Rapport de liste (2,371)

CI ▲▼ Titre ▲▼ Date de publication Détails
671 Présidence de la République : Lettre relative à la redevance minière 27 février 2015 Voir →
670 Infrastructures du projet Sicomines à Kinshasa : défis de la transparence, de la qualité et du respect des droits humains 17 février 2015 Voir →
669 Mutanda Mining - Dépliant sur les actions sociales et environnementales 13 février 2015 Voir →
668 Congo Jinjun Cheng Mining Company - Déclaration des paiements 2012 à l'ITIE 12 février 2015 Voir →
667 Rapport Annuel 2014 de la Chambre des Mines 12 février 2015 Voir →
666 CDM - Déclaration de paiement 2012 à l’ITIE 10 févr. 2015 Voir →
665 Chemaf - Déclaration des paiements 2012 à l'ITIE 10 févr. 2015 Voir →
664 Compagnie Minière de Tondo - Déclaration des paiements 2012 à l'ITIE 10 févr. 2015 Voir →
663 Chabara - Déclaration des paiements 2012 à l'ITIE 10 févr. 2015 Voir →
662 Compagnie minière de Luisha – Déclaration des paiements 2012 à l'ITIE 10 févr. 2015 Voir →
661 Boss Mining - Déclaration des paiements 2012 à l'ITIE 10 févr. 2015 Voir →
660 Index de Transparence dans le Secteur Minier – questionnaire de recherche (vierge) 8 février 2015 Voir →
659 Projet d’exploitation d’oxyde de TFM : Projet préliminaire et cadre de référence 7 février 2015 Voir →
658 Addendum 2014 : Préliminaire de l'évaluation des impacts environnementaux et sociaux de Tenke Fungurume Mining 7 février 2015 Voir →
657 Loi n° 14/005 du 11 février 2014 relative aux contrats de collaboration et aux projets de coopération 3 fév. 2015 Voir →
655 Moore Stephens / Comité Exécutif ITIE-RDC - Rapport de réconciliation ITIE-RDC 2012 22 janv. 2015 Voir →
654 Chambre des Mines FEC - Rapport 3ème trimestre 2014 19 déc. 2014 Voir →
653 Ministère des Mines - Statistiques minières de l'exercice 2013 17 décembre 2014 Voir →
652 Ministère des Mines - Statistiques minières de 2003 à 2012 17 décembre 2014 Voir →
651 Ministère des Mines - Statistiques minières du premier semestre 2011 17 décembre 2014 Voir →
650 FTD - Situation socio-économique de la communauté locale de Kinsafu et Kisankala 17 décembre 2014 Voir →
649 FTD La situation socio-économique des personnes déplacées en raison de la délocalisation de la cité de Tenke 16 déc. 2014 Voir →
648 Réseau Mines Pro Population / Amb. Suisse - Note stratégique du Dialogue Multi-acteurs organisé à Lubumbashi en Mars et Septembre 2014 16 déc. 2014 Voir →
647 Sicomines : Rapport d'évaluation des impacts sur les droits humains à Kolwezi 11 déc. 2014 Voir →
646 Amnesty - Après les bulldozers : Comment une entreprise minière a étouffé la vérité sur les expulsions forcées en RDC 6 décembre 2014 Voir →
645 GFI - Réaction au rapport d'Amnesty International sur les démolitions de Kawama 5 déc. 2014 Voir →
644 Affidavit sur la cession des parts dans COMIDE de la Gécamines en faveur de Straker 27 nov. 2014 Voir →
643 ONEM - Statistiques de l'emploi dans le secteur minier au Katanga - 2013 27 nov. 2014 Voir →
642 ONEM - Statistiques des emplois du secteur minier du Katanga - 2012 27 nov. 2014 Voir →
641 TFM - Rapport d’activité - 2ème trimestre 2014 17 nov. 2014 Voir →
640 Ministère des Mines - Notification des conclusions de révision : Mukondo Mining SPRL 11 novembre 2014 Voir →
639 Ministère des Mines - Notification des conclusions de révision : Ruashi Mining 11 novembre 2014 Voir →
638 TFM - Addendum à l'Étude d'Impact Environnemental de 2007 5 novembre 2014 Voir →
637 Tiger - Acquisition de 40% actions de la Société d’Exploitation de Kipoi (SEK) 29 oct 2014 Voir →
636 Ministère des Finances - Publication des recettes (mines, pétrole, forêts) – 1er trimestre 2014 28 oct. 2014 Voir →
635 Ministère des Finances - Publication des recettes (mines, hydrocarbures, forêts) – 2e trimestre 2014 28 oct. 2014 Voir →
634 Avenant n° 1 Orama (EMK-Mn – OPL) 2010 9 octobre 2014 Voir →
633 ACIDH - Le Code Minier: Comment renforcer la transparence - 2014 9 octobre 2014 Voir →
632 Convention de création de Boss Mining – 2009 – (GCM – CAMEC) 9 octobre 2014 Voir →
631 Gécamines - Lettre sur les droits de préemption Ruashi Mining, Anvil Mining et SMK 7 octobre 2014 Voir →
630 Nouvelle Norme ITIE 7 octobre 2014 Voir →
629 Addendum 3 au Contrat de création de la société MUMI (GCM – SAMREF) – 2009 6 octobre 2014 Voir →
628 BCC - Évolution de la production minière et des hydrocarbures 2 octobre 2014 Voir →
627 POM-ACIDH - Suivi des obligations légales des industries extractives : Fonds social de TFM - 2014 2 octobre 2014 Voir →
626 Convention KCC (Gécamines – KFL – Global Enterprises Corporate) 2009 1 octobre 2014 Voir →
625 Addendum n° 5 Convention KICO (Gécamines – KRIL) 2011 25 septembre 2014 Voir →
624 Addendum n° 6 Convention KICO (Gécamines – KRIL) 2011 25 septembre 2014 Voir →
623 Société Civile Ituri - Contribution au cadrage du rapport ITIE-2012 23 septembre 2014 Voir →
622 Société Civile Bukavu - Contribution à la définition des informations contextuelles pour le Rapport ITIE 2012 13 sept. 2014 Voir →
621 Loi sur la reddition de comptes du budget du Gouvernement central pour 2012 11 sept. 2014 Voir →
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