Rapport de liste (2,394)

CI ▲▼ Titre ▲ Date de publication ▲▼ Détails
1847 Réaction du CdC/RN au Protocole d'accord signé entre la Province du Haut-Uélé et ses ETDs sur les modalités de perception de la redevance minière Voir →
2354 Réaction du ministère des Affaires sociales face à la dénonciation de la société civile concernant le 0,3% Voir →
1298 Recettes des ressources naturelles pour le deuxième semestre 2016 Voir →
1299 Recettes des ressources naturelles pour le premier trimestre 2016 Voir →
1295 Produits des ressources naturelles pour le premier trimestre 2017 Voir →
1297 Revenus des ressources naturelles pour le troisième trimestre 2016 Voir →
1296 Mineur 2016 T4 Recettes Q4 2016 Mineur Revenus Voir →
1187 Recommandations de la société civile sur la révision du code minier Voir →
2232 Recommandations des OSC sur la renégociation des contrats miniers en RDC Voir →
992 Recommandations du Centre Carter pour l'amélioration du rapport EITI-RDC 2014 Voir →
2393 Recommandations du Forum de la Chambre des Mines sur le code minier révisé - octobre 2022 Voir →
1308 Recueil des textes légaux relatifs aux impôts et taxes dus à la Province du Katanga Voir →
2281 Redevance minière : vers la création d'oligarchies locales ? Voir →
2386 Redevance minière : vers la création d’oligarchies locales ? Voir →
1981 Référentiel des dépenses sociales ITIE/RDC Voir →
2510 Réflexion critique sur les mécanismes alternatifs de gestion de la quotité de 44 % de la redevance minière revenant au pouvoir central en République Démocratique du Congo Oct 26, 2026 Voir →
2030 Réflexions sur la Régulation et le Contrôle des Minerais Stratégiques d' Exploitation Artisanale Voir →
812 Réflexion sur le Régime Fiscal du Code Minier Voir →
2335 Réflexion sur les conditions pour la réussite d'un éventuel processus de renégociation des contrats miniers en RDC Voir →
2118 Réforme institutionnelle encours initiés par le Comité exécutif de l'ITIE en RDC Voir →
2509 Regard critique sur la gestion de la quotité de 8% de la redevance allouée au fonds minier pour les générations futures (FOMIN) en République Démocratique du Congo Oct 26, 2026 Voir →
2471 Analyse critique du régime fiscal du Code minier révisé de la RDC 5 mai 2026 Voir →
1576 Vision de la BUFORDI sur les Hydrocarbures Voir →
2171 Registre des droits miniers et carriers validés au 01 Juillet 2021 Voir →
2438 Registre des droits miniers et de carrières au 31 août 2023 Voir →
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