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Contrat d'amodiation entre Gécamines et Kai Peng Mining
Résumé
Ceci est un contrat d'amodiation entre la Générale des Carrières et des Mines et la société Kai Peng Mining relatif aux des droits miniers attaches aux périmètres couvert par le permis d'exploitation 13256 et 2355 de la Gécamines.
L'amodiataire accepte de payer une seule fois un loyer équivalent à 10 500$ et le reste sera inclus dans les royalties.
En outre, l'amodiataire accepte également de payer un pas de porte de 13 140 000$ et des royalties équivalent de 2.5% du chiffres d'affaires brut.
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| Entreprise | Gécamines |
| Type de document | Contrats |
| Type de source | Entreprises minières |
| Provinces | Katanga |