Report Listing (2,352)

ID ▲▼ Title Post Date ▲▼ Détails
104 Règlement Minier Annexe 16 - Produits explosifs Oct 14, 2011 Voir →
106 Règlement Minier Annexe 15 - Glossaire termes techniques Oct 14, 2011 Voir →
105 Règlement Minier Annexe 14 - Stabilité rejets Oct 14, 2011 Voir →
107 Règlement Minier Annexe 13 - Limite sonore Oct 14, 2011 Voir →
102 Règlement Minier Annexe 12 - Milieux sensibles Oct 14, 2011 Voir →
109 Règlement Minier Annexe 11 - Classification des rejets Oct 14, 2011 Voir →
108 Règlement Minier Annexe 10 - Fermeture sites miniers Oct 14, 2011 Voir →
1324 Réglement intérieur ITIE Voir →
2176 Règlement Intérieur du CLD de la chefferie de BUHAVU Voir →
2236 Règlement intérieur de mise en œuvre du manuel de procédures de gestion de la dotation de 0.3% Voir →
1525 Règlement du contentieux entre la Gécamines et Katanga Mining Voir →
1194 Règlement à l'amiable de OCH - ZIFF sur la corruption dans ses investissements en Afrique Voir →
2457 REGISTRES DES TAXATIONS DE LA REDEVANCE MINIERE DU MOIS DE MARS et AVRIL 2023 Voir →
2438 Registre des droits miniers et de carrières au 31 août 2023 Voir →
2171 Registre des droits miniers et carriers validés au 01 Juillet 2021 Voir →
1576 Regard du BUFORDI sur les Hydrocarbures Voir →
2118 Réforme institutionnelle encours initiés par le Comité exécutif de l'ITIE en RDC Voir →
2335 Réflexion sur les conditions pour la réussite d'un éventuel processus de renégociation des contrats miniers en RDC Voir →
812 Réflexion sur le Régime Fiscal du Code Minier Voir →
2030 Réflexions sur la Régulation et le Contrôle des Minerais Stratégiques d' Exploitation Artisanale Voir →
1981 Référentiel des dépenses sociales ITIE/RDC Voir →
2386 Redevance minière : vers la création d’oligarchies locales? Voir →
2281 Redevance minière : vers la création d'oligarchies locales ? Voir →
1308 Recueil des textes légaux relatifs aux impots et taxes dûs à la Province du Katanga Voir →
2393 Recommandations du Forum de la Chambre des Mines sur le code minier révisé - octobre 2022 Voir →
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