Reports Grid 438 Revisitation de la Convention minière entre la RDC, SAKIMA (ex-Sominki) et Banro Resource Corporation 1er novembre 2007 Voir le résumé Revisitation du contrat SAKIMA - Génerale des Mines du Congo (GEMICO) 1er novembre 2007 Voir le résumé Revisitation du contrat d'amodiation SAKIMA - Coco Mining 1er novembre 2007 Voir le résumé Revisitation du contrat d'amodiation SAKIMA - Groupe Minier Bangandula 1er novembre 2007 Voir le résumé Revisitation du contrat Sakima - Central African Resources Sprl 1er novembre 2007 Voir le résumé Revisitation de l'Accord préliminaire Sakima - Summervale Overseas Ltd 1er novembre 2007 Voir le résumé Revisitation du contrat d'amodiation Sakima - Société D.F.S.A. Mining Congo 1er novembre 2007 Voir le résumé Avenant nr 2 Banro Corporation – 2010 juillet 13, 2010 Voir le résumé Rapport ITIE RDC 2010 25 janvier 2013 Voir le résumé Avenant nr 1 Convention Banro (RDC-Sominki-Banro) 2002 avril 18, 2002 Voir le résumé Convention Minière Sominki – Banro (Février 1997) mars 18, 2013 Voir le résumé CAC75 - Rapport de Validation ITIE RDC 2010 27 février 2013 Voir le résumé KPMG / Comité Exécutif ITIE-RDC – Rapport ITIE RDC 2011 décembre 30, 2013 Voir le résumé Alphamin – Technical Report – Mineral Resource Estimate avril 6, 2014 Voir le résumé Rapport complémentaire ITIE – RDC 2011 avril 11, 2014 Voir le résumé Moore Stephens / Comité Exécutif ITIE-RDC – Rapport de Conciliation ITIE-RDC 2012 décembre 1, 2014 Voir le résumé Banro – Rapport de durabilité janvier 1, 2014 Voir le résumé Contrat de vente (SAKIMA – MMC) Sept 2012. septembre 10, 2012 Voir le résumé Statistiques de la production d’or industriel 2012 de Twangiza Mining Sarl janvier 3, 2013 Voir le résumé Statistiques de la production d’or industriel 2014 de Twangiza Mining Sarl janvier 2, 2015 Voir le résumé Statistiques de la production d’or industriel 2013 de Twangiza Mining Sarl janvier 2, 2014 Voir le résumé Twangiza Mining – Juin 2010 – Protocol d’accord avec la chefferie de Luhwindja juin 5, 2010 Voir le résumé Alphamin – Rapport Technique Janvier 2014 janvier 1, 2014 Voir le résumé Possibilité d’une cohabitation pacifique entre exploitants miniers industriels et artisanaux au Sud-Kvu décembre 1, 2012 Voir le résumé Rapports Annuels 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013 décembre 19, 2013 Voir le résumé Evaluation des impacts des investissements miniers de Banro Corporation sur les droits humains en RDC mai 1, 2015 Voir le résumé Transparence des industries minières en RDC: Qui cherche ne trouve pas janvier 15, 2015 Voir le résumé Moore Stephens / Comité Exécutif ITIE-RDC – Rapport de Conciliation ITIE-RDC 2013 15 juillet 2015 Voir le résumé Etat mensuel de recouvrement des recettes issues du secteur des ressources naturelles juin 5, 2015 Voir le résumé Rapport technique de Banro sur le projet Twangiza Mining juillet 29, 2015 Voir le résumé Contrat d’Amodiation (SAKIMA – D.F.S.A Mining Congo ‘DMC’) 10 octobre 2006 Voir le résumé Contrat de cession des actifs et du passif août 17, 2015 Voir le résumé Arrêté portant renouvellement du Permis de Recherche n° 6062 octobre 10, 2012 Voir le résumé Procès-verbal de négociation février 21, 2009 Voir le résumé Procès Verbal de la réunion avec la communauté de Luhwindja mai 14, 2011 Voir le résumé Message au Directeur Général de Banro août 10, 2012 Voir le résumé Lettre à Banro Congo Mining Sarl octobre 25, 2010 Voir le résumé Procès Verbal de la réunion du représentant de Twangiza Mining vec la communauté juin 25, 2011 Voir le résumé Protocole d’accord avec la communauté de Luhwindja juillet 28, 2008 Voir le résumé Statistiques de production de l’or pour l’année 2014 de la société Namoya Mining décembre 31, 2014 Voir le résumé Accord de règlement à l’amiable août 17, 2015 Voir le résumé Deuxième contrat de cession des actifs août 17, 2015 Voir le résumé Protocole d’accord entre la Société et le secteur de Salamabila Bisie janvier 31, 2013 Voir le résumé Annexe 5, 6 et 7 au Contrat d’Amodiation (SAKIMA – DMC) MARS 2007 mars 14, 2007 Voir le résumé Contribution de la société civile du Sud-kvu au projet de cadrage ITIE-RDC 2013 mars 9, 2015 Voir le résumé Arrêté Provincial portant création des fonds développement communautaire décembre 19, 2012 Voir le résumé Rapport de la séance de travail, d’échanges et de partage avec les coopératives minières œuvrant en territoire de Walikale Voir le résumé SOMINKI en liquidation 15 mai 2015 Voir le résumé Evaluation des impacts de Twangiza Mining sur les communautés de Luhwindja août 1, 2015 Voir le résumé Pratique et impacts de l’exploitation minière par drague 15 juillet 2015 Voir le résumé Pratique coopérative au sein de la coopérative des exploitants artisanaux de Masisi janvier 29, 2015 Voir le résumé Communiqué de presse de Global Witness sur la révision du Code minier en RDC octobre 15, 2015 Voir le résumé Statiques du secteur minier : Production, Valeur des exportations et chiffres d’affaires août 31, 2015 Voir le résumé Twangiza Mining – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Code des impôts de la République Démocratique du Congo juillet 10, 2007 Voir le résumé Statuts de la société Willem Minerals Company Sarl 1 juillet 2015 Voir le résumé Rapport d'analyse des flux fiscaux et parafiscaux de l'entreprise Twangiza Mining 8 décembre 2015 Voir le résumé Contribution de la Société civile du Sud-Kivu au projet de rapport ITIE RDC – 2014 décembre 12, 2015 Voir le résumé Rapport d’activités du quatrième trimestre de Twangiza Mining et Namoya Mining janvier 11, 2016 Voir le résumé SAKIMA – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 25, 2016 Voir le résumé Lugushwa Mining – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE juin 15, 2015 Voir le résumé Etat des lieux de l’implication de la femme dans le secteur minier en République démocratique du Congo février 15, 2016 Voir le résumé Mémorandum des organisations de la société civile sur le processus de révision du code minier mars 16, 2016 Voir le résumé Synthèse de la position de la chambre des mines sur la révision du code minier mars 30, 2015 Voir le résumé Relevé des dispositions problématiques non fiscales sur le projet de révision du code minier mars 30, 2015 Voir le résumé Etude comparée sur les pratiques de constitution et de gestion des fonds communautaires dans le secteur extractif octobre 15, 2015 Voir le résumé Résilience d’un géant Africain juin 6, 2012 Voir le résumé Communiqué de presse sur l’implication de la femme dans les échanges sur la révision du code minier 24 avril 2015 Voir le résumé Mémorandum des Organisations de la Société Civile du Sud-Kivu sur le processus ITIE 1er octobre 2015 Voir le résumé Communiqué de presse sur la mise en oeuvre de l’ITIE en RDC août 22, 2014 Voir le résumé Contributions de la société civile du Sud-Kivu au projet de rapport ITIE-RDC 2012 décembre 13, 2014 Voir le résumé Analyse du rapport ITIE-RDC 2012 la société civile du Sud-Kivu février 15, 2015 Voir le résumé Contributions de la société civile du Sud-Kivu au projet de rapport ITIE-RDC 2013 juin 26, 2015 Voir le résumé Commentaires du Centre Carter sur le projet de rapport ITIE-RDC 2012 décembre 9, 2014 Voir le résumé Prise de position des organisations de la société civile sur le processus ITIE juillet 10, 2015 Voir le résumé Propositions du Centre Carter sur la présentation de la fiche actionnaire pour les rapports ITIE-RDC septembre 19, 2014 Voir le résumé Lettre ouverte au président du comité exécutif de l’ITIE-RDC octobre 26, 2015 Voir le résumé Compilation des commentaires des rapports de lancement et formulaires pour le rapport ITIE-RDC 2012 novembre 15, 2015 Voir le résumé Évaluation du processus ITIE-RDC septembre 18, 2015 Voir le résumé Le Centre Carter primé pour la promotion des droits humains en République Démocratique du Congo mai 13, 2016 Voir le résumé Rapport d’enquête sur la santé de base des communautés pouvant être affectées par le projet Kibali Goldmines août 15, 2010 Voir le résumé Rapport du premier trimestre 2016 de la chambre des mines 30 mai 2016 Voir le résumé Discours de monsieur Albert Yuma à la semaine minière 2016 à Lubumbashi juin 8, 2016 Voir le résumé Bulletin d’informations statistiques d’Avril 2016 mai 15, 2016 Voir le résumé Bulletin d’informations statistiques de mars 2016 avril 15, 2016 Voir le résumé Bulletin d’informations statistique de février 2016 mars 15, 2016 Voir le résumé Bulletin d’informations statistiques d’avril 2016 février 15, 2016 Voir le résumé Déclaration des acteurs de la société civile du Sud Kivu sur la gestion du secteur par le ministre provincial des mines 20 juillet 2016 Voir le résumé Projet de rapport de cadrage ITIE-RDC 2015 juin 15, 2016 Voir le résumé Memo sur le processus de production de la feuille de route sur la divulgation de la propriété réelle RDC 18 août 2016 Voir le résumé Lettre du ministre des mines sur l’assenissement du secteur minier au Sud-Kivu août 24, 2016 Voir le résumé Rapport du troisième trimestre 2016 de la chambre des mines 13 septembre 2016 Voir le résumé Mémorandum sur le Rapport Annuel d’Avancement ITIE/RDC août 30, 2016 Voir le résumé Note et commentaires du Centre Carter au projet de Rapport annuel d’activités ITIE/RDC 2015 juin 22, 2016 Voir le résumé Note du Centre Carter sur le Plan Technique de Travail ITIE-RDC revisé 22 août 2016 Voir le résumé Commentaires et recommendations du Centre Carter au raport d’avancement ITIE-RDC 2015 août 15, 2016 Voir le résumé Maison des Mines du Kivu- Analyse du projet de rapport initial ITIE-RDC 2015 octobre 15, 2016 Voir le résumé Contribution de OCEAN au projet de rapport initial ITIE-RDC 2015 octobre 12, 2016 Voir le résumé Communiqué de presse des organisations de la socité civile sur l’accord pour le développement des projet d’hydrocarbures entre la RDC et la Tanzanie novembre 1, 2016 Voir le résumé Déclaration des organisations de la société civile sur le processus ITIE en RDC novembre 4, 2016 Voir le résumé Notes et commentaires du Centre Carter sur le projet de rapport initial ITIE-RDC 2015 octobre 24, 2016 Voir le résumé Sortir de l'impasse fiscale : comment sauver la réforme du code minier en République Démocratique du Congo 13 septembre 2016 Voir le résumé Secteur minier en RDC : pourquoi faut-il poursuivre la réforme du Code Minier ? Voir le résumé ‘Bribery in its purest form’: Och-Ziff, asset laundering and the London connection janvier 10, 2017 Voir le résumé Leçons transversales des analyses fiscales menées par les organisations de la société civile en RDC 14 février 2017 Voir le résumé Rapport annuel de la Chambre des Mines RDC 2016 février 22, 2017 Voir le résumé Etude sur le cadre legal de RSE en République Démocratique du Congo Voir le résumé Projet de rapport ITIE-RDC 2015 mars 26, 2017 Voir le résumé Note d’analyse du projet de rapport ITIE-RDC 2015 par le Centre carter avril 7, 2017 Voir le résumé Note d’analyse du projet de rapport ITIE-RDC 2015 par OCEAN avril 6, 2017 Voir le résumé Note d’analyse du projet de rapport ITIE-RDC 2015 par la MMKI avril 6, 2017 Voir le résumé Prise de position des OSCs du Sud-Kivu sur la gouvernance du processus ITIE mars 16, 2017 Voir le résumé Essentiel du projet de rapport ITIE-RDC 2015 mai 10, 2017 Voir le résumé Propositions d’amandements de la société civile au projet de revision du code minier juin 6, 2017 Voir le résumé Préoccupations des organisations de la société civile sur la mise en oeuvre de l’ITIE en RDC juin 2, 2017 Voir le résumé Lettre de l’ASADHO au Premier Ministre sur le fonctionnement de l’ITIE juin 19, 2017 Voir le résumé Déclaration des paiements de Banro au gouvernement Congolais pour l’année 2016 Voir le résumé Mot de circonstance du président de la FEC à l’occasion de la DRC Mining Week 2017 juin 23, 2017 Voir le résumé Indice de gouvernance des ressources naturelles 2017 juin 28, 2017 Voir le résumé Prise de position des organisations de la société civile du Sud-Kivu sur la conduite du processus ITIE juillet 18, 2017 Voir le résumé Instruction de la BCC sur le rapatriement des dévises juillet 13, 2017 Voir le résumé La gouvernance et le capital social dans les sites miniers de Kalimbi au Sud-Kivu janvier 15, 2014 Voir le résumé La dimension politique de l’urbanisation minière: cas de Nyabibwe juin 19, 2014 Voir le résumé Tiraillement autour du secteur minier de l’est de la RD Congo juin 8, 2010 Voir le résumé Les Contrats chinois en RDC: l’ impérialisme rouge en marche? 14 mai 2008 Voir le résumé Ressources naturelles au Kivu: vers l’institutionnalisation du pillage? mai 15, 2013 Voir le résumé La pari qui paralysait: la suspension des activités minières artisanales au Sud-Kivu mai 18, 2011 Voir le résumé Le bras de fer entre la Chine, la RDC et le FMI: la révision des contrats chinois. juin 17, 2010 Voir le résumé Ressources naturelles, gouvernance et défis d’une croissance soutenue en RDC avril 15, 2009 Voir le résumé Lettre de la FEC sur le paiement de la TVA par les entreprises minières août 14, 2017 Voir le résumé Rôle des institutions financières internationnales dans les réformes minières en Afrique Voir le résumé Lettre du Ministre des Finances sur la TVA des entreprises minières août 2, 2017 Voir le résumé La reforme du secteur minier en RDC: Enjeux de gouvernance juin 10, 2008 Voir le résumé Recettes des ressources naturelles pour le premier trimestre 2017 juin 9, 2017 Voir le résumé Recettes du secteur minier pour le quatrième trimestre 2016 mars 31, 2017 Voir le résumé Recettes des ressources naturelles pour le troisième trimestre 2016 novembre 9, 2016 Voir le résumé Recettes des ressources naturelles pour le deuxième semestre 2016 septembre 13, 2017 Voir le résumé Recettes des ressources naturelles pour le premier trimestre 2016 juin 27, 2016 Voir le résumé Procès-verbal d’une enquête sur la pollution de Twangiza Mining avril 24, 2014 Voir le résumé Lettre de la Mwamikazi de Luhindja au PDG de Banro janvier 23, 2015 Voir le résumé Lettre de contstation des habitants de Luchiga août 15, 2015 Voir le résumé La Rivière d’or – un an plus tard août 31, 2017 Voir le résumé L’heure de creuser plus profondément août 31, 2017 Voir le résumé Projet de réglement d’ordre du forum communautaire de Twangiza septembre 18, 2013 Voir le résumé Sauvons l'ITIE en République Démocratique du Congo (RDC) ! 6 septembre 2017 Voir le résumé Proposition d’une feuille de route pour la mise en oeuvre de l’ITIE septembre 10, 2017 Voir le résumé Evaluation du risque de corruption dans l’attribution des droits miniers 20 septembre 2017 Voir le résumé Communiqué de presse de l’ASADHO sur la crise de confiance à l’ITIE août 3, 2017 Voir le résumé Lettre sur la convocation d’une réunion du comité exécutif mai 3, 2017 Voir le résumé Dix commandements pour préparer la validation prochaine de la RDC septembre 13, 2017 Voir le résumé Décret créant le comité national de l’ITIE juillet 16, 2009 Voir le résumé Plan technique de travail ITIE-RDC 2015-2017 juillet 13, 2016 Voir le résumé Réglement intérieur ITIE 16 septembre 2011 Voir le résumé Communiqué de presse du Centre Carter sur les innovation sur CongoMines 27 octobre 2017 Voir le résumé Déclaration de Twangiza Mining au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de la Société Aurifère du Kivu et du Maniema (SAKIMA) au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Namoya Mining au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Lugushwa Mining au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Kamituga au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Lettre du Ministre des Mines sur l’organisation d’un forum Minier au Nord-Kivu novembre 21, 2017 Voir le résumé Lettre du Gouverneur du Nord-Kivu sur l’organisation d’un forum minier novembre 28, 2017 Voir le résumé Projet de rapport de Cadrage ITIE-RDC 2016 novembre 29, 2017 Voir le résumé Projet de loi modifiant et complétant le code minier de 2002 9 décembre 2017 Voir le résumé Contributions d’OCEAN au Cadrage rapport ITIE 2016 décembre 12, 2017 Voir le résumé Contribution de la Société Civile du Sud-Kivu au projet de cadrage ITIE 2016 décembre 12, 2017 Voir le résumé Contribution de la DYFREN au projet de cadrage ITIE-RDC 2016 décembre 12, 2017 Voir le résumé Contribution des OSC du Nord-Kivu à l’amélioration du projet de cadrage du Rapport ITIE 2016 décembre 12, 2017 Voir le résumé La RDC révise son code minier pour tirer profit du boom du cobalt janvier 11, 2018 Voir le résumé Rapport sur les mines et les minéraux en RDC : DRC Mining week juillet 14, 2017 Voir le résumé Révision du Code Minier congolais voté par le Sénat après examen d’Ecofin janvier 25, 2018 Voir le résumé Rapport de l’industrie minière EN RDC : 3ème Trimestre 2015 novembre 13, 2015 Voir le résumé Implication des femmes dans le secteur minier : Conférence Nationale sur les Femmes dans les Mines en RDC septembre 18, 2015 Voir le résumé Prix de “Développement communautaire et contenu local” remporté par la Fondation Banro le 08 juin 2016 juin 13, 2015 Voir le résumé Répertoire des entreprises minières et carrières en RDC Voir le résumé Opportunités dans le secteur minier Voir le résumé Nord Kivu : 250 millions pour l’industrialisation de la mine de Bisie février 6, 2018 Voir le résumé CIRGL : Aucune violation des droits de l’homme commises dans la mine de Bisie février 7, 2018 Voir le résumé Règles applicables à la constitution et à la vie d’une société minière congolaise mai 31, 2014 Voir le résumé Impact des sanctions américaines contre Dan Gertler sur les entreprises minières février 18, 2018 Voir le résumé Problématique du versement de la Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) aux opérateurs économiques février 17, 2018 Voir le résumé Cobalt : La réforme minière en RD Congo qui affole les lobbies industriels février 23, 2018 Voir le résumé Global Magnitsky : Les effets des sanctions américaines contre Dan Gertler sur le secteur extractif congolais février 15, 2018 Voir le résumé Inclure les paiements d’éléctricité dans le rapport ITIE-RDC 2016 1er janvier 2018 Voir le résumé Code minier : Le paiement des redevances des entreprises minières à l’Etat janvier 6, 2018 Voir le résumé Implication d’un haut-gradé de l’armée congolaise dans le secteur minier novembre 3, 2017 Voir le résumé Répertoir des opérateurs du secteur minier et de carrières 2015 31 décembre 2015 Voir le résumé Analyse de la société civile du Sud-Kivu au rapport ITIE-RDC 2015 février 21, 2018 Voir le résumé Etats financiers Banro – Premier trimestre 2017 mars 31, 2017 Voir le résumé Etats Finaniers Banro Corpaoration – Deuxième trimestre 2017 juin 30, 2017 Voir le résumé Management discussion analysis Banro Corporation 31 décembre 2016 Voir le résumé La RDC fait trembler les géants miniers avril 2, 2018 Voir le résumé Code minier RDC 2018 mars 28, 2018 Voir le résumé Les laissés-pour-compte de l’exploitation minière industrielle avril 20, 2018 Voir le résumé Communiqué de presse de Global Witness sur l’exploitation pétrolière dans les zones classées au patrimoine de l’UNESCO 3 mai 2018 Voir le résumé Les projections de croissance de l’activité minière à moyen terme en 2018 mai 4, 2018 Voir le résumé Nouveau code minier : le gouvernement devrait travailler en mode d’urgence mai 8, 2018 Voir le résumé ITIE-RDC: Le comité executif va faire pression sur les entreprises pour avoir les données à temps mai 10, 2018 Voir le résumé RDC : refus de déclasser les parcs Virunga et Salonga du patrimoine mondial ! mai 25, 2018 Voir le résumé Communiqué de presse du Centre Carter sur la formation sur les délocalisations juin 6, 2018 Voir le résumé Rapport ITIE-RDC 2016: Informations contextuelles juin 20, 2018 Voir le résumé Rapport de cadrage ITIE-RDC 2016 février 14, 2018 Voir le résumé Sud Kivu : plus de 100 tonnes de minerais pas exportés à cause de la double taxation juillet 23, 2018 Voir le résumé Sud Kivu : plus de 100 tonnes de minerais pas exportés à cause de la double taxation juillet 23, 2018 Voir le résumé Assemblée: Rapport sur la proposition de loi portant regime général des hydrocarbures décembre 31, 2014 Voir le résumé Assemblée Nationale: Projet de loi portant regime général des hydrocarbures janvier 31, 2014 Voir le résumé Modernisation du secteur minier artisanal versus hybridation de la réforme au Sud-Kivu mars 26, 2015 Voir le résumé The Limits if corporate social responsability juillet 14, 2016 Voir le résumé Amendements 2018 au Code Minier de la République Démocratique du Congo mars 11, 2018 Voir le résumé CIRGL: Protocole sur la Lutte contre l’Exploitation Illégale des Ressources Naturelles novembre 30, 2006 Voir le résumé BCC: Bulletin mensuel d’informations statistiques juillet 2018 août 15, 2018 Voir le résumé Loi fixant les règles applicables à la sous-traitance dans le secteur février 3, 2017 Voir le résumé Reprise des activités par Bisunzu 5 septembre 2018 Voir le résumé Sud-Kivu:Les opérateurs miniers contestent l’arrêté nommant le coordonnateur du CPS septembre 11, 2018 Voir le résumé Projet de référentiel sur les dépenses sociales septembre 15, 2016 Voir le résumé Communiqué de presse de la société civile sur sa participation à la conférence minière 2018 12 septembre 2018 Voir le résumé Revue des états financiers des EPE juillet 15, 2018 Voir le résumé Déclaration sur la concertation entre Gouvernement du Maniema et Namoya Mining octobre 28, 2018 Voir le résumé Max impact: Analyse de l’éxécution du budget 2018 octobre 24, 2018 Voir le résumé a la une RDC : recettes minières, le taux d’accroissement frôle les 110% pour 2019 octobre 27, 2018 Voir le résumé les creuseurs artisanaux et exploitants des petites mines évolueront désormais dans des coopératives 1er novembre 2018 Voir le résumé Deux camions transportants des minerais novembre 3, 2018 Voir le résumé Suspension des missions de contrôle dans les entreprises novembre 7, 2018 Voir le résumé Publication des états financiers des EPEs septembre 19, 2018 Voir le résumé Réaction des OSCs à la conférence de presse de la Gécamines sur les rapports des ONGs décembre 30, 2018 Voir le résumé Décret portant déclaration des substances minérales stratégiques en RDC 24 novembre 2018 Voir le résumé Afrique Congo, coltant et ton portable janvier 22, 2019 Voir le résumé Lettre de la chefferie Basile sur la redevance minière 1er février 2019 Voir le résumé Lettre du Ministre des mines sur la suppression de la contribution au développement 1er février 2019 Voir le résumé Déclaration des OSCs sur la suppression du Basket Fund février 11, 2019 Voir le résumé Résurgence des minerais de sang En RDC : la compagnie américaine AVX à l’épreuve ! février 15, 2019 Voir le résumé Lettre du premier ministre sur le paiement de la taxe de promotion de l’industrie par les sociétés minières février 13, 2019 Voir le résumé Révision du Code Minier : Regards sur la contribution de la société civile 12 septembre 2018 Voir le résumé Déclaration des organisations de la société civile sur la mise en oeuvre des dispositions sur le développement communautaire du code minier revisé mars 13, 2019 Voir le résumé Code minier RDC revisé (Textes coordonés) mars 15, 2018 Voir le résumé Reglement minier revisé (textes coordonnés) 14 juin 2018 Voir le résumé CTCPM: Tableau de suivi de la mise en oeuvre du code minier revisé octobre 18, 2018 Voir le résumé Ministère des Finances: Etat de recouvrement des recettes des ressources naturelles 2018 mars 18, 2019 Voir le résumé Ministère des finances: Etat de recouvrement des recettes des secteurs des ressources naturelles/ 2016 décembre 22, 2016 Voir le résumé Lettre de la société civile à la mission du FMI mai 21, 2019 Voir le résumé RDC – Approche de partage du coût de la diligence raisonnable (de l’amont à l’aval) 8 mars 2019 Voir le résumé Guide de Vulgarisation du Code Minier révisé : Loi N°18 /001 du 09 Mars 2018 novembre 20, 2018 Voir le résumé Cartographies des Motivations des conflits : Cas de l’Est de la RDC mars 11, 2018 Voir le résumé Devoir de diligence raisonnable-Rapport de la Société Minière de Bisunzu Exercice 2018 mars 11, 2019 Voir le résumé Communiqué de presse de la Société Minière de Bisunzu sur les Affrontements du 02 Juin 2019 juin 3, 2019 Voir le résumé Loi organique N°18/023 du 13 Novembre 2018 24 novembre 2018 Voir le résumé Devoir de diligence: Guide le l’OCDE pour un engagement constructif des parties prenantes juillet 13, 2017 Voir le résumé ASSODIP-Initiatives de traçabilité dans la zone minière de Rubaya au Nord-Kivu. 4 juin 2019 Voir le résumé Alerte Contre un bain de sang dans la zone minière de Rubaya en territoire de Masisi. juin 13, 2019 Voir le résumé Conflit entre la SMB et le COOPERAMMA à Rubaya en territoire de Masisi 11 juin 2019 Voir le résumé BCC_ Instruction Administrative Modifiant et Complétant les tarifs et conditions des opérations de la Banque Centrale du Congo Edition 2017 juillet 13, 2017 Voir le résumé Mise en place d’une Stratégie Nationale pour le Secteur Minier Artisanal de l’or en RDC octobre 10, 2018 Voir le résumé Rapport Contextuel ITIE-RDC 2016 : Informations Complémentaires. 5 septembre 2018 Voir le résumé Lettre de la COOPERAMMA sur l’évacuation illicite des Minerais juillet 5, 2019 Voir le résumé Innovations de la Nouvelle Législation Minière de la RDC : Opportunités, Défis et Perspectives de mise en œuvre. juillet 10, 2019 Voir le résumé ITIE: Plan de Travail Triennal 2018 – 2021. 12 juin 2018 Voir le résumé SARW- Communiqué de presse: 3è Edition AMI/ RDC juillet 19, 2019 Voir le résumé Communiqué de la SMB sur l’exploitation illégale de la Tourmaline par les creuseurs Artisanaux. juillet 24, 2019 Voir le résumé Arrêté Ministériel portant Qualification et Validation de 15 Sites Miniers dans le Territoire de Walikale en province du Nord-Kivu juillet 15, 2019 Voir le résumé Lettre des Exploitants Miniers Artisanaux du territoire de Walikale, au Président de la République. juillet 16, 2019 Voir le résumé Rapport de Validation final de la RDC_ Juillet 2019 25 juillet 2019 Voir le résumé Secteur Minier en RDC : Chacun veut tirer Profit juillet 29, 2019 Voir le résumé Les OSCs Impliquées dans la mise en œuvre de l’ITIE-RDC veulent suspendre leur participation au Processus. 25 juillet 2019 Voir le résumé La RDC épinglée pour son manque de transparence sur les Industries Minières 3 août 2019 Voir le résumé RDC : La CENCO Propose une gestion des revenus Profitables aux Riverain août 16, 2019 Voir le résumé Lettre de la SMB sur l’incident survenu sur son périmètre PE 4731 août 9, 2019 Voir le résumé Province du Lualaba : Tension entre les creuseurs Artisanaux et la Police à Fungurume août 18, 2019 Voir le résumé Protocole d'accord entre la Société Namoya Mining et la Communauté des BB Salamabila sur la mise en Œuvre d'une Zone d'Exploitation Artisanale 12 août 2019 Voir le résumé Lettre sur le détournement des fonds issus de la Redevance Minière dévolus aux Entités Territoriales Décentralisées (ETDs) août 26, 2019 Voir le résumé Présence et Exploitation illicite de l'Entreprise Chinoise CONGO BLUANT MINERAL : Les OSCs du Sud-Kivu dénoncent 28 août 2019 Voir le résumé Note Technique sur la Dotation pour contribution aux projets de développement communautaire dans le secteur Minier 28 août 2019 Voir le résumé Evaluation du niveau d’exécution du Protocole d’Accord liant la SMB à la COOPERAMA 10 septembre 2019 Voir le résumé Lettre du Groupe Thématique mines/Ressources naturelles de la Société civile du Nord-Kivu 9 septembre 2019 Voir le résumé RDC : Felix Tshisekedi Annonce la Réforme du secteur Minier pour la Transformation locale des Minerais 10 septembre 2019 Voir le résumé Bulletin d’informations du projet « Développement économique Intégré du Secteur Minier » (DISM), n° 007 – Septembre 2019 septembre 13, 2019 Voir le résumé Lettre de l’Assemblée Provinciale du Nord Kivu sur l’arrestation de six Exploitants Miniers Artisanaux de Bisie par la société Alphamin Bisie Mining (ABM SA) 19 septembre 2019 Voir le résumé Déclaration de la Société SAMIKIVU sur l’occupation illégale du PR 13700 par la COPERAMMA 24 septembre 2019 Voir le résumé Révision du Code minier de Mars 2018 : Quel impact sur les Caisses publiques de l'Etat ? 25 septembre 2019 Voir le résumé Mémorandum des membres de l’intersyndical Banro Corporation septembre 20, 2019 Voir le résumé Lettre d’Indignation des Travailleurs de Namoya Mining SA sur la précarité de leur Situation sécuritaire septembre 21, 2019 Voir le résumé " Manne minière " et autorités étatiques au Sud-Kivu en République démocratique du Congo 28 septembre 2019 Voir le résumé Lettre des Coopératives minière de Bisie adressée au Gouverneur de la Province du Nord-Kivu sur l'arrestation des creuseurs Artisanaux par la Société MPC/Alphamin 25 septembre 2019 Voir le résumé Contribution du CdC/RN au Projet de Cadrage ITIE 2017 27 septembre 2019 Voir le résumé Note Circulaire : rappel des dispositions légale et règlementaires sur le contrôle des opérations du compte principal local et extérieur 23 septembre 2019 Voir le résumé Nord-Kivu : Le ministre provincial des mines appelle au respect du code minier pour permettre la traçabilité des minerais de Rubaya 3 octobre 2019 Voir le résumé Résultat de validation de la RDC_ITIE 2019 17 octobre 2019 Voir le résumé Le Rôle de l’ITIE dans la prévention de la corruption octobre 16, 2019 Voir le résumé Projet Inga III : Des Négociations à Huit clos octobre 28, 2019 Voir le résumé Lettre du SI de l’ITIE au Président Jimmy Carter février 8, 2019 Voir le résumé Communiqué de presse du Centre Carter sur le progrès de la RDC dans la mise en œuvre de l’ITIE octobre 31, 2019 Voir le résumé Mémorandum des coopératives minières de BISIE, sur les conflits miniers avec la société MPC/ALPHAMIN 7 août 2019 Voir le résumé Lettre de l’ACAJ sur le non-respect du payement d’impôts pétroliers octobre 28, 2019 Voir le résumé Lettre adressée à Banro Corporation sur la suspension de toutes les opérations des entité du groupe Banro 4 novembre 2019 Voir le résumé Discours du ministre des mines lors du lancement de la campagne de vulgarisation du code minier en RDC 6 novembre 2019 Voir le résumé Rapport des travaux d'atelier sur le projet d'accompagnement des ETD dans la gestion des revenus. 1er novembre 2019 Voir le résumé Déclaration des OSC sur l'exploitation et à la commercialisation de l'or issu de l'exploitation artisanale en RDC 12 novembre 2019 Voir le résumé Rapport d'activité de Max Impact sur l'exploitation minière et les violations des droits humains dans la région de Misisi Gold 28 juin 2019 Voir le résumé Communiqué de presse de l'IGF sur l'accord ad-referendum conclu avec la RDC 15 novembre 2019 Voir le résumé Mutanda Mining suspend ses activités plus tôt que prévu 26 novembre 2019 Voir le résumé Max Impact - Analyse de l'exécution du budget du premier semestre 2019 dans le Sud-Kivu 27 novembre 2019 Voir le résumé Rapport sur les revenus du secteur minier artisanal dans la province du Nord-Kivu 2016-2017 30 août 2019 Voir le résumé Pétition au ministre national des droits humains sur la suspension des activités minières du groupe Banro et la situation d'insécurité à Namoya 21 novembre 2019 Voir le résumé Lettre sur la dénonciation des faits délictuels de Banro et plainte contre le directeur général de Banro Ltd 6 décembre 2019 Voir le résumé Rapport de Conciliation ITIE 2017 23 décembre 2019 Voir le résumé Lettre du DG de Banro adréssée à ses employés au sujet de la suspension de ses activités 18 décembre 2019 Voir le résumé Communiqué de la LICOCO sur la vente illicite de 12Kg d'Or par le Gouverneur de la Province de l'Ituri 23 janvier 2020 Voir le résumé Lettre de la COGEP au Chef de l'Etat au sujet des critères de nomination des mandataires des EPE 21 janvier 2020 Voir le résumé Enquête sur la Corruption de la Société ENRC : Les Congolais demandent une indemnisation 29 janvier 2020 Voir le résumé Décret portant sauvegarde des activités relatives aux substances minérales stratégiques d'exploitation artisanales Voir le résumé Décret sur la création de l' ARECOMS 14 novembre 2019 Voir le résumé Arrêté Provincial portant mise en place du comité provincial de suivi de l'application des recommandations des acteurs du secteur minier du Sud-Kivu (CPS/S-K) 22 janvier 2020 Voir le résumé Discours du Premier ministre, Sylvestre ILUNKAMBA lors de la 26è édition du Forum Mining Indaba 3 février 2020 Voir le résumé Arrêté interministériel de la Province du Nord-Kivu sur les droits et taxes à percevoir à l'initiative du ministère de l'environnement 14 juin 2018 Voir le résumé Arrêté interministériel de la Province du Nord-Kivu sur les droits et taxes à percevoir à l'initiative du ministère provincial des ressources hydrauliques 13 juin 2018 Voir le résumé Arrêté fixant les taux des impôts, droits, taxes et redevances d'intérêt commun en Province du Nord-Kivu 15 juin 2018 Voir le résumé Attestation de prospection du Groupe minier BANGANDOLA 29 mai 2006 Voir le résumé Protocole d'accord entre Mining Processing Congo S.P.R.L. " MPC " et les Coopératives minières de MPAMA/ BISIYE " COMIMPA " 16 août 2007 Voir le résumé Avenant n°1 au Protocole d'accord entre la communauté de Walikale et Alphamin 11 juin 2016 Voir le résumé Contrat de collaboration entre SEASSCAM et la COMIMPA 3 juin 2007 Voir le résumé Lettre au Ministre Provincial des mines concernant le droit des paysans du site de MPAMA BISIE dans le territoire de Walikale 11 octobre 2007 Voir le résumé Edit fixant la nomenclature et les règles relatives aux taux des impots, droits, taxes et redevances de la Province du Nord-Kivu 15 décembre 2017 Voir le résumé Mémorandum des exploitants miniers artisanaux de Bisie au Président de la République 14 juin 2018 Voir le résumé Lettre du Ministre provincial des Mines du Nord-Kivu à MPC 19 octobre 2006 Voir le résumé Procès verbal transmit au Gouverneur de la Province du Nord-Kivu sur les incidents de BISIE et Instructions 2 mars 2015 Voir le résumé Accusé de réception de la division provinciale des mines au sujet du Démarrage des activités de la société MPC dans des nouvelles concessions minières en territoire de Walikale 18 octobre 2006 Voir le résumé Contrat de Collaboration entre le SAESSCAM et la COMIMPA pour l'exploitation minière artisanale de la Cassitérite 3 juin 2007 Voir le résumé Lettre du Chef de Chefferie de LUHWINDJA sur les faits entrepris par le DG de Twangiza Mining 10 février 2020 Voir le résumé Journal Officiel_ Code minier révisé par la loi n° 18/001 du 09 mars 2018 (Textes Coordonnés) 3 mai 2018 Voir le résumé Journal Officiel_ Règlement minier révisé par le Décret n° 18/024 du 08 juin 2018 (Textes Coordonnés) 12 juin 2018 Voir le résumé Twangiza Mining arrête sa production jusqu'à fin octobre 2020 17 février 2020 Voir le résumé Aphamin : Résumé de l'évaluation de l'impact environnemental, social et sanitaire 18 août 2016 Voir le résumé Growth with Governance in the Mining Sector - La bonne gouvernance dans le secteur minier comme facteur de croissance 14 mai 2008 Voir le résumé La renaissance spectaculaire du secteur minier en RDC : où va la rente minière ? 15 janvier 2013 Voir le résumé Rapport de Conciliation ITIE-RDC 2013 30 juillet 2015 Voir le résumé Journal Officiel_ Recueil de textes sur l'amélioration du climat des affaires et des investissements 10 mai 2014 Voir le résumé Lettre au Chef de l'Etat pour une demande des mesures conservatoires et enquête contre Dan Gertler et ses sociétés affiliées. 21 février 2020 Voir le résumé Twangiza Mining/ LUHWINDJA - Modalité d'exécution du Protocole d'accord sur les compensations 2 février 2010 Voir le résumé NRGI : " Prêts adossés à des ressources naturelles : pièges et potentiel " 22 février 2020 Voir le résumé Réponse de Twangiza Mining à la lettre du Chef de Chefferie de LUHWINDJA 25 février 2020 Voir le résumé Communiqué de presse de la coalition de la société civile sur les faiblesses du Processus Kimberley (PK) 4 mars 2020 Voir le résumé Statistiques Minières du premier semestre 2019 détaillée par Province 9 octobre 2019 Voir le résumé Alphamin Resources Corp. : " En voie de devenir un producteur de 30 000T d'Etain " 7 mai 2018 Voir le résumé La Sous-traitance dans le secteur privé en RDC : Entre ambition législative et réalité économique 13 mars 2020 Voir le résumé Résumé du Projet " Etain de BISIE " dans le district de Walikale Voir le résumé Guide méthodologique de la planification provinciale et locale 25 mars 2020 Voir le résumé Synthèse des exportations minières de janvier à décembre 2019 7 janvier 2020 Voir le résumé Synthèse des exportations minières 2019 dans la Province du Nord-Kivu 26 mars 2020 Voir le résumé Entreprises minières du Nord-Kivu 26 mars 2020 Voir le résumé Ajustement des montants de droits, taxes, impôts et amendes du code et règlement minier 22 octobre 2012 Voir le résumé Avenants au contrat Offshore entre l'Etat Congolais et SOCOREP- SHELL-MOBIL 8 avril 2020 Voir le résumé "Le Congo n'est pas à vendre" appelle au suivi des enquêtes publiques en RDC 10 avril 2020 Voir le résumé Démenti sur la prétendue arrestation des dirigeants de la Gecamines 13 avril 2020 Voir le résumé la société civile condamne l'arrestation et les conditions de détention des membres de la Coopérative des Creuseurs Artisanaux de Bisie 6 avril 2020 Voir le résumé Analyse de l'impact du COVID-19 dans le secteur minier en République Démocratique du Congo Voir le résumé Demande d'amélioration de la gouvernance du secteur des mines en Provinces 6 avril 2020 Voir le résumé addundum au contrat MPC - COMINPA 16 juin 2007 Voir le résumé Cahier de charge de la famille Bangandula aux coopératives de la ZEA de MPAMA/BISIE 19 janvier 2012 Voir le résumé Communiqué de presse n°003CS/2020 : Les OSCs demandent au Gouvernement de la RDC de rejeter la cession des parts de SOKIMO à AJN Ressources 16 avril 2020 Voir le résumé Covention collective de développement 14 décembre 2007 Voir le résumé Demande de régularisation du périmètre minier de BISIYE 24 juillet 2006 Voir le résumé Activité Minière Dos Bisiye 19 mars 2004 Voir le résumé Régularisation et mise en conformité du périmètre minier de Bisiye en faveur de GMB 8 mars 2006 Voir le résumé Transmission du procès verbal de la réunion convoquée par le Ministre des Mines sur les incidents de Bisiye 21 mars 2015 Voir le résumé Transmission du rapport des travaux organisés par la CNLFM sur la problématique de la production minière à Walikale 21 juillet 2017 Voir le résumé Protocole d'accord entre ABM et les communautés du territoire de Walikale 16 avril 2016 Voir le résumé Dénonciation sur la gestion de la redevance minière dans la province du Haut-Uele 27 avril 2020 Voir le résumé Alphamines Resources Corp : Etats financiers consolidés 2019 1er mars 2020 Voir le résumé Alphamines Resources Corp : Rapport de gestion des exercices 2018 et 2019. 1er mars 2020 Voir le résumé Rapport annuel des activités réalisées par l'Alliance Lowa entre 2017-2018 1er mars 2018 Voir le résumé Ordonnance-Loi fixant droit, taxes et redevances du Pouvoir Central & ceux de la province et ETDs 23 avril 2018 Voir le résumé Présentation des activités du département de développement communautaires 1 avril 2019 Voir le résumé Référentiel des dépenses sociales ITIE/RDC 22 mars 2018 Voir le résumé Déclaration de la société civile sur l'arrêt du conseil d'Etat sur l'affaire Mack Dumba 16 juin 2020 Voir le résumé Communiqué de presse de Shomka Resouces Ltd sur l'acquisition de la mine de Namoya 20 juin 2020 Voir le résumé Communiqué de presse de Banro Corporation sur la ventre de la mine de Namoya 23 juin 2020 Voir le résumé Potentiel conflit dans le secteur aurifère dans la concession 40 en Province Orientale 1er novembre 2014 Voir le résumé Communiqué de presse de PPLAAF sur les moyens mis en place par Dan Gertler pour contourner les sanctions américaines 1er juillet 2020 Voir le résumé Les effets socio-économiques de l'extraction de l'Or au Sud-Kivu 14 juillet 2020 Voir le résumé L'ASADHO appelle le Gouvernement congolais à financer les activités de l'ITIE-RDC 5 juillet 2020 Voir le résumé Dénonciation de détournement de la Redevance Minière de la communauté de BB Salimabila 13 août 2020 Voir le résumé Demande d'enquête sur la redevance minière du secteur de Bangu Bangu Salamabila 3 septembre 2020 Voir le résumé Rappel/ Signature des cahiers des charges 4 septembre 2020 Voir le résumé Gouvernance du secteur minier en RDC 2 octobre 2020 Voir le résumé Comprendre les inégalités dans l'exploitation minière en RDC 10 septembre 2020 Voir le résumé Appel au gouvernement congolais pour une politique efficiente de gestion de la redevance minière 15 octobre 2020 Voir le résumé Potentialités des entités administratives décentralisées : chefferie de Luhwinja 18 novembre 2020 Voir le résumé Dépenses sociales : mais pas assez sociales 5 février 2021 Voir le résumé IPIS : Les programmes de diligence raisonnable pour les minérais de conflits réduisent l'ingérence des acteurs armés dans l'est de la RDC, mais des préjudices liés à l'exploitation minière persistent 30 mars 2021 Voir le résumé Communiqué de presse du Centre Carter sur la nécessité de la transformation locale des minerais en RDC 15 juin 2021 Voir le résumé Contrat de JV entre SAKIMA et la société DOTT Services limited CDC/Rn 17 juin 2021 Voir le résumé Contrat de JV entre SAKIMA et la société STONE MINING Company CDC/Rn 17 juin 2021 Voir le résumé KIBALI Gold Mine continue de produire des résultats 9 juillet 2021 Voir le résumé Note d'analyse du rapport ITIE Assoupli sur les redevances minières 30 juin 2021 Voir le résumé Communiqué de presse : les parties prenantes au dialogue IDAK-IDAKI du secteur minier plaident pour la réouverture des débats sur le FOMIN. 13 août 2021 Voir le résumé Arrêté Provincial N°20/066/GP/SK du 11/09/2020 portant mise en place des CLD dans les ETD du Sud-Kivu 11 septembre 2020 Voir le résumé Règlement Intérieur du CLD de la chefferie de BUHAVU 8 mars 2019 Voir le résumé Ordonnance Loi n°82-039 du 5 Nov.1982 modifiant et complétant l'ordonnance Loi n°81-013 du 2 avril 1981 portant législation générale sur les mines et les hydrocarbures Sara Geenen et Raf Custers 24 août 2021 Voir le résumé Les OSCs appellent le Gouvernement congolais à soutenir les mesures conservatoires prises sur les abus commis par les entreprises minières chinoise dans le Territoire de Mwenga 3 septembre 2021 Voir le résumé Protocole d'accord de coopération entre SAKIMA et DITHER LTD 26 juin 2021 Voir le résumé Déclaration des OSCs sur l'urgence de la mise en place de la dotation e 0.3% pour le développement communautaire dans les zones minières Duncan & Allen 7 septembre 2021 Voir le résumé Déclaration des OSC du Sud-Kivu sur le scandale autour de l'exploitation minière illicite en RDC 4 septembre 2021 Voir le résumé Analyse des conflits et cartographie des acteurs dans le Sud-Kivu Congo Siasa 9 septembre 2021 Voir le résumé Indice de gouvernance des ressources naturelles 2021 17 septembre 2021 Voir le résumé Statistiques minières de la RDC pour l'année 2020 17 septembre 2021 Voir le résumé COGEP demande au Gouvernement congolais la publication de l'accord entre SAKIMA et DITHER 21 septembre 2021 Voir le résumé Politiques et Pratiques de la RDC en matière de transparence et des licences et contrats dans le secteur extractif 23 septembre 2021 Voir le résumé Déclaration des OSC sur les agissements du nouveau Ministre Provincial des Mines du Sud-Kivu 5 octobre 2021 Voir le résumé L'exploitation minière artisanale à Beni-Mbau : état des lieux et cartographie des sites miniers 1er février 2020 Voir le résumé KIBALI continue à promouvoir l'exploitation minière automatisée 15 octobre 2021 Voir le résumé Statistiques Minières du premier semestre 2021 30 août 2021 Voir le résumé Note d'analyse du projet de rapport thématique relatif à la collecte et à l'affectation de la redevance minière 21 novembre 2021 Voir le résumé Rapport thématique sur la divulgation des contrats extractifs en RDC 9 décembre 2021 Voir le résumé Statistiques de production et d'exportation du Nord-Kivu/ 2020 Melkior Resources Inc 13 décembre 2021 Voir le résumé Recommandations des OSC sur la renégociation des contrats miniers en RDC 14 décembre 2021 Voir le résumé Arrêté interministeriel portant approbation du Manuel de procédures de gestion de la dotation de 0.3% 21 décembre 2021 Voir le résumé Règlement intérieur de mise en œuvre du manuel de procédures de gestion de la dotation de 0.3% 21 décembre 2021 Voir le résumé Signature de l'arrêté interministériel sur la gestion de la dotation de 0,3% 5 janvier 2022 Voir le résumé Etat des lieux de la répartition et de l'affectation de la redevance minière 12 janvier 2022 Voir le résumé L'impact de l'exploitation minière sur les droits des communautés locales en RDC Ivanhoe Mines Ltd. 13 janvier 2022 Voir le résumé Cahier des charges définissant les responsabilités sociétales Alphamin Bisie Africo Resources Ltd. 20 janvier 2022 Voir le résumé Rapport des Etats généraux des mines, Edition 2021 29 juillet 2022 Voir le résumé Bulletin d'informations des activités du PGIE / 2ème semestre 2021 Global Witness 28 février 2022 Voir le résumé Dépliant sur la Gestion de la dotation minimale de 0.3% du chiffre d'affaires pour la contribution aux projets de développement communautaires dans les zones minières en RDC Global Witness 14 mars 2022 Voir le résumé Guide de vulgarisation du Manuel de Procédures de Gestion de la Dotation minimum de 0,3% du Chiffre d'affaires 8 avril 2022 Voir le résumé Note d'analyse du rapport thématique sur la collecte et l'allocation des fonds de la redevance minière 20 avril 2022 Voir le résumé Exploitation minière Industrielle à Bisie : une opportunité pour le développement durable Centre d'études chinoises 28 avril 2022 Voir le résumé LA LAVERIE ITSCI : Enquête sur un programme de diligence raisonnable 29 avril 2022 Voir le résumé Redevance minière : vers la création d'oligarchies locales ? China Railway Group Limited 29 avril 2022 Voir le résumé Soixante jours après la signature de l'accord entre la RDC et le groupe Ventora de Dan Getler 29 avril 2022 Voir le résumé Memo de la Société Civile relatif au protocole l'accord entre le ministère de Mines de la RDC et ITRI LTD 29 avril 2022 Voir le résumé Guide pratique sur les processus du cahier des charges de responsabilité sociétale dans le secteur minier en RDC 5 mai 2022 Voir le résumé Contrat de partenariat AJN et la RDC 5 mai 2022 Voir le résumé Déclaration du Consortium MAKUTA et AFREWATCH sur la gestion des fonds de la redevance minière versés aux ETD 23 mai 2022 Voir le résumé Exploitation minière et commerce illicite du coltan en République démocratique du Congo Commission parlementaire "Lutundula" 3 juin 2022 Voir le résumé Déclaration du GTT de mines et hydrocarbures du Sud-Kivu relative à la levée de la mesure de suspension des activités de l'entreprise minière oriental de Resource Congo 6 juillet 2022 Voir le résumé Bulletin d'informations des activités du PGIE / 1er semestre 2022 Global Witness 16 août 2022 Voir le résumé Dépliant sur la redevance minière Global Witness 17 août 2022 Voir le résumé Réflexion sur les conditions pour la réussite d'un éventuel processus de renégociation des contrats miniers en RDC 9 septembre 2022 Voir le résumé Analyse du cadre reglementaire et institutionnel du FOMIN 13 septembre 2022 Voir le résumé