Report Listing (2,352)

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680 Gouvernance minière au Sud-Kivu Mar 13, 2015 Voir →
491 Gouvernement RDC – Note détaillant la transaction Comide Dec 4, 2012 Voir →
73 Gouvernance, droits de l'homme et exploitation minière en République démocratique du Congo Oct 14, 2011 Voir →
183 Griefs et Recommandations de la Commission de Revisitation des Contrats Miniers Oct 18, 2011 Voir →
547 GRIP - Initiative « Matières Premières » de l’Union Européenne : Quel impact sur les relations avec l’Afrique? Mar 27, 2014 Voir →
887 Groupe Bazano - Déclaration des paiements 2013 à l'ITIE Voir →
1041 Groupe Bazano - Déclaration des paiements 2014 à l'ITIE Voir →
220 Croissance et gouvernance dans le secteur minier - Annexe 3 - Les contrats miniers Oct 22, 2011 Voir →
1852 Growth with Governance in the Mining Sector - La bonne gouvernance dans le secteur minier comme facteur de croissance Voir →
62 Croissance et gouvernance dans le secteur minier - Document d'évaluation du projet Oct 14, 2011 Voir →
888 GTL - Déclaration de paiement 2013 à l'ITIE Voir →
1040 GTL - Déclaration de paiement 2014 à l'ITIE Voir →
723 GTL - Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE Mar 26, 2015 Voir →
2150 Guide de gestion de la redevance minière pour les ETD Voir →
2066 Guide d'élaboration du cahier des charges dans le secteur minier en RDC Voir →
47 Guide de l'investisseur du secteur des mines et hydrocarbures Oct 14, 2011 Voir →
56 Guide de participation de la Société Civile sur les Revenus des Industries Extractives Oct 14, 2011 Voir →
2333 Guide des fonds souverains Voir →
1649 Guide de Vulgarisation du Code Minier révisé : Loi N°18 /001 du 09 Mars 2018 Voir →
2273 Guide de vulgarisation du Manuel de Procédures de Gestion de la Dotation minimum de 0,3% du Chiffre d'affaires Voir →
2192 Guide pour l'extraction de l'égalité - Un nouveau type de chaîne de valeur Voir →
1906 Guide méthodologique de la planification provinciale et locale Voir →
2151 Guide méthodologique de planification provinciale et locale Voir →
576 Guide OCDE sur le devoir de diligence pour les chaînes d’approvisonnement responsables en minerais provenant de zones de conflit ou à haut risque Apr 17, 2014 Voir →
2286 Guide pratique sur les processus du cahier des charges de responsabilité sociétale dans le secteur minier en RDC Voir →
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