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Révision du contrat Gécamines - Société d'Exploitation de Kipoi Sprl (SEK)
Résumé
Après l'analyse des aspects juridiques, techniques, financiers, opérationnels, sociaux et environnementaux, la commission recommande : " D'identifier et évaluer les apports réels des parties dans la JV en vue de repartir équitablement les parts sociales " et observe : " Le projet est l'issue d'un arrangement à l'amiable entre la GCM et COMIN ; Les royalties de 1,5 % des recettes brutes sont prévus en faveur de la GCM ; Le retard de débuts des travaux est lié à la présence des exploitants artisanaux ; Le dépôt d'étude de faisabilité a eu lieu en octobre 2007″.
Catégorie B : renégocier
Catégorie B : renégocier
| Entreprise | Gécamines | Société d'exploitation de Kipoi |
| Type de document | Rapports et analyses |