Rapport de liste (2,394)

CI ▲▼ Titre ▲ Date de publication ▲▼ Détails
1708 Lettre de la SMB concernant l'incident survenu sur son périmètre PE 4731 Voir →
1644 Lettre de la société civile à la mission du FMI Voir →
1729 Lettre de l’Assemblée Provinciale du Nord-Kivu concernant l’arrestation de six exploitants miniers artisanaux de Bisie par la société Alphamin Bisie Mining (ABM SA). Voir →
1762 Lettre de l'autorité de régulation de la sous-traitance à TFM Voir →
1920 Lettre de l'Honorable Ilunga sur la fraude fiscale de l'entreprise SACIM-SA Voir →
1738 Lettre des Coopératives minière de Bisie adressée au Gouverneur de la Province du Nord-Kivu sur l'arrestation des creuseurs Artisanaux par la Société MPC/Alphamin Voir →
1312 Lettre des déplacés de Kasulo au Président de l'Assemblée provinciale du Lualaba Voir →
1693 Lettre des Exploitants Miniers Artisanaux du territoire de Walikale, au Président de la République. Voir →
1748 Lettre des ONGs sur la Décision de la Commission Africaine des Droits de l'Homme concernant les victimes du massacre de Kilwa de 2004. Voir →
1715 Lettre des organisations de la société civile/Force Vive de Faradje concernant les 15% relatifs à la redevance minière des entités territoriales décentralisées Voir →
532 Lettre de suspension de la RDC à l'ITIE - 2013 19 mars 2014 Voir →
2054 Lettre de transmission PV réunion entre les experts de la CTCPM et la société civile Voir →
1823 Lettre de " UNIS " au Chef de l'Etat au sujet des contrats de vente des rejets miniers entre CNMC Huachin Mining et la Gécamines Voir →
1734 Lettre d’indignation des travailleurs de Namoya Mining SA sur la précarité de leur situation sécuritaire Voir →
1761 Lettre du cadre de concertation sur le contrat de sous-traitance entre TFM et Jeecon Projects Voir →
1843 Lettre du Chef de Chefferie de LUHWINDJA sur les faits entrepris par le DG de Twangiza Mining Voir →
1798 Lettre du DG de Banro adréssée à ses employés au sujet de la suspension de ses activités Voir →
1713 Lettre du gouverneur de la province du Haut-Uélé concernant la libération des fonds provenant des redevances minières dues aux collectivités territoriales décentralisées Voir →
1714 Lettre du gouverneur de la province du Haut-Uélé concernant la libération des fonds de redevances minières dus au fonds minier pour les générations futures Voir →
1407 Lettre du Gouverneur du Nord-Kivu sur l'organisation d'un forum minier Voir →
1723 Lettre du Groupe Thématique mines/Ressources naturelles de la Société civile du Nord-Kivu Voir →
1286 Lettre du Ministre des Finances sur la TVA des entreprises minières Voir →
1959 Lettre du Ministre des Mines sur la signature du protocole d'accord entre MPC/Alphamin et le Président des communautés locales de Walikale Voir →
1186 Lettre du ministre des mines sur l'assainissement du secteur minier au Sud-Kivu Voir →
1621 Lettre du Ministre des mines sur la suppression de la contribution au développement Voir →
Affichage 1326–1350 de 2,394
Montrez : 2550100