Rapport de liste (2,394)

CI ▲▼ Titre ▲ Date de publication ▲▼ Détails
403 Prévisions des recettes extérieures en 2011 4 nov. 2011 Voir →
405 Prévisions des recettes non fiscales en 2011 4 nov. 2011 Voir →
1268 Prise de position des organisations de la société civile du Sud-Kivu sur la conduite du processus ITIE Voir →
1136 Prise de position des organisations de la société civile sur le processus ITIE Voir →
1243 Prise de position des OSC du Sud-Kivu sur la gouvernance du processus ITIE Voir →
1446 Prix de "Développement communautaire et contenu local" remporté par la Fondation Banro le 08 juin 2016 Voir →
1479 Problématique du versement de la Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) aux opérateurs économiques Voir →
130 Procédure d'octroi d'une autorisation de recherche des produits de carrière 17 oct. 2011 Voir →
132 Procédure d'octroi d'une autorisation d'exploitation des produits de carriere 17 oct. 2011 Voir →
126 Procédure d'octroi d'un Permis de recherche 17 oct. 2011 Voir →
129 Procédure d'octroi d'un permis d'exploitation de la petite mine 17 oct. 2011 Voir →
128 Procédure d'octroi d'un Permis d'Exploitation de Rejets 17 oct. 2011 Voir →
137 Procédure d'octroi d'un permis d'exploitation (PE) 17 oct. 2011 Voir →
1306 Processus de délocalisation du site pilote de Kasulo : Économie du rapport Voir →
1317 Procès-verbal de carence sur l'audit du Secrétariat technique ITIE-RDC Voir →
795 Compte-rendu de la réunion avec la communauté de Luhwindja Voir →
1839 Procès-verbal de la réunion du Conseil d'administration de Kamoto Copper Company Voir →
798 Procès-verbal de la réunion entre le représentant de Twangiza Mining et la communauté Voir →
1894 Procès-verbal de la société Congolaise de Recherche et d'Exploitation de Pétrole SA " SOCOREP SA " Voir →
793 Procès-verbal de négociation Voir →
2115 Procès-verbal de saisie des comptes bancaires de Kibali Gold Mine Voir →
1300 Procès-verbal d'une enquête sur la pollution de Twangiza Mining Voir →
1836 Procès verbal transmit au Gouverneur de la Province du Nord-Kivu sur les incidents de BISIE et Instructions Voir →
493 Profil Dan Gertler ("Rich Man Poor Country") 7 déc. 2012 Voir →
2134 Programme d'actions 2021-2023 du gouvernement Sama Lukonde Voir →
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