Rapport de liste (2,394)

CI ▲▼ Titre ▼ Date de publication ▲▼ Détails
880 EGMF - Déclaration de paiements 2013 à l'ITIE Voir →
718 EGMF - Déclaration des paiements 2012 à l'ITIE 26 mars 2015 Voir →
2117 EGC : une réponse au ras le bol des exploitants artisanaux Voir →
2114 EGC doit impérativement jouer la carte de la transparence Voir →
585 Arrêté provincial n°001 – 2008 – Taxe d’intervention en matière des voiries, drainage et routes 4 juin 2014 Voir →
436 Edit Provincial 2010 - Taxe sur l'exportation des produits concentrés 19 déc. 2011 Voir →
1833 Edit fixant la nomenclature et les règles relatives aux taux des impots, droits, taxes et redevances de la Province du Nord-Kivu Voir →
2357 Modifier Délocalisation Voir →
1613 Écofin Voir →
1745 Eboulement de terre dans un site minier de kampene en Province du Maniema Voir →
1586 Dyfrem : Analyse du rapport contextuel ITIE-RDC 2016 Voir →
835 Duncan & Allen - Analyse du partenariat Kamoto Copper Company (Kamoto, Concentreur Dima-Kamoto - Accord prioritaire) Voir →
834 Duncan & Allen - Analyse du partenariat GEC (KOV, Kananga et Tilwezembe - Accord opérationnel non en production) Voir →
833 Duncan & Allen - Analyse du partenariat EGMF-Shinkolobwe (Accord dormant / Inactif) Voir →
836 Duncan & Allen - Analyse du partenariat CMSK (Accord prioritaire) Voir →
514 Annuaire des minéraux de la RDC 15 juil. 2013 Voir →
32 RDC : croissance et gouvernance dans le secteur minier 10 oct. 2011 Voir →
713 Rapport économique de la RDC 2010 22 mars 2015 Voir →
1975 Dossier CHABARA : Pour une convocation urgente du dialogue entre les parties Voir →
1170 Document de plaidoyer du CdC sur l'exploitation des ressources naturelles Voir →
808 Document d'analyse du projet de cadrage pour le Rapport ITIE-RDC 2013 Voir →
1320 Dix commandements pour préparer la prochaine validation de la RDC Voir →
526 Division des Mines - Statistiques des exportations et des redevances Katanga 2013 13 février 2014 Voir →
159 Division des Mines Katanga - Liste des compagnies 2009 17 oct. 2011 Voir →
1271 Distributeur automatique de billets de régime Voir →
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