Rapport de liste (2,394)

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2225 L'industrie extractive et la problématique du déficit énergétique en RDC Voir →
142 Liste des autorisations de recherche de produits de carrière - Septembre 2011 17 oct. 2011 Voir →
144 Liste des autorisations d'exploitation de carrières temporaires - Septembre 2011 17 oct. 2011 Voir →
141 Liste des autorisations d'exploitation des produits de carrière - Septembre 2011 17 oct. 2011 Voir →
146 Liste des demandes de droits miniers approuvées - Septembre 2011 17 oct. 2011 Voir →
145 Liste des demandes de droits miniers en instruction - Septembre 2011 17 oct. 2011 Voir →
778 Liste des droits miniers et de carrière 2014 Voir →
124 Liste des droits miniers et des carrières Septembre 2010 17 oct. 2011 Voir →
483 Liste des partenariats en cours (septembre 2011) 4 avril 2012 Voir →
138 Liste des permis de recherche Septembre 2011 17 oct. 2011 Voir →
143 Liste des permis d'exploitation de rejets - Septembre 2011 17 oct. 2011 Voir →
139 Liste des permis d'exploitation - Septembre 2011 17 oct. 2011 Voir →
500 Liste des Permis valides au 31 décembre 2012 7 février 2013 Voir →
140 Liste permis d'exploitation de la Petite Mine - Septembre 2011 17 oct. 2011 Voir →
318 Livre Source ITIE 2005 29 oct. 2011 Voir →
80 Loi 2008 abrogeant la loi 1986 sur le séjour et la circulation des étrangers dans les zones minières 14 oct. 2011 Voir →
784 Loi de finances 2015 Voir →
1566 Loi fixant les règles applicables à la sous-traitance dans le secteur Voir →
119 Loi modifiant et complétant la loi relative à l'impôt réel 14 oct. 2011 Voir →
657 Loi n° 14/005 du 11 février 2014 relative aux contrats de collaboration et aux projets de coopération 3 fév. 2015 Voir →
1655 Loi organique n°18/023 du 13 novembre 2018 Voir →
621 Loi sur la reddition de comptes du budget du Gouvernement central pour 2012 11 sept. 2014 Voir →
487 Loi sur le désengagement de l'État des entreprises publiques 16 juin 2012 Voir →
1263 Loi sur le devoir de diligence Voir →
598 Loi sur les principes fondamentaux de protection de l'environnement 6 août 2014 Voir →
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