Rapport de liste (2,371)

CI ▲▼ Titre Date de publication ▲▼ Détails
420 " La population congolaise perd 5,5 milliards dans des transactions minières douteuses " 19 nov. 2011 Voir →
2296  Décret relatif à la gestion des fonds de la redevance minière Voir →
2324  Arrêté interministériel portant mise en place de l'organisme spécialisé pour gérer la dotation 0.3 du CA de la société Sicomines Voir →
2111 Yabiso, le parapluie de Dan Gertler ? Voir →
751 Wana Africa Congo Gold - Déclaration des paiements 2012 à l'ITIE Voir →
908 Volcano Mining - Déclaration des paiements 2013 à l'ITIE Voir →
1068 "Voilà pourquoi on meurt : les atteintes aux droits humains en République Démocratique du Congo alimentent le commerce mondial du cobalt Voir →
54 Vision du Ministère des Mines 2010-2015 14 oct. 2011 Voir →
1951 Violation flagrante du droit à un environnement sain et dégradation des rivières à Kolwezi Voir →
1695 Violation du droit à la vie : Compagnie Minière de Musonoïe (COMMUS) Voir →
1476 Vingt-trois coopératives minières ont été agréées par le ministère national des Mines dans le Haut-Lomami. Voir →
1494 Version révisée du code minier transmise au Président de la RDC Voir →
1924 Vérification du protocole d'accord entre SOKIMO et AJN Ressources par le Ministre du portefeuille de la RDC Voir →
214 Validité Entreprises de Partenariat Gécamines - Atelier Copirep 19 octobre 2011 Voir →
1698 Validation de la RDC 2019 : Réponse aux commentaires du groupe multipartite Voir →
2201 VADEMECUM de la police des mines Voir →
1441 L'exploitation des enfants dans les mines Voir →
2096 Utilisation abusive des forces de l'ordre pour réprimer les Manifestants de Mwenga Voir →
2401 Loi américaine sur l'approvisionnement en minéraux critiques de la RDC, juillet 2023 Voir →
1668 USA : Le Département du commerce publie un rapport sur les minéraux critiques. Voir →
2077 Un tribunal américain ordonne $135 millions en restitution aux actionnaires de la mine Kalukundi Voir →
196 Traduction non officielle du rapport Lutundula 19 octobre 2011 Voir →
1741 Une perspective sur le terrain concernant les diamants de conflits et le cinquième ' C ' Voir →
383 Une corruption profonde : Fraude, abus et exploitation dans les mines du Katanga 3 nov. 2011 Voir →
776 Une disposition de la loi Dodd-Frank enfreinte par des entreprises américaines en République Démocratique du Congo Voir →
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