Rapport de liste (2,394)

CI ▲▼ Titre ▼ Date de publication ▲▼ Détails
2025 Déclaration de la société civile relative à la signature du cahier des charges entre TFM et les communautés impactées par son activité Voir →
1351 Déclaration de la Société Aurifère du Kivu et du Maniema (SAKIMA) au gouvernement pour l'année 2015 Voir →
1848 Déclaration de l'ACAJ sur le dossier de prêt de 200 millions d'euros par Fleurette Mumi Limited à la Gécamines Voir →
2089 DÉCLARATION DE KOLWEZI POUR UNE EXPLOITATION MINIÈRE ARTISANALE RESPONSABLE ET ÉTHIQUE SANS TRAVAIL DES ENFANTS À L'HORIZON 2025 Voir →
1394 Déclaration de Congo Cobalt Corporation au gouvernement congolais pour l'année 2015 Voir →
1962 Déclaration conjointe du GTT Mines et GTT Environnement du Sud-Kivu Voir →
2282 Déclaration concernant la table ronde sur l'accord entre le groupe Ventora de Dan Gertler et la RDC Voir →
2174 Décision n°21/030 du 02 Août 2021 création d'une commission chargée de clarifier les ressources minérales, réserves minières et l'actionnariat de la GCM dans TFM Voir →
1684 Début de l'Opération de Délocalisation du village Kalinva par KibaliGoldmines Voir →
879 De Beers - Déclaration des paiements 2013 au processus ITIE Voir →
1457 Débat autour de la nomination de Nazem Nazembe au poste de Ministre des Mines, Hydrocarbures et Environnement de la Province du Haut-Katanga Voir →
1631 CTCPM: Tableau de suivi de la mise en œuvre du Code minier révisé Voir →
417 Critère de Performance 8 : Héritage Culturel 18 nov. 2011 Voir →
416 Critère de Performance 7 : Populations Autochtones 18 nov. 2011 Voir →
415 Critère de performance 6 : Conservation de la Biodiversité et Gestion Durable des Ressources Naturelles 18 nov. 2011 Voir →
414 Critère de performance 5 : Acquisition des Terres et Déplacement Forcé 18 nov. 2011 Voir →
413 Critère de performance 4 : Hygiène, Sécurité et Sûreté Communautaires 18 nov. 2011 Voir →
412 Critère de performance 3 : Prévention et Réduction de la Pollution 18 nov. 2011 Voir →
411 Critère de performance 2 : Main d'oeuvre et conditions de travail 18 nov. 2011 Voir →
410 Critère de performance 1 : Evaluation Sociale et Environnementale et Systèmes de Gestion 18 nov. 2011 Voir →
1936 Covention collective de développement Voir →
774 Le coût de l'or Voir →
877 Cota Mining - Déclaration de paiements 2013 à l'ITIE Voir →
717 Cota Mining - Déclaration des paiements 2012 à l'ITIE 26 mars 2015 Voir →
2444 COSCCET - ADDH - Rapport sur les revenus intra-nationaux - Haut-Katanga et Lualaba, Novembre 2023 Voir →
Affichage 1701–1725 de 2,394
Montrez : 2550100