Rapport de liste (2,371)

CI ▲▼ Titre Date de publication ▲▼ Détails
420 " La population congolaise perd 5,5 milliards dans des transactions minières douteuses " 19 nov. 2011 Voir →
2296  Décret relatif à la gestion des fonds de la redevance minière Voir →
2324  Arrêté interministériel portant mise en place de l'organisme spécialisé pour gérer la dotation 0.3 du CA de la société Sicomines Voir →
2111 Yabiso, le parapluie de Dan Gertler ? Voir →
751 Wana Africa Congo Gold - Déclaration des paiements 2012 à l'ITIE Voir →
908 Volcano Mining - Déclaration des paiements 2013 à l'ITIE Voir →
1068 "Voilà pourquoi on meurt : les atteintes aux droits humains en République Démocratique du Congo alimentent le commerce mondial du cobalt Voir →
54 Vision du Ministère des Mines 2010-2015 14 oct. 2011 Voir →
1951 Violation flagrante du droit à un environnement sain et dégradation des rivières à Kolwezi Voir →
1695 Violation du droit à la vie : Compagnie Minière de Musonoïe (COMMUS) Voir →
1476 Vingt-trois coopératives minières ont été agréées par le ministère national des Mines dans le Haut-Lomami. Voir →
1494 Version révisée du code minier transmise au Président de la RDC Voir →
1924 Vérification du protocole d'accord entre SOKIMO et AJN Ressources par le Ministre du portefeuille de la RDC Voir →
214 Validité Entreprises de Partenariat Gécamines - Atelier Copirep 19 octobre 2011 Voir →
1698 Validation de la RDC 2019 : Réponse aux commentaires du groupe multipartite Voir →
2201 VADEMECUM de la police des mines Voir →
1441 L'exploitation des enfants dans les mines Voir →
2096 Utilisation abusive des forces de l'ordre pour réprimer les Manifestants de Mwenga Voir →
2401 Loi américaine sur l'approvisionnement en minéraux critiques de la RDC, juillet 2023 Voir →
1668 USA : Le Département du commerce publie un rapport sur les minéraux critiques. Voir →
2077 Un tribunal américain ordonne $135 millions en restitution aux actionnaires de la mine Kalukundi Voir →
196 Traduction non officielle du rapport Lutundula 19 octobre 2011 Voir →
1741 Une perspective sur le terrain concernant les diamants de conflits et le cinquième ' C ' Voir →
383 Une corruption profonde : Fraude, abus et exploitation dans les mines du Katanga 3 nov. 2011 Voir →
776 Une disposition de la loi Dodd-Frank enfreinte par des entreprises américaines en République Démocratique du Congo Voir →
1875 Twangiza Mining/ LUHWINDJA - Modalité d'exécution du Protocole d'accord sur les compensations Voir →
677 Twangiza Mining - Juin 2010 - Protocole d'accord avec la chefferie de Luhwindja 10 mars 2015 Voir →
1100 Twangiza Mining - Déclaration des paiements 2014 à l'ITIE Voir →
909 Twangiza Mining - Déclaration des paiements 2013 à l'ITIE Voir →
1849 Twangiza Mining arrête sa production jusqu'à fin octobre 2020 Voir →
1880 Trois raisons pour annuler la cession des permis d'exploitation de la SOKIMO à Kodo Resources Sarl Voir →
1568 Trois grands contractants congolais bénéficient de plus de 49 millions USD de Kibali Gold Mine Voir →
389 Travail des enfants dans les mines et carrières du Katanga : Kipushi, Likasi et Kambove 3 nov. 2011 Voir →
2139 Transparence du secteur extractif au cours d'une année de changements Voir →
489 Transparence des revenus miniers en RD Congo – Katanga Nov 10, 2012 Voir →
771 La transparence des industries minières en RDC : qui cherche ne trouve pas Voir →
1941 Transmission du rapport des travaux organisés par la CNLFM sur la problématique de la production minière à Walikale Voir →
1940 Transmission du procès verbal de la réunion convoquée par le Ministre des Mines sur les incidents de Bisiye Voir →
1967 Transition de l'exploitation minière artisanale à l'exploitation industrielle de Bisie Voir →
2092 TRAFIGURA appelé à métamorphoser le secteur artisanal et à petite échelle du cobalt en RDC Voir →
2224 Trafic d'influence : Mainmise sur l'État et pots-de-vin derrière le contrat du siècle au Congo Voir →
1995 Tous pour le Congo : ' Communiqué de presse sur l’accord entre SOKIMO et AJN ' Voir →
1593 Touche pas à mon cobalt Voir →
1518 Touche pas à mon cobalt Voir →
2303 Boîte à outils pour une participation communautaire efficace et durable, un mécanisme de redressement des griefs et un financement de la justice environnementale dans les projets miniers Voir →
1281 Tensions autour du secteur minier de l'Est de la RDC Voir →
1275 Tensions autour du secteur minier dans l'Est de la RD Congo Voir →
1439 Tigre - Vente d'actifs de la RDC à un consortium chinois Voir →
307 Tiger Resources Limited Rapport annuel 2008, 2009, 2010, 2012, 2013 28 oct. 2011 Voir →
637 Tiger - Acquisition de 40% actions de la Société d’Exploitation de Kipoi (SEK) 29 oct 2014 Voir →
2177 Statistiques sommaires sur trois ans (2020, 2019 et 2018) pour Anglogold Ashanti Voir →
513 L'accord Sicomines revisité – Banques chinoises prudentes et entreprises chinoises à la recherche du risque 4 mai 2013 Voir →
397 L'accord de Sicomines - Changement et continuité dans les relations internationales du Congo 4 nov. 2011 Voir →
99 La réglementation de la prospection et de l'extraction dans 35 juridictions dans le monde - République démocratique du Congo 14 oct. 2011 Voir →
1554 Les limites de la responsabilité sociale des entreprises Voir →
193 L'impact de la crise financière mondiale sur l'exploitation minière au Katanga 19 octobre 2011 Voir →
1870 TFM Social Community Fund ASBL_ Rapport 2017 Voir →
641 TFM - Rapport d’activité - 2ème trimestre 2014 17 nov. 2014 Voir →
1856 TFM_ Mettre fin à l'impunité des entreprises : comment vraiment freiner le pillage des ressources naturelles. Voir →
1099 TFM - Déclaration des paiements 2014 à l'ITIE Voir →
750 TFM - Déclaration des paiements 2012 à l'ITIE Voir →
638 TFM - Addendum à l'Étude d'Impact Environnemental de 2007 5 novembre 2014 Voir →
1537 Test3 Voir →
1168 Test 2 Voir →
1164 Test 2 Voir →
1163 TEST Voir →
1530 test Voir →
390 Terrain miné : Banque Européenne d'Investissement et Tenke-Fungurume 3 nov. 2011 Voir →
31 Termes de Référence pour la Renégociation et/ou la Résiliation des Contrats Miniers 7 oct. 2011 Voir →
181 Termes de Référence pour la Commission de Revisitation des Contrats Miniers 18 oct. 2011 Voir →
1157 Termes de référence du projet d'appui au secteur minier en République Démocratique du Congo Voir →
911 Tenke Fungurume Mining - Déclaration de paiement 2013 à l'ITIE Voir →
327 Plaidoyer en faveur de la justice fiscale : une boîte à outils pour la société civile 29 oct. 2011 Voir →
912 Tantale et Niobium du Tanganyika - Déclaration des paiements 2013 à l'ITIE Voir →
913 Tanganyika Mining Company - Déclaration des paiements 2013 à l'ITIE Voir →
1469 système modélisé avec l'intégration de trois principes pour tout partenariat minier avec la Gécamines Voir →
227 Synthèse STL (GTL, Gécamines, Groupe Forrest et OMGroup) 22 oct. 2011 Voir →
221 Synthèse Société de Traitement des Rejets de Mutoshi (SRM : Gécamines - EMIKO) 22 oct. 2011 Voir →
226 Synthèse SMKK (Gécamines, Melkior et Cofiparinter) 22 oct. 2011 Voir →
222 Synthèse Mukondo Mining (Boss Mining - KMC) 22 oct. 2011 Voir →
225 Synthèse Kababankola Mining Company (Gécamines - Tremalt Ltd) 22 oct. 2011 Voir →
224 Synthèse GTL (Gécamines, OMGroup et Groupe Forrest) 22 oct. 2011 Voir →
2304 Synthèse du rapport de contrôle de l'Inspection Générale des Finances sur la gestion de la Gécamines Voir →
1907 Synthèse des exportations minières de janvier à décembre 2019 Voir →
1908 Synthèse des exportations minières 2019 dans la Province du Nord-Kivu Voir →
1120 Synthèse de la position de la Chambre des mines sur la révision du code minier Voir →
228 Synthèse CMSK (Gécamines - EGMF) 22 oct. 2011 Voir →
223 Synthèse Boss Mining (Gécamines - Shaford Capital Ltd) 22 oct. 2011 Voir →
1088 Swamines - Déclaration des paiements 2014 à l'ITIE Voir →
1595 Suspension des missions de contrôle dans les entreprises Voir →
1601 Suspension des exportations de cobalt : Désaccord Gécamines – Glencore Voir →
2128 Sur la trace de campagne de dénigrement sur les réseaux sociaux en RDC Voir →
1911 Surexploitation et Injustice contre les Creuseurs Artisanaux dans la Chaine d'Approvisionnement du Cobalt Congolais Voir →
1448 Suivi des obligations légales des entreprises extractives : cas de Tenke Fungurume Mining (TFM) Voir →
1540 Sud-Kivu : plus de 100 tonnes de minerais non exportées en raison de la double imposition Voir →
1539 Sud-Kivu : plus de 100 tonnes de minerais non exportées en raison de la double imposition Voir →
1570 Sud-Kivu : Les opérateurs miniers contestent l'arrêté nommant le coordonnateur du CPS Voir →
123 Structure et mission du Cadastre Minier 17 oct. 2011 Voir →
1082 STR Mining - Déclaration des paiements 2014 à l'ITIE Voir →
1076 STL - Déclaration des paiements 2014 à l'ITIE Voir →
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