Rapport de liste (2,371)

CI ▲▼ Titre ▲▼ Date de publication Détails
415 Critère de performance 6 : Conservation de la Biodiversité et Gestion Durable des Ressources Naturelles 18 nov. 2011 Voir →
414 Critère de performance 5 : Acquisition des Terres et Déplacement Forcé 18 nov. 2011 Voir →
413 Critère de performance 4 : Hygiène, Sécurité et Sûreté Communautaires 18 nov. 2011 Voir →
412 Critère de performance 3 : Prévention et Réduction de la Pollution 18 nov. 2011 Voir →
411 Critère de performance 2 : Main d'oeuvre et conditions de travail 18 nov. 2011 Voir →
410 Critère de performance 1 : Evaluation Sociale et Environnementale et Systèmes de Gestion 18 nov. 2011 Voir →
409 Déclaration finale du 2ème Forum International de l'ITIE 17 novembre 2011 Voir →
408 Arrêté créant le Comité provisoire de mise en oeuvre de l'ITIE en RDC 17 novembre 2011 Voir →
407 Portefeuille des Titulaires Miniers - Septembre 2011 17 novembre 2011 Voir →
406 Renégociation Mutanda Mining SPRL (fin 2008) 9 novembre 2011 Voir →
405 Prévisions des recettes non fiscales en 2011 4 nov. 2011 Voir →
404 Prévision des recettes exceptionelles en 2011 4 nov. 2011 Voir →
403 Prévisions des recettes extérieures en 2011 4 nov. 2011 Voir →
402 Prévisions des recettes des impôts en 2011 4 nov. 2011 Voir →
401 Budget 2011 : Synthèse des dépenses par fonctions 4 nov. 2011 Voir →
400 Budget 2011 : Synthèse des dépenses par nature 4 nov. 2011 Voir →
399 Sociétés minières indiennes en RDC 4 nov. 2011 Voir →
398 Exposé général du projet du budget de l'état pour l'exercice 2011 4 nov. 2011 Voir →
397 L'accord de Sicomines - Changement et continuité dans les relations internationales du Congo 4 nov. 2011 Voir →
396 Des ouvriers sans droits : "Cas des journaliers de Congo Loyal Will Mining " 3 nov. 2011 Voir →
395 Investissements chinois dans le secteur minier au Katanga 3 nov. 2011 Voir →
394 Le rôle de Glencore dans le partenariat Kamoto Copper Company 3 nov. 2011 Voir →
393 Comment une entreprise dépouille un pays : Le cas de Glencore en RDC 3 nov. 2011 Voir →
392 La pollution de la rivière Kafubu 3 nov. 2011 Voir →
391 Le tissu économique dans les bassins miniers du Katanga - Kipushi, Likasi et Kambove 3 nov. 2011 Voir →
390 Terrain miné : Banque Européenne d'Investissement et Tenke-Fungurume 3 nov. 2011 Voir →
389 Travail des enfants dans les mines et carrières du Katanga : Kipushi, Likasi et Kambove 3 nov. 2011 Voir →
388 Pactes/Promines - Etude sur l'exploitation minière artisanale en RDC 3 nov. 2011 Voir →
387 Gouvernance des ressources : Une analyse du secteur minier dans l'arrière-pays du Kivu 3 nov. 2011 Voir →
386 La Chine et le Congo - Des amis dans le besoin 3 nov. 2011 Voir →
385 Contrats confidentiels : Mettre fin aux accords secrets dans les industries extractives 3 nov. 2011 Voir →
384 Principaux contrats miniers au Katanga - Arguments économiques en faveur d'une renégociation 3 nov. 2011 Voir →
383 Une corruption profonde : Fraude, abus et exploitation dans les mines du Katanga 3 nov. 2011 Voir →
361 Gécamines - Réponse refusant la transmission des contrats pour publication 2 nov. 2011 Voir →
360 Lettre Ministère des Mines - Demande de transmission des avenants aux contrats revisités 2 nov. 2011 Voir →
350 Évaluation de l'impact environnemental et social de Tenke Fungurume 31 oct. 2011 Voir →
344 Renégociation Boss Mining - Mukondo Mining - Savannah Mining (fin 2008) 29 oct. 2011 Voir →
343 Renégociation Compagnie Minière du Sud Katanga (Fin 2008) 29 oct. 2011 Voir →
342 Renégociation Compagnie Minière de Tondo (fin 2008) 29 oct. 2011 Voir →
341 Renégociation Congolaise des Mines et de Développement (fin 2008) 29 oct. 2011 Voir →
340 Renégociation Compagnie Minière de Luisha (fin 2008) 29 oct. 2011 Voir →
339 Renégociation Compagnie Minière de Musonoi (fin 2008) 29 oct. 2011 Voir →
338 Renégociation Kasonta-Lupoto Mines (fin 2008) 29 oct. 2011 Voir →
337 Renégociation Kipushi Corporation Sarl (fin 2008) 29 oct. 2011 Voir →
336 Renégociation Kamoto Copper Company et DRC Copper and Cobalt projet (Fin 2008) 29 oct. 2011 Voir →
335 Renégociation Kingamyambo Musonoi Tailings (fin 2008) 29 oct. 2011 Voir →
334 Renégociation Kisanfu Mining (fin 2008) 29 oct. 2011 Voir →
333 Renégociation la Minière de Kasombo (fin 2008) 29 oct. 2011 Voir →
332 Renégociation Ruashi Mining (fin 2008) 29 oct. 2011 Voir →
331 Renégociation La Minière de Kalumbwe Myunga Sprl (fin 2008) 29 oct. 2011 Voir →
330 Publication des Recettes (mines, pétrole, forets) - 1er trimestre 2011 29 oct. 2011 Voir →
329 Publication des Recettes (mines, pétrole, forets) - 2ème trimestre 2011 29 oct. 2011 Voir →
328 Publication des Recettes (mines, pétrole, forets) - 3ème Trimestre 2011 29 oct. 2011 Voir →
327 Plaidoyer en faveur de la justice fiscale : une boîte à outils pour la société civile 29 oct. 2011 Voir →
326 Les entreprises chinoises et l'ITIE au Gabon et en RDC 29 oct. 2011 Voir →
325 Rapport de validation ITIE RDC 2010 29 oct. 2011 Voir →
324 Mémorandum de politiques économiques et financières pour 2009-2012 29 oct. 2011 Voir →
323 Projet Plan de développement 2011-2015 Province du Katanga 29 oct. 2011 Voir →
322 Banque Mondiale - Annexe RDC Taxes minières et questions fiscales 29 oct. 2011 Voir →
321 Rapport ITIE RDC 2007 29 oct. 2011 Voir →
320 Indice de veille fiscale 2010 29 oct. 2011 Voir →
319 Indice de perception de la corruption 2010 29 oct. 2011 Voir →
318 Livre Source ITIE 2005 29 oct. 2011 Voir →
317 Règles 2011 - Initiative pour la Transparence des Industries Extractives 29 oct. 2011 Voir →
316 Rapport 2009 du sénat sur le secteur minier (Rapport Mutamba) 29 oct. 2011 Voir →
314 Rapport annuel 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2013 28 oct. 2011 Voir →
313 Rapport annuel 2008, 2009, 2010 du Groupe OM Inc. 28 oct. 2011 Voir →
312 Rapport et comptes annuels d'Eurasian Natural Resources Corporation 2008, 2009, 2010, 2011, 2012 28 oct. 2011 Voir →
310 Ivanhoe Mines Ltd Formulaire d'information annuel 2013 28 oct. 2011 Voir →
309 États financiers consolidés 2010 d'Ivanhoe Nickel & Platinum Ltd. 28 oct. 2011 Voir →
308 Rapport annuel 2010, 2011, 2012 28 oct. 2011 Voir →
307 Tiger Resources Limited Rapport annuel 2008, 2009, 2010, 2012, 2013 28 oct. 2011 Voir →
306 Mukuba Resources Limited Formulaire d'information annuel 2010 28 oct. 2011 Voir →
305 Rapport annuel de Jindal Steel & Power 2010, 2011 - 2012 28 oct. 2011 Voir →
304 Kobex Minerals Inc Rapport annuel 2010 28 oct. 2011 Voir →
303 Rapport annuel 2008, 2009, 2010, 2011, 2012 28 oct. 2011 Voir →
301 Rapport annuel 2010 d'Anvil Mining 28 oct. 2011 Voir →
300 Rapport annuel 2008, 2009 et 2010 de First Quantum Minerals 28 oct. 2011 Voir →
299 Freeport - McMoran Copper & Gold Rapport Annuel 2014 28 oct. 2011 Voir →
298 Document d'information annuel 2008 - 2014 28 oct. 2011 Voir →
297 Katanga Mining Limited Formulaire d'information annuel 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012 28 oct. 2011 Voir →
296 Rapport annuel 2011, 2012, 2013, 2014 28 oct. 2011 Voir →
295 Mawson West Ltd Rapport annuel 2010, 2011, 2012, 2013, 2014 28 oct. 2011 Voir →
291 Protocole d'accord Projet Musoshi (Sodimico - Daewoo - Taejoo) 2011 26 oct. 2011 Voir →
290 Convention Manomin (Cominière - DBB Resources Corporation) 2010 26 oct. 2011 Voir →
289 Avenant Convention d'actionnaires TFM (Gécamines - RDC - TF Holdings) 2010 26 oct. 2011 Voir →
288 Avenant N° 1 Convention minière TFM (RDC - Gécamines - Lundin Holdings - TFM SARL) 2010 26 oct. 2011 Voir →
287 Convention Minière Tenke Fungurume Mining (RDC, Gécamines, Lundin Holdings Ltd et Tenke Fungurume Sarl) 2005 26 oct. 2011 Voir →
286 Convention d'actionnaires Tenke Fungurume Mining (Gécamines, Lundin Holdings Ltd et al) 2005 26 oct. 2011 Voir →
285 Contrat d'association 'Metalkol' (RDC - Groupe GCM - Groupe Highwind Properties Ltd) 2010 26 oct. 2011 Voir →
284 Accord cession des parts sociales Sodimico dans Sodifor 2011 26 oct. 2011 Voir →
283 Accord Prix de Vente parts sociales Sodimico dans Sodifor 2011 26 oct. 2011 Voir →
282 Convention de Joint-Venture Sodifor (Sodimico - Fortune Ahead Limited) 2010 26 oct. 2011 Voir →
281 Statuts Sodifor (Sodimico - Fortune Ahead Limited) 2010 26 oct. 2011 Voir →
280 Convention Avenant 2 JV Sicomines (Groupe Gécamines - Consortium d'entreprises chinoises) 26 oct. 2011 Voir →
279 Avenant 1 Convention JV Sicomines (Groupe Gécamines - Consortium entreprises chinoises) 2008 26 oct. 2011 Voir →
278 Avenant 1 Convention Sino-Congolaise du 22 avril 2008 (RDC - Consortium chinois) 2008 26 oct. 2011 Voir →
277 Avenant 3 à la Convention Sino-Congolaise du 22 Avril 2008 (RDC - Corsortium entreprises chinoises) 2009 26 oct. 2011 Voir →
276 Convention de Collaboration Sino-Congolaise (Groupement d'entreprises chinoises - RDC) 2008 25 octobre 2011 Voir →
275 Statuts Sicomines (Groupe Gécamines - consortium d'entreprises chinoises) 2007 25 octobre 2011 Voir →
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