
630 Nouvelle Norme ITIE 7 octobre 2014 Voir →
629 Addendum 3 au Contrat de création de la société MUMI (GCM – SAMREF) – 2009 6 octobre 2014 Voir →
628 BCC - Évolution de la production minière et des hydrocarbures 2 octobre 2014 Voir →
627 POM-ACIDH - Suivi des obligations légales des industries extractives : Fonds social de TFM - 2014 2 octobre 2014 Voir →
626 Convention KCC (Gécamines – KFL – Global Enterprises Corporate) 2009 1 octobre 2014 Voir →
625 Addendum n° 5 Convention KICO (Gécamines – KRIL) 2011 25 septembre 2014 Voir →
624 Addendum n° 6 Convention KICO (Gécamines – KRIL) 2011 25 septembre 2014 Voir →
623 Société Civile Ituri - Contribution au cadrage du rapport ITIE-2012 23 septembre 2014 Voir →
622 Société Civile Bukavu - Contribution à la définition des informations contextuelles pour le Rapport ITIE 2012 13 sept. 2014 Voir →
621 Loi sur la reddition de comptes du budget du Gouvernement central pour 2012 11 sept. 2014 Voir →
620 ACGT - Liste des projets d'infrastructure sino-congolais 2013 9 sept. 2014 Voir →
619 POM - Mémo sur le cadrage du rapport ITIE 2012 9 sept. 2014 Voir →
618 Chambre des Mines FEC - Premier trimestre 2014 – Rapport d’activités intermédiaire 9 sept. 2014 Voir →
617 POM - Recommandations sur les ‘ informations contextuelles ’ requises dans le rapport ITIE 2012 1 sept. 2014 Voir →
616 Addendum n° 2 au contrat GTL-STL (Gécamines – OMG – George Forrest 2004) 2004 26 août 2014 Voir →
615 Société Minière Kinsenge-Manganèse – Statuts – 2010 26 août 2014 Voir →
614 Convention Secakat (Gécamines – MMR) 2009 26 août 2014 Voir →
613 Résultats de la RDC – Indice de gouvernance des ressources naturelles 2013 11 août 2014 Voir →
612 Arrêté portant renouvellement du permis des rejets de Mutoshi – SMK 11 août 2014 Voir →
611 Addendum n° 3 contrat KICO (Gécamines – KRIL) 2011 8 août 2014 Voir →
610 Protocole d'accord Orama (EMK-Mn – OPL) 2006 8 août 2014 Voir →
609 Cadastre Minier RDC – 2009 – Rapport Annuel 6 août 2014 Voir →
608 Avenant nº 1 contrat SMCO (Gécamines – ECCH Ltd) 2009 6 août 2014 Voir →
607 Avenant n° 2 contrat SEK (Gécamines – COMIN) 2009 6 août 2014 Voir →
606 Avenant n° 1 contrat MKM (Sukadi Diabo – Exaco Sprl – CRR Ltd) 2009 6 août 2014 Voir →
605 Avenant n°1, Convention SECAKAT (Gécamines – MMR) 2010 6 août 2014 Voir →
604 Avenant n° 2 contrat de concession Kinsevere (Gécamines – AMCK) 2009 6 août 2014 Voir →
603 Avenant n°1 à la convention Chabara (Gécamines – Dino Steel) 2010 6 août 2014 Voir →
602 Avenant n°1 contrat CMSK (Gécamines – EGMF) 2009 6 août 2014 Voir →
601 RWI - Indice de gouvernance des ressources naturelles 2013 6 août 2014 Voir →
600 Convention Chabara (Gécamines – Dino Steel) 2010 6 août 2014 Voir →
599 Avenant n° 1 contrat SMKK (Gécamines – Cofiparinter) 2009 6 août 2014 Voir →
598 Loi sur les principes fondamentaux de protection de l'environnement 6 août 2014 Voir →
597 Convention Chabara (Gécamines – Dino Steel) 2010 30 juil. 2014 Voir →
596 Rapport complémentaire ITIE – RDC 2011 30 juil. 2014 Voir →
595 Convention minière TFM (Zaïre – Gécamines – Lundin Holding) 1996 30 juil. 2014 Voir →
594 Conformité de la RDC à l’ITIE 22 juillet 2014 Voir →
593 Ministère des Finances - Publication des recettes (mines, hydrocarbures, forêts) – 4e trimestre 2012 22 juillet 2014 Voir →
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