Rapport de liste (2,371)

CI ▲▼ Titre Date de publication ▲▼ Détails
2238 Arrêté provincial portant institution de la commission permanente d'instruction du cahier des charges et nomination des membres Voir →
1820 Arrêté Provincial portant mise en place du comité provincial de suivi de l'application des recommandations des acteurs du secteur minier du Sud-Kivu (CPS/S-K) Voir →
708 Arrêtés portant retrait des permis miniers dans le Parc National de Kundelungu 20 mars 2015 Voir →
2478 Arrêté Urbain n°210/009/BM/LKS/2026 du 11 mars 2020 de l'entreprise Rubamin Sarl 5 juin 2026 Voir →
2479 Arrêté urbain n°210/010/BM/LKS/2026 de l'entreprise Huachin Metals Leach Sarl 5 juin 2026 Voir →
2472 Arrêté Urbain n°210/010/BM/LKS/2026 du 11 mars 2026 Huachin Metals Leach Sarl 8 mai 2026 Voir →
2469 Arrêté Urbain n°210/014/BM/LKS/2026 du 11 mars 2026 Divine Land Sarl 30 avr. 2026 Voir →
2480 Arrêté urbain n°210/016/BM/LKS/2026 du 11 mars 2026 de la société Metal Mines Sarl 5 juin 2026 Voir →
2473 Arrêté Urbain n°210/016/BM/LKS/2026 du 11 mars 2026 Metals Mines Sarl 8 mai 2026 Voir →
2481 Arrêté urbain n°210/017/BM/LKS/2026 de la société Shituru Mining SAS (SMCO) 5 juin 2026 Voir →
1611 ASADHO : Communiqué de presse sur le blocage de la publication du rapport ITIE 2016 par METALKOL Voir →
2061 ASADHO dénonce le sabotage de la mise en œuvre du processus ITIE en RDC Voir →
859 Ashanti Goldfields Kilo - Déclaration de paiement 2013 à l'ITIE Voir →
1020 Ashanti Goldfields Kilo - Déclaration de paiement 2014 au PTRI Voir →
217 Assainissement et transformation de la Gécamines 19 octobre 2011 Voir →
1549 Assemblée Nationale : Projet de loi portant régime général des hydrocarbures Voir →
1548 Assemblée : Rapport sur la proposition de loi portant régime général des hydrocarbures Voir →
838 Association momentanée Luiswishi ou CMSK Voir →
1665 ASSODIP-Initiatives de traçabilité dans la zone minière de Rubaya au Nord-Kivu. Voir →
2307 Atelier de cadrage de la première édition du baromètre national de la RSE en RDC Voir →
1828 Attestation de prospection du Groupe minier BANGANDOLA Voir →
931 Audit du Cadre Institutionnel et Organisationnel régissant le Secteur des Mines Voir →
279 Avenant 1 Convention JV Sicomines (Groupe Gécamines - Consortium entreprises chinoises) 2008 26 oct. 2011 Voir →
278 Avenant 1 Convention Sino-Congolaise du 22 avril 2008 (RDC - Consortium chinois) 2008 26 oct. 2011 Voir →
271 Avenant 1 et Annexes KMT (Gécamines - Congo Mineral Development Ltd) 2001 25 octobre 2011 Voir →
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