Rapport de liste (2,371)

CI ▲▼ Titre Date de publication ▲▼ Détails
1825 Arrêté interministériel de la Province du Nord-Kivu sur les droits et taxes à percevoir à l'initiative du ministère provincial des ressources hydrauliques Voir →
1824 Arrêté interministériel de la Province du Nord-Kivu sur les droits et taxes à percevoir à l'initiative du ministère de l'environnement Voir →
97 Arrêté Interministériel créant la Commission d'évaluation des contrats 14 oct. 2011 Voir →
1827 Arrêté fixant les taux des impôts, droits, taxes et redevances d'intérêt commun en Province du Nord-Kivu Voir →
408 Arrêté créant le Comité provisoire de mise en oeuvre de l'ITIE en RDC 17 novembre 2011 Voir →
2214 A Qui profite le Diamant du Kasaï Oriental ? Voir →
2065 Appel au gouvernement congolais pour une politique efficiente de gestion de la redevance minière Voir →
1971 Appel à l'action pour des chaînes d'approvisionnement responsables en minerais Voir →
1851 Résumé de l'évaluation de l'impact environnemental, social et sanitaire d'Aphamin Voir →
1008 Anvil Mining Congo-Déclaration des paiements 2014 à l'ITIE Voir →
861 Anvil Mining Congo - Déclaration des paiements PT-R 2013 Voir →
301 Rapport annuel 2010 d'Anvil Mining 28 oct. 2011 Voir →
1916 Annulation du Forum OCDE-CIRGL-GE/NU sur les chaines responsables en minerais prevu à Paris Voir →
296 Rapport annuel 2011, 2012, 2013, 2014 28 oct. 2011 Voir →
308 Rapport annuel 2010, 2011, 2012 28 oct. 2011 Voir →
314 Rapport annuel 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2013 28 oct. 2011 Voir →
303 Rapport annuel 2008, 2009, 2010, 2011, 2012 28 oct. 2011 Voir →
298 Document d'information annuel 2008 - 2014 28 oct. 2011 Voir →
1433 Annonce de la création d'un ombudsman des droits de la personne au Canada Voir →
710 Annexes au contrat d'Association Wanga Mining – 2011 22 mars 2015 Voir →
2097 Annexe au rapport d'évaluation des dépenses sociales des entreprises Voir →
806 Annexe 5, 6 et 7 au Contrat d'Amodiation (SAKIMA - DMC) MARS 2007 Voir →
862 Anmercosa - Déclaration des paiements 2013 à l'ITIE Voir →
1077 Anhui Congo d’Investissement Minier - Déclaration des paiements 2014 à l'ITIE Voir →
2000 Anatomie de la Corruption en République Démocratique du Congo Voir →
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