Rapport de liste (2,371)

CI ▲▼ Titre ▲▼ Date de publication Détails
85 Décret approuvant la Joint-Venture " DCP " 14 oct. 2011 Voir →
84 Décret approuvant la Convention de Joint-Venture " KCC " 14 oct. 2011 Voir →
83 Note circulaire sur les mesures d'encadrement des activités minières au Katanga 14 oct. 2011 Voir →
82 Décret créant le Bureau de Coordination et de Suivi du Programme Sino-Congolais " B.C.P.S.C " 14 oct. 2011 Voir →
81 Décret autorisant les modifications des statuts de la société " TFM " 14 oct. 2011 Voir →
80 Loi 2008 abrogeant la loi 1986 sur le séjour et la circulation des étrangers dans les zones minières 14 oct. 2011 Voir →
79 Ordonnance autorisant la modification des statuts de " TFM " 14 oct. 2011 Voir →
78 Ordonnance autorisant la création de " SICOMINES " 14 oct. 2011 Voir →
77 Ordonnance modifiant le décret portant création du comité national de l'ITIE 14 oct. 2011 Voir →
76 Chaîne de valeur des industries extractives - Développer les industries extractives 14 oct. 2011 Voir →
75 Ressources Naturelles, Gouvernance et Défis d'une Croissance Soutenue en RDC 14 oct. 2011 Voir →
74 Revisitation du contrat citerne Sodimico - Muyafa Congo Sprl 14 oct. 2011 Voir →
73 Gouvernance, droits de l'homme et exploitation minière en République démocratique du Congo 14 oct. 2011 Voir →
72 Revisitation du contrat d'amodiation Sodimico - KGHM Congo Sprl 14 oct. 2011 Voir →
71 Revisitation du contrat Sodimico - Société Minière Musoshi et Kinsenda (MMK) 14 oct. 2011 Voir →
70 Revisitation du contrat d'amodiation Sakima - Société D.F.S.A. Mining Congo 14 oct. 2011 Voir →
69 Notes de bas de page sur l'histoire de l'exploitation minière 14 oct. 2011 Voir →
68 Revisitation de l'Accord préliminaire Sakima - Summervale Overseas Ltd 14 oct. 2011 Voir →
67 Revisitation du contrat Sakima - Central African Resources Sprl 14 oct. 2011 Voir →
66 Revisitation du contrat d'amodiation SAKIMA - Groupe Minier Bangandula 14 oct. 2011 Voir →
65 "Les Mangeurs de Cuivre du Katanga 14 oct. 2011 Voir →
64 Revisitation du contrat d'amodiation SAKIMA - Coco Mining 14 oct. 2011 Voir →
63 Revisitation du contrat SAKIMA - Génerale des Mines du Congo (GEMICO) 14 oct. 2011 Voir →
62 Croissance et gouvernance dans le secteur minier - Document d'évaluation du projet 14 oct. 2011 Voir →
61 Revisitation du Memorandum OKIMO du 17 Octobre 2006 et Protocole d'Accord du 3 Novembre 2006 14 oct. 2011 Voir →
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