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Contrat d'amodiation Kinsevere (GCM - MCK) 2005 et son avenant n°1

📅 8 décembre 2005 📰 MMG Kinsevere

Résumé

Contrat d'amodiation par laquelle la GCM amodie les permis d'exploitation PE 539 et PE 528 (Nambulwa et Kinsevere) à la Mining Company Katanga (MCK), fixant les modalités du loyer d'amodiation et les autres obligations contractuelles de part et d'autres. Le document inclut également l'avenant numéro 1 (20 décembre 2006) qui étend le périmètre de l'amodiation et qui revoit à la hausse le pas-de-porte.

Details

  • Source MMG Kinsevere
  • Date 8 décembre 2005
  • Publié December 8, 2005
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  • Visibilité Publié
  • Record Created May 6, 2015