Rapport de liste (2,394)

CI ▲▼ Titre ▲▼ Date de publication ▼ Détails
2469 Arrêté Urbain n°210/014/BM/LKS/2026 du 11 mars 2026 Divine Land Sarl 30 avr. 2026 Voir →
2468 Communiqué de presse CNPAV décision du parquet néerlandais contre la société Fleurette 29 avril 2026 Voir →
2467 Statistiques minières CTCPM 2025 20 avril 2026 Voir →
2466 Statistiques minières CTCPM 2024 20 avril 2026 Voir →
2465 Projet Sicomines : près d’un demi-million de dollars perdus chaque jour pour le Congo depuis l’avenant 5 20 avril 2026 Voir →
2460 Lettre ouverte concernant la directive complémentaire relative à la dotation minimale de 0,31 TP3T du chiffre d’affaires 8 avr. 2026 Voir →
2461 Blog Alternative Mining Indaba 28 oct. 2025 Voir →
2379 Rapport d'évaluation sur la mise en œuvre du code minier révisé en matière de développement communautaire Apr 11, 2023 Voir →
2496 Rapport d’évaluation du niveau d’exécution par les entreprises extractives de leurs obligations sociales et environnementales dans trois provinces pilotes de la RDC Mar 17, 2023 Voir →
2321 Arrêté interministériel portant mise en place de l'organisme spécialisé pour gérer la dotation 0.3 du CA de la société Ruashi Mining 4 mai 2022 Voir →
2199 Améliorer les achats locaux dans le secteur minier - Cas de la RDC Jun 30, 2021 Voir →
2153 Fin du contrat de partage de production des blocs pétroliers 1&2 du Graben Albertine Jun 21, 2021 Voir →
1819 Décret portant création, organisation et fonctionnement de l'Autorité de régulation et de contrôle des marchés des substances minérales stratégiques "ARECOMS en sigle" 5 nov. 2019 Voir →
1818 Décret n°19 /15 du 05 Novembre 2019 portant Sauvegarde des activités relatives aux substances minérales stratégiques d'exploitation artisanale 5 nov. 2019 Voir →
1578 Réaction de Randgold au communiqué de SOKIMO 28 sept. 2018 Voir →
2011 Etude sur l'orpaillage et l'utilisation du mercure dans l'exploitation minière artisanale en Ituri May 1, 2018 Voir →
1222 Analyse des conditions de travail au sein des entreprises asiatiques : cas de CDM et Golden African Resources 9 mars 2017 Voir →
1881 Protocole d'Accord entre HIGHWIND PROPERTIES LIMITED, DEZITA INVESTMENT SARL et LA GECAMINES Apr 5, 2016 Voir →
725 Huachin Mining - Déclaration des paiements 2012 à l'ITIE 27 mars 2015 Voir →
724 Huachin Metal Leach - Déclaration des paiements 2012 à l'ITIE 26 mars 2015 Voir →
723 GTL - Déclaration des paiements 2012 à l'ITIE 26 mars 2015 Voir →
722 Bazano - Déclaration des paiements 2012 à l'ITIE 26 mars 2015 Voir →
721 Frontier - Déclaration des paiements 2012 à l'ITIE 26 mars 2015 Voir →
720 Feza Mining - Déclaration des paiements 2012 à l'ITIE 26 mars 2015 Voir →
719 EXACO - Déclaration des paiements 2012 à l'ITIE 26 mars 2015 Voir →
718 EGMF - Déclaration des paiements 2012 à l'ITIE 26 mars 2015 Voir →
717 Cota Mining - Déclaration des paiements 2012 à l'ITIE 26 mars 2015 Voir →
716 Contribution de la société civile du Sud-Kivu au projet de cadrage ITIE-RDC 2013 25 mars 2015 Voir →
715 Manuel de plaidoyer sur les recettes de l'industrie extractive : bonnes pratiques et guide du FMI 22 mars 2015 Voir →
714 Manuel sur la transparence budgétaire (2007) 22 mars 2015 Voir →
713 Rapport économique de la RDC 2010 22 mars 2015 Voir →
712 Statistiques de production et de redevances 2014 – Katanga 22 mars 2015 Voir →
711 Prévisions de revenus pour le secteur minier en RDC 2009-2020 22 mars 2015 Voir →
710 Annexes au contrat d'Association Wanga Mining – 2011 22 mars 2015 Voir →
709 COMMUS – Déclaration des paiements 2012 à l'ITIE 20 mars 2015 Voir →
708 Arrêtés portant retrait des permis miniers dans le Parc National de Kundelungu 20 mars 2015 Voir →
707 50 conseils à un responsable engagé dans la négociation de contrats miniers 20 mars 2015 Voir →
706 Bon Géni K - Déclaration des paiements 2012 à l'ITIE 19 mars 2015 Voir →
705 Alsesy – Déclaration des paiements 2012 à l'ITIE 19 mars 2015 Voir →
704 Compagnie minière de Dilala - Déclaration de paiement 2012 à l'ITIE 19 mars 2015 Voir →
703 CIMCO – Déclaration de Paiements 2012 à l'ITIE 19 mars 2015 Voir →
702 Bolfast – Déclaration des paiements 2012 à l'ITIE 19 mars 2015 Voir →
701 AGK - Déclaration des paiements 2012 à l'ITIE 19 mars 2015 Voir →
700 Kamoa – Déclaration des paiements 2012 à l'ITIE 19 mars 2015 Voir →
699 AMCK - Déclaration des paiements 2012 19 mars 2015 Voir →
698 COMIKA – Déclaration des paiements 2012 à l'ITIE 19 mars 2015 Voir →
697 L’économie déboussolée, multinationales et paradis fiscaux 18 mars 2015 Voir →
696 Sables mouvants : fiscalité, transparence et entreprises multinationales 18 mars 2015 Voir →
695 Gérer la richesse issue des ressources naturelles 18 mars 2015 Voir →
694 La fiscalité minière dans les pays en développement 18 mars 2015 Voir →
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