Rapport de liste (2,394)

CI ▲▼ Titre ▲ Date de publication ▲▼ Détails
79 Ordonnance autorisant la modification des statuts de " TFM " 14 oct. 2011 Voir →
1978 Ordonnance-Loi fixant droit, taxes et redevances du Pouvoir Central & ceux de la province et ETDs Voir →
2179 Ordonnance Loi n°82-039 du 5 Nov.1982 modifiant et complétant l'ordonnance Loi n°81-013 du 2 avril 1981 portant législation générale sur les mines et les hydrocarbures Voir →
77 Ordonnance modifiant le décret portant création du comité national de l'ITIE 14 oct. 2011 Voir →
903 Oter les impuretés pour que l'or soit pur Voir →
388 Pactes/Promines - Etude sur l'exploitation minière artisanale en RDC 3 nov. 2011 Voir →
590 Pain pour le Prochain et autres - Glencore en RDC : le profit au détriment des droits humains et de l'environnement 28 juin 2014 Voir →
591 Pain pour le Prochain et al - La responsabilité sociale et environnementale de Glencore en RDC - 2014 7 juil. 2014 Voir →
1073 Pancom - Déclaration des paiements 2014 à l'ITIE Voir →
1658 Partenariat entre Umicore et Glencore pour l'approvisionnement en cobalt Voir →
1867 Participation du Groupe Lundin Mining au projet minier Tenke Fungurume en RDC Voir →
1573 Pas au courant, pas de courant Voir →
2100 Perception et gestion de la redevance minière par les ETD: l'arbre qui cache la forêt Voir →
1779 Pétition adressée au premier ministre sur la redevance minière destinées aux communautés locales de Wasta Voir →
1786 Pétition au ministre national des droits humains sur la suspension des activités minières du groupe Banro et la situation d'insécurité à Namoya Voir →
1993 Pétition des travailleurs de la SOKIMO au Président de la République Voir →
1072 Phelps Dodge Congo – Déclaration des paiements 2014 à l'ITIE Voir →
1633 Pile ou face : Qui gagne et qui perd dans le projet Kamoto Copper Company en RDC ? Voir →
1674 Plaidoyer en Faveur des Exploitants Minier Artisanaux de KAFWAYA Voir →
950 Plan d'action de réinstallation Voir →
786 Plan de Développement Durable AGK (AGA - SOKIMO) 2011 Voir →
1210 Plan de redéploiement de la Gécamines Voir →
2027 Plan de travail de la mise en œuvre de l'ITIE-RDC 2020-2021 Voir →
1527 Planification de l'élaboration du PDL/cite de Fungurume Voir →
1323 Plan de travail technique ITIE-RDC 2015-2017 Voir →
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