Rapport de liste (2,394)

CI ▲▼ Titre ▲ Date de publication ▲▼ Détails
52 Programme de Gouvernance Economique - Matrice d'Actions 14 oct. 2011 Voir →
533 Programme de gouvernance économique - Matrice d'actions actualisée 21 mars 2014 Voir →
683 Projet de cadrage du rapport ITIE- RDC 2013 16 mars 2015 Voir →
1421 Projet Cuivre Kamoa-Kakula : les réalisations d'Ivanhoe et de Zijing Voir →
765 Projet de loi 2015 sur la révision du Code Minier Voir →
1411 Projet de loi modifiant et complétant le code minier de 2002 Voir →
2053 Projet de Modèle type statut pour le FCDL Voir →
1183 Projet de rapport de cadrage ITIE-RDC 2015 Voir →
1409 Project de rapport de cadrage ITIE-RDC 2016 Voir →
1196 Rapport initial ITIE-RDC 2015 Voir →
1228 Projet de rapport ITIE-RDC 2015 Voir →
1571 Projet de référentiel sur les dépenses sociales Voir →
1305 Règlement intérieur du forum communautaire de Twangiza Voir →
659 Projet d’exploitation d’oxyde de TFM : Projet préliminaire et cadre de référence 7 février 2015 Voir →
1677 Projet Inga 3_Impact Négatif sur les Communautés Locales Voir →
1753 Projet Inga III : Négociations à huis clos Voir →
1215 Projet Kamoto Copper Company : qui en tire profit ? Voir →
323 Projet Plan de développement 2011-2015 Province du Katanga 29 oct. 2011 Voir →
1440 Projet « PROMINES » Voir →
2465 Projet Sicomines : près d’un demi-million de dollars perdus chaque jour pour le Congo depuis l’avenant 5 20 avril 2026 Voir →
545 Promines - Évaluation stratégique environnementale et sociale du secteur minier en RDC 27 mars 2014 Voir →
1965 Promines : Statistiques minières de production de la RDC pour l'année 2015 Voir →
1966 Promines : statistiques minières de production de la RDC pour l'année 2016 Voir →
1963 Promines : Statistiques minières de production de la RDC pour l'année 2017 Voir →
1493 Promulgation du nouveau code minier Voir →
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