Rapport de liste (2,371)

CI ▲▼ Titre ▲▼ Date de publication Détails
620 ACGT - Liste des projets d'infrastructure sino-congolais 2013 9 sept. 2014 Voir →
619 POM - Mémo sur le cadrage du rapport ITIE 2012 9 sept. 2014 Voir →
618 Chambre des Mines FEC - Premier trimestre 2014 – Rapport d’activités intermédiaire 9 sept. 2014 Voir →
617 POM - Recommandations sur les ‘ informations contextuelles ’ requises dans le rapport ITIE 2012 1 sept. 2014 Voir →
616 Addendum n° 2 au contrat GTL-STL (Gécamines – OMG – George Forrest 2004) 2004 26 août 2014 Voir →
615 Société Minière Kinsenge-Manganèse – Statuts – 2010 26 août 2014 Voir →
614 Convention Secakat (Gécamines – MMR) 2009 26 août 2014 Voir →
613 Résultats de la RDC – Indice de gouvernance des ressources naturelles 2013 11 août 2014 Voir →
612 Arrêté portant renouvellement du permis des rejets de Mutoshi – SMK 11 août 2014 Voir →
611 Addendum n° 3 contrat KICO (Gécamines – KRIL) 2011 8 août 2014 Voir →
610 Protocole d'accord Orama (EMK-Mn – OPL) 2006 8 août 2014 Voir →
609 Cadastre Minier RDC – 2009 – Rapport Annuel 6 août 2014 Voir →
608 Avenant nº 1 contrat SMCO (Gécamines – ECCH Ltd) 2009 6 août 2014 Voir →
607 Avenant n° 2 contrat SEK (Gécamines – COMIN) 2009 6 août 2014 Voir →
606 Avenant n° 1 contrat MKM (Sukadi Diabo – Exaco Sprl – CRR Ltd) 2009 6 août 2014 Voir →
605 Avenant n°1, Convention SECAKAT (Gécamines – MMR) 2010 6 août 2014 Voir →
604 Avenant n° 2 contrat de concession Kinsevere (Gécamines – AMCK) 2009 6 août 2014 Voir →
603 Avenant n°1 à la convention Chabara (Gécamines – Dino Steel) 2010 6 août 2014 Voir →
602 Avenant n°1 contrat CMSK (Gécamines – EGMF) 2009 6 août 2014 Voir →
601 RWI - Indice de gouvernance des ressources naturelles 2013 6 août 2014 Voir →
600 Convention Chabara (Gécamines – Dino Steel) 2010 6 août 2014 Voir →
599 Avenant n° 1 contrat SMKK (Gécamines – Cofiparinter) 2009 6 août 2014 Voir →
598 Loi sur les principes fondamentaux de protection de l'environnement 6 août 2014 Voir →
597 Convention Chabara (Gécamines – Dino Steel) 2010 30 juil. 2014 Voir →
596 Rapport complémentaire ITIE – RDC 2011 30 juil. 2014 Voir →
595 Convention minière TFM (Zaïre – Gécamines – Lundin Holding) 1996 30 juil. 2014 Voir →
594 Conformité de la RDC à l’ITIE 22 juillet 2014 Voir →
593 Ministère des Finances - Publication des recettes (mines, hydrocarbures, forêts) – 4e trimestre 2012 22 juillet 2014 Voir →
592 Addendum n° 1 – 2010 – Convention Gécamines – MMR 7 juil. 2014 Voir →
591 Pain pour le Prochain et al - La responsabilité sociale et environnementale de Glencore en RDC - 2014 7 juil. 2014 Voir →
590 Pain pour le Prochain et autres - Glencore en RDC : le profit au détriment des droits humains et de l'environnement 28 juin 2014 Voir →
589 Arrêté interministériel sur le taux des droits, taxes et redevances minières 20 juin 2014 Voir →
588 Institut Egmont - Projet de révision du code minier de la RDC : de l’incitation à la dissuasion ? 20 juin 2014 Voir →
586 Feuille de route actualisée 18 juin 2014 Voir →
585 Arrêté provincial n°001 – 2008 – Taxe d’intervention en matière des voiries, drainage et routes 4 juin 2014 Voir →
584 Article 1504 Divulgation des paiements par les émetteurs du secteur de l'extraction des ressources 9 mai 2014 Voir →
583 CAMI RD Congo – 2010 – Rapport annuel 5 mai 2014 Voir →
582 Convention COMIKA (Gécamines – Wanboa) 2008 5 mai 2014 Voir →
581 Exploitation minière et aires protégées au Katanga – Cas de Phelps Dodge à la Basse Kando 29 avril 2014 Voir →
580 Notification des conclusions de la revisitation : SEK Sprl 29 avril 2014 Voir →
579 Accord de joint-venture revu et mis à jour de GTL (Groupe Georges Forrest – Gécamines) 2013 28 avr. 2014 Voir →
578 Contrat de cession SOMIDEC (Gécamines – PLATMIN) 2012 24 avril 2014 Voir →
577 Arrêté portant modèle de rapport annuel des opérateurs miniers et de carrières 22 avril 2014 Voir →
576 Guide de l'OCDE sur le devoir de diligence pour les chaînes d'approvisionnement responsables en minerais provenant de zones de conflit ou à haut risque 17 avril 2014 Voir →
575 Avenant n° 4 convention KICO (Gécamines – KRIL) 2011 17 avril 2014 Voir →
574 Statuts modifiés de Gécamines Sarl 17 avril 2014 Voir →
573 Lettre ouverte sur la rétrocession de la redevance minière 17 avril 2014 Voir →
572 Contrat de collaboration et acte constitutif 2008 – Somidec (Gécamines – Platmin) 17 avril 2014 Voir →
571 Notification des conclusions de la revisitation : MUMI Sprl 14 avr. 2014 Voir →
570 Rapport Annuel MMG Ltd 2012 12 avr. 2014 Voir →
569 Contrat de vente à long terme de scories (GCM – GTL) 1997 7 avril 2014 Voir →
568 Convention de collaboration préalable (Sodimico – Tae Joo) 2010 7 avril 2014 Voir →
567 Avenant n° 2 contrat MIKAS (Gécamines – Zhe Jiang Huayou Cobalt Ltd) 2010 7 avril 2014 Voir →
566 Addendum n° 4 contrat COMMUS (Gécamines – Zhe Jiang Huayou Cobalt Ltd) 2010 7 avril 2014 Voir →
565 Avenant n° 3 contrat COMILU (M. Zongwe Kiluba – COVEC – CRR) 2010 7 avril 2014 Voir →
564 Convention de Kimin (Gécamines – Somika) 2009 7 avril 2014 Voir →
563 CHEMAF- Contrat de mise en valeur 7 avril 2014 Voir →
562 Statuts des sociétés du portefeuille transformées en sociétés commerciales 7 avril 2014 Voir →
561 Contrat de vente à long terme d'alliage de cobalt (GCM – GTL) 1997 7 avril 2014 Voir →
560 Protocole d'Accord Kimpe (Sodimico – Somika) 2009 7 avril 2014 Voir →
559 Convention de KIMPE (SODIMICO – SOMIKA) 2010 7 avril 2014 Voir →
558 De Wolf & Partners - Investir en République Démocratique du Congo – un guide juridique 7 avril 2014 Voir →
556 Contrat d'exploitation Musoshi (Sodimico – Tae Joo Synthesis Steel Co) 2011 6 avr. 2014 Voir →
555 IPIS - La problématique des ressources naturelles en RDC – Syllabus sur le cadre juridique 6 avr. 2014 Voir →
554 Projet pilote de l'OCDE dans le secteur minier – Liste préliminaire de ressources utiles 6 avr. 2014 Voir →
553 Alphamin - Rapport Technique – Estimation des Ressources Minérales 6 avr. 2014 Voir →
552 Johnston - Comment évaluer les termes fiscaux des contrats pétroliers - 2006 6 avr. 2014 Voir →
551 Bazano - Réponse au questionnaire de Milieudefensie Friends of the Earth - 2013 27 mars 2014 Voir →
550 Cadastre Minier - Rapport Annuel 2011 27 mars 2014 Voir →
549 Convention minière Comide (RDC – Gécamines – CICO) 2002 27 mars 2014 Voir →
548 Addendum n°4 contrat Swanmines (Akam Mining – Gécamines) 2009 27 mars 2014 Voir →
547 GRIP - Initiative « Matières Premières » de l’Union Européenne : Quel impact sur les relations avec l’Afrique ? 27 mars 2014 Voir →
546 Chambre des Mines FEC - Révision du Code Minier et environnement des affaires en RDC 27 mars 2014 Voir →
545 Promines - Évaluation stratégique environnementale et sociale du secteur minier en RDC 27 mars 2014 Voir →
544 KPMG / Comité Exécutif ITIE-RDC - Rapport ITIE RDC 2011 27 mars 2014 Voir →
543 Avenant n° 3 contrat SMK (Gécamines – Emiko) 2009 27 mars 2014 Voir →
542 ACCMA - Accord de Développement de Modèles d'Exploitation Minière 27 mars 2014 Voir →
541 Contrat de cession des parts sociales MUMI (Gécamines – Rowny) 2011 27 mars 2014 Voir →
540 Avenant n° 4 Ruashi mining (Gécamines – Ruashi Holding Ltd) 2009 27 mars 2014 Voir →
539 Amnesty - Pertes et Profits - Exploitation minière et droits humains au Katanga - 2013 27 mars 2014 Voir →
538 Statuts KICC 2010 27 mars 2014 Voir →
537 Ministère des Mines - Arrêté rendant obligatoire la déclaration des entreprises minières à l'ITIE RDC 21 mars 2014 Voir →
536 Avenant nr 3 convention de collaboration (RDC - Consortium d'entreprises chinoises) 2008 21 mars 2014 Voir →
535 CAC75 - Rapport de Validation ITIE RDC 2010 21 mars 2014 Voir →
534 Décret – 2014 – Plateforme de suivi et de dialogue participatifs des industries extractives 21 mars 2014 Voir →
533 Programme de gouvernance économique - Matrice d'actions actualisée 21 mars 2014 Voir →
532 Lettre de suspension de la RDC à l'ITIE - 2013 19 mars 2014 Voir →
531 Freeport-McMoRan Copper & Gold Rapport Annuel 2011 19 mars 2014 Voir →
530 Amis de la Terre - Réponse à Bazano concernant le rapport Premicongo - 2013 19 mars 2014 Voir →
529 Rompre le lien entre les ressources naturelles et le conflit : les arguments en faveur d'un règlement européen 19 mars 2014 Voir →
528 Feuille de route publication rapport ITIE RDC 2011 19 mars 2014 Voir →
527 Publication des recettes (mines, hydrocarbures, forêts) – 4e trimestre 2013 19 mars 2014 Voir →
526 Division des Mines - Statistiques des exportations et des redevances Katanga 2013 13 février 2014 Voir →
525 Inclusion de Sicomines dans le rapport ITIE 2011 5 déc. 2013 Voir →
524 La Sino-Congolaise et l’ITIE – Pistes pour améliorer l’inclusion de Sicomines dans le rapport ITIE RDC 2011 5 déc. 2013 Voir →
523 Publication des recettes (mines, hydrocarbures, forêts) – 3ème trimestre 2013 7 novembre 2013 Voir →
522 Publication des recettes (mines, hydrocarbures, forêts) – 2ème trimestre 2013 7 novembre 2013 Voir →
521 Publication des recettes (mines, pétrole, forêts) – 1er trimestre 2013 7 novembre 2013 Voir →
520 Position Société Civile : Dossier KCC, dossier Île Maurice 25 octobre 2013 Voir →
519 Convention de Collaboration Sino-Congolaise (Groupement d'entreprises chinoises - RDC) 2008 15 août 2013 Voir →
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