Rapport de liste (2,394)

CI ▲▼ Titre ▲ Date de publication ▲▼ Détails
1716 Mémorandum des Organisations de la Société Civile du Maniema sur le protocole d’accord signé entre Namoya Mining et la communauté BB de Salamabila Voir →
1126 Mémorandum des Organisations de la Société Civile du Sud-Kivu sur le processus ITIE Voir →
1115 Mémorandum des organisations de la société civile sur le processus de révision du code minier Voir →
2091 Mémorandum sur l'appel aux royalties de Metalkol et KCC Voir →
1189 Mémorandum sur le Rapport Annuel d'Avancement ITIE/RDC Voir →
1663 Mémorandum sur le rapport de validation de l’ITIE - RDC 2018-2019. Voir →
2391 Mémorandum des Organisations de la Société Civile de la Province du Haut-Katanga, du Lualaba et de l'Ituri sur les Rapports ITIE Voir →
2440 Mémos des Organisations de la Société Civile des provinces du Haut-Katanga, du Lualaba, du Nord-Kivu, du Sud-Kivu et de Kinshasa sur le Rapport ITIE 2020-2021 Voir →
1986 Mémo sur la nomination du Coordonnateur national et décaissement des frais de fonctionnement de l'ITIE en RDC Voir →
1185 Mémorandum sur le processus de production de la feuille de route pour la divulgation de la propriété réelle RDC Voir →
796 Message au Directeur Général de Banro Voir →
1166 Message du CdC à l'ADG de la SOKIMO Voir →
1171 Message du CdC au Ministre des Mines Voir →
1165 Message du CDC au Premier ministre Voir →
2504 Mesures d’atténuation et de réhabilitation environnementales prises dans l’exploitation minière artisanale dans la province du Lualaba : étude du cadre légal, des pratiques et des perspectives d’amélioration Oct 1, 2026 Voir →
2497 Mesures d’atténuation et de réhabilitation environnementales prises dans l’exploitation minière artisanale dans la province du Lualaba : étude du cadre légal, des pratiques et des perspectives d’amélioration Sep 25, 2026 Voir →
745 Metalkol - Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE Voir →
1031 Mines de métal - Déclaration des paiements 2014 à l'ITIE Voir →
1594 Mettre un terme à la corruption dans l'exploitation du cobalt en RDC Voir →
1083 Miba – Déclaration des paiements 2014 à l'ITIE Voir →
686 MII AB Congo SPRL – Contrat de location-gérance – Août 2010 17 mars 2015 Voir →
2210 Minerais conformes au Guide OCDE sur le devoir de diligence provenant de l'est de la RDC Voir →
907 Mineral Invest International Congo (Wanga Mining) Voir →
2300 Exploitation minière et commerce illicite du coltan en République démocratique du Congo Voir →
1913 MiningIndaba 2020 : La Société Tenke Fungurume est le plus grand investisseur en RDC Voir →
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