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Contrat d'Amodiation type pour la Gécamines
Résumé
Modèle d’un contrat d’amodiation préparé par Duncan & Allen dans le cadre d’une analyse des partenariats de la Gécamines pour COPIREP. La firme de consultance avait conseillé d’opter pour les contrats d’amodiation plutôt que de cession à une entreprise de partenariat avec répartition des parts sociales. En guise de support, elle avait rédigé ce modèle de contrat entre la Gécamines et l’Amodiant.
| Entreprise | Gécamines |
| Type de document | Guides et manuels |
| Type de source | Cabinets juridiques, techniques et d'audit |