Reports Grid 883 Note circulaire sur les mesures d'encadrement des activités minières au Katanga 26 novembre 2008 Voir le résumé Statistiques des exportations et des redevances Katanga 2009 1er janvier 2009 Voir le résumé Statistiques des exportations et redevances minières de 2010 5 janvier 2011 Voir le résumé Statistiques d'exportations des produits miniers 2010 5 janvier 2011 Voir le résumé Division des Mines Katanga - Liste des compagnies 2009 1er janvier 2009 Voir le résumé Rapport Lutundula - Relance de la Gécamines et des mines au Katanga 1er janvier 2006 Voir le résumé Type de contrat - Découverture et encadrement des artisans 1er janvier 2009 Voir le résumé Avenant 1 et Annexes KMT (Gécamines - Congo Mineral Development Ltd) 2001 1er janvier 2001 Voir le résumé Contrat sites artisanaux Nord-Katanga (MMR - Province du Katanga) 2010 25 mars 2010 Voir le résumé Projet Plan de développement 2011-2015 Province du Katanga 1er janvier 2010 Voir le résumé Réponse de Sodimico au FMI sur la vente des parts dans Sodifor 16 septembre 2011 Voir le résumé Profil Dan Gertler ("Rich Man Poor Country") 6 décembre 2012 Voir le résumé Rapport ITIE RDC 2010 25 janvier 2013 Voir le résumé Statistiques de production mensuelles Janvier - Décembre 2012 5 janvier 2013 Voir le résumé Division des Mines – Statistiques des exportations et des redevances Katanga 2013 janvier 8, 2014 Voir le résumé Convention de Kimpe (SODIMICO – SOMIKA) 2010 1er juin 2010 Voir le résumé Convention de Kimin (Gécamines – Somika) 2009 juillet 16, 2009 Voir le résumé Convention COMIKA (Gécamines – Wanboa) 2008 septembre 18, 2008 Voir le résumé Edit Provincial n°001 – 2008 – Taxe d’intervention en matière des voiries, drainage et routes mai 23, 2008 Voir le résumé Avenant nr 3 contrat KICO (Gécamines – KRIL) 2011 septembre 24, 2010 Voir le résumé Arrêté portant renouvellement du permis des rejets de Mutoshi – SMK novembre 21, 2012 Voir le résumé Convention Secakat (Gécamines – MMR) 2009 13 février 2010 Voir le résumé Entreprise Minière Kinsenge-Manganèse – Statuts – 2010 29 décembre 2010 Voir le résumé Avenant nr 2 contrat GTL-STL (Gécamines – OMG – George Forrest 2004 ) 2004 14 mai 2004 Voir le résumé ACGT – Liste des projets infrastructures Sino-Congolais 2013 1er janvier 2013 Voir le résumé Avenant nr 6 Convention KICO (Gécamines – KRIL) 2011 novembre 21, 2011 Voir le résumé Avenant nr 5 Convention KICO (Gécamines – KRIL) 2011 30 septembre 2011 Voir le résumé Convention KCC (Gécamines – KFL – Global Enterprises Corporate) 2009 juillet 25, 2009 Voir le résumé POM-ACIDH – Suivi des obligations legales des industries extractives: Fonds social de TFM – 2014 juin 1, 2014 Voir le résumé Gécamines – Lettre sur les droits de préemption Ruashi Mining, Anvil Mining et SMK octobre 1, 2012 Voir le résumé Convention de création de Boss Mining – 2009 – (GCM – CAMEC) mai 1, 2009 Voir le résumé Avenant nr 1 Orama (EMK-Mn – OPL) 2010 décembre 20, 2010 Voir le résumé Tiger – Acquisition de 40% des actions de la Société d’Exploitation de Kipoi (SEK) août 28, 2014 Voir le résumé TFM - Addendum à l'Etude d'Impact Environnemental de 2007 1er mars 2011 Voir le résumé Ministère des Mines – Notification des conclusions de Revisitation: Ruashi Mining 11 février 2008 Voir le résumé Ministère des Mines – Notification des conclusions de Revisitation: Mukondo Mining SPRL 11 février 2008 Voir le résumé TFM – Rapport d’activité – 2ème trimestre 2014 août 5, 2014 Voir le résumé Affidavit sur la cession des parts dans COMIDE de la Gécamines en faveur de Straker mai 7, 2013 Voir le résumé GFI – Réaction au rapport d’Amnesty International sur les démolitions de Kawama novembre 25, 2014 Voir le résumé Amnesty – Après les bulldozers: Comment une entreprise minière a étouffée la vérité sur les expulsions forcées en RDC 1er novembre 2014 Voir le résumé Sicomines: Rapport d’évaluation des impacts sur les droits humains à Kolwezi décembre 1, 2014 Voir le résumé FTD La situation socio-économique des délocalisés de la cité de Tenke décembre 16, 2014 Voir le résumé FTD – Situation socio-économique de la communauté locale de Kinsafu et Kisankala décembre 17, 2014 Voir le résumé Moore Stephens / Comité Exécutif ITIE-RDC – Rapport de Conciliation ITIE-RDC 2012 décembre 1, 2014 Voir le résumé Loi n° 14/005 du 11 février 2014 sur les conventions de collaboration et projets de coopération février 11, 2014 Voir le résumé Avenant 2014: Préliminaire de l’évaluation des impacts environnementaux et sociaux de Tenke Fungurume Mining août 1, 2014 Voir le résumé Projet d’exploitation d’oxyde de TFM rapport préliminaire de cadrage et cadre de référence septembre 1, 2013 Voir le résumé Boss Mining – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé Compagnie Minière de Luisha – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé Compagnie Minière de Tondo – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé Chemaf – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé CDM – Déclaration de paiement 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé Rapport Annuel 2014 de la Chambre des Mines janvier 1, 2014 Voir le résumé Congo Jinjun Cheng Mining Company – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé Mutanda Mining – Dépliant sur les actions sociales et environnementales février 13, 2015 Voir le résumé Infrastructures du projet Sicomines à Kinshasa: défis de la transparence, de la qualité et du respect des droits humains février 17, 2015 Voir le résumé Projet de cadrage du rapport ITIE- RDC 2013 mars 1, 2015 Voir le résumé COMIKA – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé AMCK – Déclaration des paiements 2012 décembre 1, 2014 Voir le résumé Kamoa – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé Bolfast – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé CIMCO – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé Compagnie Minière de Dilala – Déclaration de paiement 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé COMMUS – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé Statistiques de production et de redevances 2014 – Katanga décembre 1, 2014 Voir le résumé Cota Mining-Déclaration des paiement 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé EGMF – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé Feza Mining – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé Frontier – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé Bazano – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé GTL – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé Huachin Metal Leach – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé Huachin Mining – Déclaration des paiements 2012 à l’TIE décembre 1, 2014 Voir le résumé Communiqué de presse sur la cession des parts de la Gécamines dans le projet Chabara juin 26, 2015 Voir le résumé Analyse des impacts du projet Ruashi Mining sur les communautés locales juin 15, 2015 Voir le résumé Communiqué de la Gécamines sur la situation de la Joint Venture Chabara juin 26, 2015 Voir le résumé Rapport d’activités du premier trimestre 2015 de Tenke Fungurume Mining mai 7, 2015 Voir le résumé Transparence des industries minières en RDC: Qui cherche ne trouve pas janvier 15, 2015 Voir le résumé Communiqué de presse de la Gécamines sur la vente du permis 527 juillet 4, 2015 Voir le résumé Rapport annuel 2014 MMG Ltd mars 1, 2015 Voir le résumé Moore Stephens / Comité Exécutif ITIE-RDC – Rapport de Conciliation ITIE-RDC 2013 15 juillet 2015 Voir le résumé Etat mensuel de recouvrement des recettes issues du secteur des ressources naturelles juin 5, 2015 Voir le résumé Avenant de l’évaluation des études d’impacts environnementaux et sociaux juillet 31, 2014 Voir le résumé Contrat de recherche (Gécamines – Renzo) Voir le résumé Résultat de l’exercice 2014 mars 1, 2015 Voir le résumé Acte de cession des parts sociales de Kipoi Sprl (Gécamines-Tiger Ressources Limited) septembre 8, 2014 Voir le résumé Situation socio-économique de la communauté de Kakanda Voir le résumé Duncan & Allen – Analyse du partenariat EGMF-Shinkolobwe (Accord dormant / Inactif) Voir le résumé Duncan & Allen – Analyse du partenariat GEC (KOV, Kananga et Tilwezembe – Accord opérationnel non en production) Voir le résumé Duncan & Allen – Analyse du partenariat Kamoto Copper Company (Kamoto, Concentrateur Dima-Kamoto – Accord prioritaire) Voir le résumé Duncan & Allen – Analyse du partenariat CMSK (Accord prioritaire) Voir le résumé Analyse du partenariat GTL-STL (Accord prioritaire) février 10, 2005 Voir le résumé Association momentanée Luiswishi ou CMSK Voir le résumé Analyse du partenariat EGMF SOFWE (Accord dormant / Inactif) Voir le résumé Analyse du partenariat First Quantum / Kananga (Accord dormant /Inactif) Voir le résumé Analyse du partenariat Ital Terrazzo (Accord dormant / Inactif) Voir le résumé Analyse du partenariat Comikat (Accord dormant/Inactif) Voir le résumé Analyse du partenariat Harambee (Accord dormant/Inactif) Voir le résumé Analyse du partenariat Comikat (Accord dormant/Inactif) Voir le résumé Analyse du partenariat PZCE (Accord dormant /inactif) Voir le résumé Analyse du partenariat AMFI / Filière Zinc (Accord en phase avancée de négociations) Voir le résumé Analyse du partenariat KMT (Accord prioritaire) Voir le résumé Analyse du partenariat Iscor / Kumba (Accord inactif) Voir le résumé Analyse du partenariat AML (valorisation gisement Luiswishi, partenariat en liquidation) Voir le résumé Analyse du partenariat Tenke-Fungurume (opérationnel, non en production) Voir le résumé Modalités de création “Gécamines Holding” Voir le résumé Analyse du partenariat Swanepoel/UZK (Accord en phase avancée de négociation) Voir le résumé Analyse du partenariat Stanmarker (Accord Dormant / Inactif) Voir le résumé Analyse du partenariat Swanepoel / Chabara (Accord en phase avancée de négociation) Voir le résumé Analyse du partenariat Beraca (Accord dormant / Inactif) Voir le résumé Analyse du partenariat PTM (Accord dormant / inactif) Voir le résumé Africa Minerals Barbados-Déclaration de paiement 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Anvil Mining Congo – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Anmercosa – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Bolfast – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Bon Geni – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Boss Mining – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé CDM – Déclaration des paiements des 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Chabara – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Chemaf – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé CMSK – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé COMIDE – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Comilu – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Comisa – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Commus – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Compagnie Minière de Dilala – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE juin 15, 2015 Voir le résumé Congo Loyal – Déclaration de paiement 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Cota Mining – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé EGMF – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Exaco – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Feza Mining – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Frontier – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Gécamines – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Giro Goldfields – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Golden African Ressources – Déclaration de paiement 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Groupe Bazano – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé GTL – Déclaration de paiement 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Huachin Metal Leach Sprl – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Huachin – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Jinjun Cheng – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé JMT Mining – Déclaration de paiement 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Kai Peng – Déclaration de paiement 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Kalumines – Déclaration de paiement 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Kamituga Mining – Déclaration de paiement 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Kansuki – Déclaration de paiement 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Communiqué de presse de Global Witness sur la révision du Code minier en RDC octobre 15, 2015 Voir le résumé Statiques du secteur minier : Production, Valeur des exportations et chiffres d’affaires août 31, 2015 Voir le résumé Volcano Mining – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Compangie Minière de Tondo – Déclaration de paiement 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Tenke Fungurume Mining – Déclaration de paiement 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Tantale et Niobum de Tanganyika – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Tanganyika Mining Company – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé STL – Déclaration de paiement 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé SOMIKA – Déclaration de paiement 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé SOMIDEC – Déclaration de paiement 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Sodimico – Déclaration de paiement 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Sodifor – Déclaration de paiement 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé SMKK – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé SIMCO – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Sicomines – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Shituru Mining – Déclaration de paiement 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé SEK – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Secakat: Société d’exploitation de la cassitérite au Katanga 15 juillet 2015 Voir le résumé Sase – Déclaration de paiement 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Code des impôts de la République Démocratique du Congo juillet 10, 2007 Voir le résumé Commentaires et observations sur le draft du rapport ITIE-RDC 2013 juin 20, 2015 Voir le résumé Rapport du troisième trimestre 2015 de Tiger Ressource septembre 30, 2014 Voir le résumé Révision de l’étude d’impact environnementale de la Société d’Exploitation de Kipoi (SEK ) octobre 2, 2015 Voir le résumé Contrat de cession du permis d’exploitation n° 527 (GCM – CDM) juin 16, 2015 Voir le résumé Communiqué de presse du ministère des mines sur la vente d’actions dans Kamoa mai 27, 2015 Voir le résumé Environmental and Social Impact Assessment, Kalukundi, 2008 1er octobre 2008 Voir le résumé Statuts de l’entreprise Congo Dongfang International Mining Sprl (CDM) juillet 1, 2013 Voir le résumé Statuts de l’entreprise Chemicals of Africa( CHEMAF SPRL) mars 15, 2014 Voir le résumé Statuts de Kamoa Copper S.A. 1er octobre 2015 Voir le résumé Statuts de la Compagnie Minière du Sud Katanga( SMSK) 15 novembre 2014 Voir le résumé Statuts de la société Luna Mining Sprl janvier 15, 2010 Voir le résumé Les investissements miniers au Katanga et la détresse des communautés locales octobre 15, 2015 Voir le résumé Cadre stratégique d’accès aux termes de dédommagement et de réinstallation novembre 8, 2015 Voir le résumé Plan d’action de réinstallation février 19, 2015 Voir le résumé statuts de Rubaco Sprl février 5, 2015 Voir le résumé Statuts de Rubamin SPRL mars 15, 2007 Voir le résumé communiqué du ministère des Mines en rapport avec la transaction entre Kamoa Holding Limited er Zijin Mining Groupe septembre 22, 2015 Voir le résumé Statuts de la Société de Développement Minier et Industriel du Katanga (SODIMIKA) octobre 15, 2015 Voir le résumé Statuts – Société de Traitement du Terril de Lubumbashi(STL) octobre 1, 2014 Voir le résumé Statuts de la Société Minière du Katanga( SOMIKA) juin 10, 2015 Voir le résumé Statuts de Volcano Mining mars 15, 2014 Voir le résumé Statuts JC Mining Company of Congo janvier 15, 2011 Voir le résumé Statuts de l’entreprise Koppa Mining Company Services février 5, 2015 Voir le résumé Statuts de l’entreprise Tombola Mining février 5, 2015 Voir le résumé Statuts de l’entreprise Tanganika Mining janvier 5, 2015 Voir le résumé Statuts de l’entreprise Congo Mining et Exploration 15 novembre 2014 Voir le résumé Statuts de la société Long Fei International Mining Sarl 15 juillet 2015 Voir le résumé Statuts de la société Métal du Congo Sarl 15 juillet 2015 Voir le résumé Statuts de la Société Gindiva Mining et Ressources Sarl juin 15, 2015 Voir le résumé Statuts Aveng Mining DRC Sarl mai 1, 2015 Voir le résumé Statuts amendés de Tenke Fungurume Mining janvier 1, 2015 Voir le résumé Statuts – Groupe Bazano Sprl juillet 1, 2014 Voir le résumé Statuts Congo Mining Corporation mars 1, 2014 Voir le résumé Statuts – Minalex janvier 1, 2014 Voir le résumé Statuts – Kinsafu Mining Sprl novembre 15, 2012 Voir le résumé Recommandations du Centre Carter pour l’amélioration du rapport ITIE-RDC 2014 décembre 15, 2015 Voir le résumé Mémorandum de la POM au Conciliateur sur la qualité du projet du Rapport ITIE-RDC 2014 décembre 13, 2015 Voir le résumé Statuts – Kangeshi Mining 1er février 2012 Voir le résumé Statuts -Tilotra Mining février 1, 2015 Voir le résumé Statuts – Kamoto Copper Company septembre 15, 2014 Voir le résumé Anvil Mining Congo-Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE décembre 21, 2015 Voir le résumé Boss Mining – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 13 janvier 2016 Voir le résumé CDM – Déclaration des paiements des 2014 à l’ITIE 13 janvier 2016 Voir le résumé CMSK – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 13 janvier 2016 Voir le résumé Comilu – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 13 janvier 2016 Voir le résumé CCC- Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 13 janvier 2016 Voir le résumé Frontier – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 13 janvier 2016 Voir le résumé Gécamines – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 13 janvier 2016 Voir le résumé Bolfast – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 13 janvier 2016 Voir le résumé CMSK – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 13 janvier 2016 Voir le résumé Chemaf – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 13 janvier 2016 Voir le résumé CIMCO-Déclaration des paiements 2014 à ITIE 13 janvier 2016 Voir le résumé Comisa – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 13 janvier 2016 Voir le résumé Cominière- Déclaration des paiements 2014 à ITIE 13 janvier 2016 Voir le résumé Compagnie Minière de Dilala – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 13 janvier 2016 Voir le résumé Congo Loyal – Déclaration de paiement 2014 à l’ITIE 13 janvier 2016 Voir le résumé KCC – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 13 janvier 2016 Voir le résumé Kinsenda Copper Company- Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 13 janvier 2016 Voir le résumé Metal Mines- Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 13 janvier 2016 Voir le résumé SEK – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 13 janvier 2016 Voir le résumé EGMF – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 19, 2016 Voir le résumé Feza Mining – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 19, 2016 Voir le résumé GTL – Déclaration de paiement 2014 à l’ITIE janvier 19, 2016 Voir le résumé Groupe Bazano – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 19, 2016 Voir le résumé Katanga Métal – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 20, 2016 Voir le résumé Magma Mineral – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 20, 2016 Voir le résumé Manono Minerals – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 20, 2016 Voir le résumé MMR – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 20, 2016 Voir le résumé Kamoa Copper – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 20, 2016 Voir le résumé KICO Corporation – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 20, 2016 Voir le résumé Kansuki – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 20, 2016 Voir le résumé Sicomines – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 20, 2016 Voir le résumé La Congolaise des Mines et de Développement – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 20, 2016 Voir le résumé Ruashi Mining – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé Somika – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé STL – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé SEMHKA – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé Scmk-Mn – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé Swamines - Déclaration des paiements 2014 à l'ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé Société Minière de Kolzewi – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé Secakat – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé Société d’Exploitation des Gisements de Malemba Nkulu – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé Société Minière de Mitwaba – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé Shituru Mining – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 25, 2016 Voir le résumé Rapport d’activités du quatrième trimestre 2015 de TFM janvier 25, 2016 Voir le résumé Long Fei – Déclaration des paiements 2013 15 juillet 2015 Voir le résumé Luna Mining – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE juin 15, 2016 Voir le résumé Magma Minerals – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE juin 15, 2015 Voir le résumé Statistiques des notes de débit relatives à la redevance minière 2014 janvier 15, 2015 Voir le résumé Statistiques des notes de débit relative à la redevance minière 2015 janvier 31, 2016 Voir le résumé Présentation 2016 du projet Kinsevere février 7, 2016 Voir le résumé Etat des lieux de l’implication de la femme dans le secteur minier en République démocratique du Congo février 15, 2016 Voir le résumé Mémorandum des organisations de la société civile sur le processus de révision du code minier mars 16, 2016 Voir le résumé Rapport sur les pratiques d’expropriation, d’indemnisation et de délocalisation/réinstallation des communautés affectées par les projets miniers décembre 1, 2015 Voir le résumé Synthèse de la position de la chambre des mines sur la révision du code minier mars 30, 2015 Voir le résumé Relevé des dispositions problématiques non fiscales sur le projet de révision du code minier mars 30, 2015 Voir le résumé Etude comparée sur les pratiques de constitution et de gestion des fonds communautaires dans le secteur extractif octobre 15, 2015 Voir le résumé Résilience d’un géant Africain juin 6, 2012 Voir le résumé Communiqué de presse sur l’implication de la femme dans les échanges sur la révision du code minier 24 avril 2015 Voir le résumé Communiqué de presse sur la mise en oeuvre de l’ITIE en RDC août 22, 2014 Voir le résumé Rapport d’analyse du rapport ITIE-RDC 2012 décembre 16, 2014 Voir le résumé Propositions d’amendement du projet de cadrage du Rapport ITIE-RDC 2013. mars 10, 2015 Voir le résumé Commentaires du Centre Carter sur le projet de rapport ITIE-RDC 2012 décembre 9, 2014 Voir le résumé Prise de position des organisations de la société civile sur le processus ITIE juillet 10, 2015 Voir le résumé Propositions du Centre Carter sur la présentation de la fiche actionnaire pour les rapports ITIE-RDC septembre 19, 2014 Voir le résumé Quelques questions du Centre Carter sur le projet Sicomines 24 septembre 2014 Voir le résumé Lettre ouverte au président du comité exécutif de l’ITIE-RDC octobre 26, 2015 Voir le résumé Compilation des commentaires des rapports de lancement et formulaires pour le rapport ITIE-RDC 2012 novembre 15, 2015 Voir le résumé Évaluation du processus ITIE-RDC septembre 18, 2015 Voir le résumé Le Centre Carter primé pour la promotion des droits humains en République Démocratique du Congo mai 13, 2016 Voir le résumé Communiqué de presse de la société civile de Kolwezi sur le projet Sicomines mai 31, 2016 Voir le résumé Rapport d’enquête sur la santé de base des communautés pouvant être affectées par le projet Kibali Goldmines août 15, 2010 Voir le résumé Commentaires du Centre Carter sur le projet de cadrage du rapport ITIE-RDC 2015 juin 5, 2016 Voir le résumé Analyse du projet de cadrage du rapport ITIE-RDC 2015 par la société civile de Sakania juin 5, 2016 Voir le résumé Contribution de la Société civile de Kolwezi au projet de cadrage du rapport ITIE-RDC 2015 juin 5, 2016 Voir le résumé Rapport du premier trimestre 2016 de la chambre des mines 30 mai 2016 Voir le résumé Discours de monsieur Albert Yuma à la semaine minière 2016 à Lubumbashi juin 8, 2016 Voir le résumé Memorandum de la POM sur la mise en oeuvre du processus ITIE-RDC juin 15, 2016 Voir le résumé Rapport des états financiers 2014 de KCC mars 31, 2015 Voir le résumé Bulletin d’informations statistiques d’Avril 2016 mai 15, 2016 Voir le résumé Bulletin d’informations statistiques de mars 2016 avril 15, 2016 Voir le résumé Bulletin d’informations statistique de février 2016 mars 15, 2016 Voir le résumé Bulletin d’informations statistiques d’avril 2016 février 15, 2016 Voir le résumé Rapport annuel 2015 de MMG ltd mars 15, 2016 Voir le résumé Rapport annuel 2015 de Freeport – McMoran mars 15, 2016 Voir le résumé Statistiques des notes de débit relative à la redevance minière du premier semestre 2016 juillet 15, 2016 Voir le résumé Note d’analyse de la nouvelle norme ITIE 2016 juillet 28, 2016 Voir le résumé Projet de rapport de cadrage ITIE-RDC 2015 juin 15, 2016 Voir le résumé Note comparative de la norme ITIE 2016 et ITIE 2013 par la société civile du Lwalaba août 9, 2016 Voir le résumé Memo sur le processus de production de la feuille de route sur la divulgation de la propriété réelle RDC 18 août 2016 Voir le résumé Rapport du troisième trimestre 2016 de la chambre des mines 13 septembre 2016 Voir le résumé Mémorandum sur le Rapport Annuel d’Avancement ITIE/RDC août 30, 2016 Voir le résumé Guide RSE de la province du Katanga décembre 30, 2015 Voir le résumé Note et commentaires du Centre Carter au projet de Rapport annuel d’activités ITIE/RDC 2015 juin 22, 2016 Voir le résumé Note du Centre Carter sur le Plan Technique de Travail ITIE-RDC revisé 22 août 2016 Voir le résumé Commentaires et recommendations du Centre Carter au raport d’avancement ITIE-RDC 2015 août 15, 2016 Voir le résumé Communiqué du Centre Carter sur la vente des actions des entreprises étatiques dans Metalkol octobre 28, 2016 Voir le résumé Contribution de OCEAN au projet de rapport initial ITIE-RDC 2015 octobre 12, 2016 Voir le résumé Analyse du projet de rapport initial ITIE-RDC 2015 par les organisations de la société civile de Kolwezi octobre 15, 2016 Voir le résumé Communiqué de presse des organisations de la socité civile sur l’accord pour le développement des projet d’hydrocarbures entre la RDC et la Tanzanie novembre 1, 2016 Voir le résumé Déclaration des organisations de la société civile sur le processus ITIE en RDC novembre 4, 2016 Voir le résumé Notes et commentaires du Centre Carter sur le projet de rapport initial ITIE-RDC 2015 octobre 24, 2016 Voir le résumé Communiqué de presse de Global Witness sur le transfert de la redevance du projet KCC à une compagnie de Dan Getler novembre 15, 2016 Voir le résumé Sortir de l'impasse fiscale : comment sauver la réforme du code minier en République Démocratique du Congo 13 septembre 2016 Voir le résumé Secteur minier en RDC : pourquoi faut-il poursuivre la réforme du Code Minier ? Voir le résumé Plan de redéploiement de la Gécamines mai 15, 2013 Voir le résumé Communiqué de presse sur le plan de développement stratégique de la Gécamines août 15, 2011 Voir le résumé Analyse fiscale du projet Frontier : Une opportunité perdue pour la RDC 14 décembre 2016 Voir le résumé ‘Bribery in its purest form’: Och-Ziff, asset laundering and the London connection janvier 10, 2017 Voir le résumé Retrait qui fait gagner les géants : analyse fiscale du projet Mutanda Mining 18 janvier 2017 Voir le résumé Communiqué de presse du Centre Carter sur la vente de TFM janvier 19, 2017 Voir le résumé Communiqué de presse de AFREWATCH sur le mise en place des politiques de diligence janvier 6, 2017 Voir le résumé Leçons transversales des analyses fiscales menées par les organisations de la société civile en RDC 14 février 2017 Voir le résumé Rapport annuel de la Chambre des Mines RDC 2016 février 22, 2017 Voir le résumé Communiqué de presse de AFREWATCH sur la destruction de champs des habitants du quartier Lwano à Lubumbashi février 22, 2017 Voir le résumé Statistiques des notes de débit relatives à la rédevance minière 2016 janvier 15, 2017 Voir le résumé Etude sur le cadre legal de RSE en République Démocratique du Congo Voir le résumé Projet de rapport ITIE-RDC 2015 mars 26, 2017 Voir le résumé Note d’analyse du projet de rapport ITIE-RDC 2015 par la POM avril 6, 2017 Voir le résumé Note d’analyse du projet de rapport ITIE-RDC 2015 par le Centre carter avril 7, 2017 Voir le résumé Note d’analyse du projet de rapport ITIE-RDC 2015 par AFREWATCH avril 6, 2017 Voir le résumé Note d’analyse du projet de rapport ITIE-RDC 2015 par OCEAN avril 6, 2017 Voir le résumé Note d’analyse du projet de rapport ITIE-RDC 2015 par les OSCs de Kolwezi avril 6, 2017 Voir le résumé Note d’analyse du projet de rapport ITIE-RDC 2015 par COSCCET et DEDQ avril 6, 2017 Voir le résumé Note d’analyse du projet de rapport ITIE-RDC 2015 par ACIDH avril 6, 2017 Voir le résumé Communiqué de presse conjoint (COSCCET- GANVE) sur les déversement des déchets des eaux acides dans le quartier Kimilolo avril 9, 2017 Voir le résumé Rapport d’impact de la société MUMI sur les communautés locales avril 13, 2016 Voir le résumé Communiqué de presse sur le déversement des substances toxiques de l’entreprise Mutanda Mining avril 24, 2017 Voir le résumé Prospectus de TFM sur les resultats de l’entreprise pour le deuxième trimestre 2016 juillet 12, 2016 Voir le résumé Essentiel du projet de rapport ITIE-RDC 2015 mai 10, 2017 Voir le résumé Rapport 2015 des paiements aux gouvnements par Glencore mars 15, 2017 Voir le résumé Propositions d’amandements de la société civile au projet de revision du code minier juin 6, 2017 Voir le résumé Préoccupations des organisations de la société civile sur la mise en oeuvre de l’ITIE en RDC juin 2, 2017 Voir le résumé Communiqué de presse de Afrewatch sur les deversements des eaux de l’entreprise SOMIKA Voir le résumé Analyse de la société civile de Sakania sur le projet de rapport initial ITIE-RDC 2015 octobre 15, 2016 Voir le résumé Lettre de l’ASADHO au Premier Ministre sur le fonctionnement de l’ITIE juin 19, 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Ivanhoe au gouvernement pour l’année 2014 juin 15, 2017 Voir le résumé Déclaration des paiements de Katanga Mining au gouvernement juin 15, 2017 Voir le résumé Mot de circonstance du président de la FEC à l’occasion de la DRC Mining Week 2017 juin 23, 2017 Voir le résumé MMG Rapport annuel 2016 mars 14, 2017 Voir le résumé Freeport – McMoran rapport annuel 2016 mars 15, 2017 Voir le résumé Etats financiers consolidés de Katanga Mining mars 15, 2017 Voir le résumé Rapport 2016 des paiements aux gouvernements par Glencore mars 15, 2017 Voir le résumé Rapport 2016 de Glencore sur le développment durable mars 15, 2017 Voir le résumé Indice de gouvernance des ressources naturelles 2017 juin 28, 2017 Voir le résumé Statistiques des notes de débit relative à la redevance minière du deuxième semestre 2016 janvier 15, 2017 Voir le résumé Statistiques des notes de débit relative à la redevance minière du premier trimestre 2017 avril 11, 2017 Voir le résumé Note d’analyse du rapport ITIE-RDC 2014 par la société civile de Sakania avril 15, 2016 Voir le résumé Note d’analyse du rapport ITIE-RDC 2014 par la société civile de Kolwezi avril 14, 2016 Voir le résumé Instruction de la BCC sur le rapatriement des dévises juillet 13, 2017 Voir le résumé Les Contrats chinois en RDC: l’ impérialisme rouge en marche? 14 mai 2008 Voir le résumé Ressources naturelles au Kivu: vers l’institutionnalisation du pillage? mai 15, 2013 Voir le résumé Le bras de fer entre la Chine, la RDC et le FMI: la révision des contrats chinois. juin 17, 2010 Voir le résumé Ressources naturelles, gouvernance et défis d’une croissance soutenue en RDC avril 15, 2009 Voir le résumé Lettre de la FEC sur le paiement de la TVA par les entreprises minières août 14, 2017 Voir le résumé Rôle des institutions financières internationnales dans les réformes minières en Afrique Voir le résumé Lettre du Ministre des Finances sur la TVA des entreprises minières août 2, 2017 Voir le résumé La reforme du secteur minier en RDC: Enjeux de gouvernance juin 10, 2008 Voir le résumé Rapport annuel 2016 de Katanga Mining mars 15, 2017 Voir le résumé Communiqué de Glence sur Mutanda Mining janvier 5, 2017 Voir le résumé Rapport du premier semestre 2017 de Glencor août 10, 2017 Voir le résumé Rapport de production du premier semestre 2017 de Glencor juillet 27, 2017 Voir le résumé Rapport de production du premier trimetre 2017 de Glencor mai 4, 2017 Voir le résumé Katanga Mining Limited: Annual information form 31 décembre 2016 Voir le résumé Recettes des ressources naturelles pour le premier trimestre 2017 juin 9, 2017 Voir le résumé Recettes du secteur minier pour le quatrième trimestre 2016 mars 31, 2017 Voir le résumé Recettes des ressources naturelles pour le troisième trimestre 2016 novembre 9, 2016 Voir le résumé Recettes des ressources naturelles pour le deuxième semestre 2016 septembre 13, 2017 Voir le résumé Recettes des ressources naturelles pour le premier trimestre 2016 juin 27, 2016 Voir le résumé L’heure de creuser plus profondément août 31, 2017 Voir le résumé Processus de délocalisation du site pilote de Kasulo: Economie du rapport août 31, 2017 Voir le résumé Communiqué des OSCs sur la délocalisation de Kasulo août 31, 2017 Voir le résumé Recueil des textes légaux relatifs aux impots et taxes dûs à la Province du Katanga juillet 24, 2013 Voir le résumé Sauvons l'ITIE en République Démocratique du Congo (RDC) ! 6 septembre 2017 Voir le résumé Proposition d’une feuille de route pour la mise en oeuvre de l’ITIE septembre 10, 2017 Voir le résumé Lettre des délocalisés de Kasulo au Président de l’assemblée provinciale du Lualaba septembre 2, 2017 Voir le résumé Evaluation du risque de corruption dans l’attribution des droits miniers 20 septembre 2017 Voir le résumé Evaluation du plan de travail ITIE-RDC 2015 – 2017 30 mai 2016 Voir le résumé Communiqué de presse de l’ASADHO sur la crise de confiance à l’ITIE août 3, 2017 Voir le résumé Lettre sur la convocation d’une réunion du comité exécutif mai 3, 2017 Voir le résumé Statistiques des notes de débit relative à la redevance minière du deuxième trimestre 2017 août 8, 2017 Voir le résumé Décret créant le comité national de l’ITIE juillet 16, 2009 Voir le résumé Plan technique de travail ITIE-RDC 2015-2017 juillet 13, 2016 Voir le résumé Réglement intérieur ITIE 16 septembre 2011 Voir le résumé Kolwezi en proie des délocalisations inhumaines et dégradantes ! juillet 19, 2017 Voir le résumé Communiqué de presse du Centre Carter sur les innovation sur CongoMines 27 octobre 2017 Voir le résumé Communiqué du Centre Carter sur la publication du rapport ”Affaire d’Etat” Voir le résumé Déclaration de paiement de MMG Kinsevere au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Anvil Mining Congo au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Aurum au gouvernement congolais pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Tiger Congo au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Tenke Fungurume Mining au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Sodifor au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de la Société Minière du Katanga au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de la Société Minière de Mitwaba au gouvernement pour l'année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de la Société Minière de Kolwezi au gouvernent pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de la Société Immobilière du Congo au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de SODIMICO au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de la Société d’Exploitation Minière du Haut-Katanga au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de la Société d’exploitation des Gisements de Kalukundi au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de la Société d’Exploitation de la Cassitérite au Katanga au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de la Société d’Exploitation de Kipoyi au gouvernement pourr l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de la Société de Traitement du Terril de Lubumbashi au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de la Société de Développement Industriel et Minier du Katanga (SODIMIKA) au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de payement de Shituru Mining Corporation au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Shamitumba (Ex Chabara) au gouvernement congolais pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Sase Mining au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Rubamin au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Rubaco au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Ruashi Mining au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Phelps Dodge Congo au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Mutanda Mining au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Mining Mineral Resources au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Metal Mines au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Manono Minerals au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Magma Mineral au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Luna Mining au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Long Fei Mining au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de la Sino-Congolaise des Mines au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de La Minière de Kasombo au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de La Minière de Kalumbwe Myunga au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Kisanfu Mining au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Kipushi Corporation au gouvernement pur l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Kisenda Copper Compagny au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Kansuki Mining au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Kamoto Copper Compagny au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Kamoa Copper au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Huachin Mining au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Huachin Metal Leach au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement du Groupe Bazano au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Golden African Resources au gouvernment congolais pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de la Gécamines au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Frontier au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Feza Mining au gougernement congolais pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement d’EXACO au gouvernement congolais pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de l’Entreprise Minière de Musoshi au gouvernement congolais pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de COMIDE au gouvernement congolais pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Congo Dongfang International Mining au gouvernement congolais pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de Congo Cobalt Corporation au gouvernement congolais pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de la Compagnie Minière de Tondo au gouvernement congolais pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de la Compagnie Minière de Sakania au gouvernement congolais pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de la Compagnie Minière de Musonoi au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de la Compagnie Minière de Luisha au gouvernement congolais pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de la Compagnie Minière de Kambove (COMIKA) au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de la Compagnie Minière de Dilala au gouvernement congolais pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Chemicals of Africa au gouvernement congolais pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Boss Mining au gouvernement congolais pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Bon Genie K. Mining au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Déclaration de paiement de Bolfast Company au gouvernement pour l’année 2015 17 novembre 2017 Voir le résumé Projet de rapport de Cadrage ITIE-RDC 2016 novembre 29, 2017 Voir le résumé Projet de loi modifiant et complétant le code minier de 2002 9 décembre 2017 Voir le résumé Contributions d’OCEAN au Cadrage rapport ITIE 2016 décembre 12, 2017 Voir le résumé Contribution des OSC du Lualaba sur le rapport de cadrage ITIE/RDC 2016 décembre 11, 2017 Voir le résumé Communiqué n°LUCHA/2017044 sur les sanctions américaines contre Dan Gertler décembre 22, 2017 Voir le résumé Projet de Cuivre de Kamoa-Kakula : les réalisations d’Ivanhoe et de Zijing janvier 8, 2018 Voir le résumé La RDC révise son code minier pour tirer profit du boom du cobalt janvier 11, 2018 Voir le résumé Discours du Gouverneur de Lualaba devant l’Assemblée provinciale à l’occasion de la présentation du budget pour l’exercice 2018 décembre 7, 2017 Voir le résumé Discours du Gouverneur de la province de Lualaba face aux préoccupations des députés provinciaux sur les projets d’Edit du Budget rectificatif et du Budget 2018 décembre 14, 2017 Voir le résumé Allocution du Président du Conseil d’Administration de la Gécamines à l’occasion de l’inauguration du Siège Social Modernisé de la Gécamines à Lubumbashi décembre 22, 2017 Voir le résumé Pollution de l’environnement par KCC A Tshamutenda janvier 12, 2018 Voir le résumé Statuts SODIMICO Voir le résumé L'entreprise minière Congo Dongfang Mining (CDM) accusée de pollution à Lubumbashi 29 décembre 2017 Voir le résumé Réponse du Groupe Bazano à l’article publié par PREMICONGO janvier 11, 2013 Voir le résumé Rapport sur les mines et les minéraux en RDC : DRC Mining week juillet 14, 2017 Voir le résumé Tiger – Vente des actifs de la RDC au consortium chinois janvier 22, 2018 Voir le résumé Révision du Code Minier congolais voté par le Sénat après examen d’Ecofin janvier 25, 2018 Voir le résumé Rapport de l’industrie minière EN RDC : 3ème Trimestre 2015 novembre 13, 2015 Voir le résumé Suivi des obligations légales des entreprises extractives : cas de Tenke Fungurume Mining (TFM) juin 25, 2014 Voir le résumé Répertoire des entreprises minières et carrières en RDC Voir le résumé Opportunités dans le secteur minier Voir le résumé Réaction de la Gécamines au rapport du Centre Carter dit “Affaire d’Etat” novembre 23, 2017 Voir le résumé Albert Yuma : La révision unilatérale des partenariats miniers de la Gécamines novembre 21, 2017 Voir le résumé Mot de circonstance d’Albert Yuma à l’occasion de la cérémonie de présentation des vœux aux opérateurs économiques janvier 25, 2018 Voir le résumé Débat autour de la nomination de Nazem Nazembe au poste de Ministre des Mines, Hydrocarbures et Environnement de la Province du Haut-Katanga novembre 1, 2017 Voir le résumé Indaba Mining: la RDC dans l’attente du nouveau code minier février 5, 2018 Voir le résumé Révision du Code minier congolais: Point de vue de Robert Friedland, fondateur d’Ivanhoe Mines février 8, 2018 Voir le résumé Découverte exceptionnelle de gisement de cuivre par Ivanhoe Mines août 12, 2016 Voir le résumé Règles applicables à la constitution et à la vie d’une société minière congolaise mai 31, 2014 Voir le résumé Conditions de travail dans les compagnies minières chinoises au Katanga septembre 30, 2009 Voir le résumé Impact des sanctions américaines contre Dan Gertler sur les entreprises minières février 18, 2018 Voir le résumé Renégociation des contrats en joint-venture de la Gécamines avec ses partenaires miniers février 14, 2018 Voir le résumé Nouveau Code minier en RDC : Divergences entre la Gécamines et Glencore février 16, 2018 Voir le résumé Vingt- trois coopératives minières agréées par le Ministère national des Mines dans le Haut-Lomami février 15, 2018 Voir le résumé Reporting RSE 2015 : Responsabilité sociétale des Entreprises minières de la région du Katanga 31 décembre 2015 Voir le résumé Problématique du versement de la Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) aux opérateurs économiques février 17, 2018 Voir le résumé Statistiques des notes de débit relatives à la redevance minière du second semestre 2017 janvier 6, 2018 Voir le résumé Cobalt : La réforme minière en RD Congo qui affole les lobbies industriels février 23, 2018 Voir le résumé Global Magnitsky : Les effets des sanctions américaines contre Dan Gertler sur le secteur extractif congolais février 15, 2018 Voir le résumé Inclure les paiements d’éléctricité dans le rapport ITIE-RDC 2016 1er janvier 2018 Voir le résumé Code minier : Le paiement des redevances des entreprises minières à l’Etat janvier 6, 2018 Voir le résumé Répertoir des opérateurs du secteur minier et de carrières 2015 31 décembre 2015 Voir le résumé Compilé des statiques relatives à la redevance minière 2017 janvier 31, 2018 Voir le résumé La RDC fait trembler les géants miniers avril 2, 2018 Voir le résumé Code minier RDC 2018 mars 28, 2018 Voir le résumé Les laissés-pour-compte de l’exploitation minière industrielle avril 20, 2018 Voir le résumé Communication sur la procédure judiciaire de la GCM contre KCC 23 avril 2018 Voir le résumé Déclaration du PNC britanique sur la plainte de RAID contre ENRC 23 avril 2018 Voir le résumé Glencor a – t – elle roulé la Gécamines? avril 27, 2018 Voir le résumé Communiqué de Katanga Mining sur la demande de gel de ses avoir par Gertler avril 27, 2018 Voir le résumé Communiqué de presse de Ivanhoe Mines avril 30, 2018 Voir le résumé Mis à jour de Katanga Mining sur la demande de dissolution de KCC par la Gécamines avril 27, 2018 Voir le résumé Entente entre la Gécamines et le Groupe Forrest au sujte du terril de Lubumbashi mai 2, 2018 Voir le résumé Les projections de croissance de l’activité minière à moyen terme en 2018 mai 4, 2018 Voir le résumé Nouveau code minier : le gouvernement devrait travailler en mode d’urgence mai 8, 2018 Voir le résumé Katanga Mining recuse le tribunal de Kolwezi mai 8, 2018 Voir le résumé ITIE-RDC: Le comité executif va faire pression sur les entreprises pour avoir les données à temps mai 10, 2018 Voir le résumé les sept chiffres de Tenke Fungurume Mining du premier trimestre 2018 ! mai 14, 2018 Voir le résumé Touche pas à mon cobalt mars 13, 2018 Voir le résumé Bloomberg: Les prix du clobalt pourrait encore grimper de 60% juin 5, 2017 Voir le résumé Le G7 minier ménace la RDC des poursuite mai 31, 2018 Voir le résumé Lualaba : une commission pour uniformiser le prix d’achat du cobalt mai 30, 2018 Voir le résumé RDC : Kabwelulu reste de marbre, le G7 miniers brandit le plan B ! mai 30, 2018 Voir le résumé Règlement du contentieux entre la Gécamines et Katanga Mining 14 juin 2018 Voir le résumé Planning d’élaboration Du PDL/cite de Fungurume août 6, 2014 Voir le résumé Rapport ITIE-RDC 2016: Informations contextuelles juin 20, 2018 Voir le résumé Rapport de cadrage ITIE-RDC 2016 février 14, 2018 Voir le résumé Glencore obtient une assignation aux États-Unis sur le respect des lois sur le blanchiment d’argent juillet 3, 2018 Voir le résumé L'accord transaction Gécamines - Katanga Mining en dix points 14 juin 2018 Voir le résumé Prospect Resources veut acquérir 75% du projet Malemba Nkulu juillet 11, 2018 Voir le résumé MMG: Tax and community contribution report 2016 juillet 20, 2017 Voir le résumé Statistiques des notes de débit relatives à la redevance minière du premier trimestre 2018 avril 30, 2018 Voir le résumé Kolwezi: une indemnisation sous la diligence de la Societé civile à Tshipuki juillet 23, 2018 Voir le résumé Statistiques des notes de débit relatives à la redevance minière du deuxième trimestre 2018 juillet 1, 2018 Voir le résumé Digging in corruption 1er juillet 2006 Voir le résumé Ivanhoe Mines tables estimate for zinc-copper DRC project juillet 30, 2018 Voir le résumé Assemblée: Rapport sur la proposition de loi portant regime général des hydrocarbures décembre 31, 2014 Voir le résumé Assemblée Nationale: Projet de loi portant regime général des hydrocarbures janvier 31, 2014 Voir le résumé Inventaire des investissements chinois dans le secteur minier en RDC 23 décembre 2014 Voir le résumé The Limits if corporate social responsability juillet 14, 2016 Voir le résumé Les Taxes Provinciales du Secteur Minier et leur affectation : 10 ans après, quel impact ? 22 août 2018 Voir le résumé La SICOMINES a investi 2,95 milliards USD en RDC en 2017 23 août 2018 Voir le résumé Nouvelle corporation de l'industrie minière en République Démocratique du Congo 23 août 2018 Voir le résumé Amendements 2018 au Code Minier de la République Démocratique du Congo mars 11, 2018 Voir le résumé Glencor: Paiements aux gouvernements 2017 août 17, 2018 Voir le résumé KML: Paiements aux gouvernements 21017 août 17, 2018 Voir le résumé Lundin: Paiements 2017 aux gouvenements août 16, 2018 Voir le résumé RDC : productions de cuivre, cobalt et or en hausse au premier semestre septembre 3, 2018 Voir le résumé CIRGL: Protocole sur la Lutte contre l’Exploitation Illégale des Ressources Naturelles novembre 30, 2006 Voir le résumé BCC: Bulletin mensuel d’informations statistiques juillet 2018 août 15, 2018 Voir le résumé Loi fixant les règles applicables à la sous-traitance dans le secteur février 3, 2017 Voir le résumé Resolution de litige relatif à la taxe “voirie” novembre 10, 2017 Voir le résumé Projet de référentiel sur les dépenses sociales septembre 15, 2016 Voir le résumé Communiqué de presse de la société civile sur sa participation à la conférence minière 2018 12 septembre 2018 Voir le résumé Pas au courant, pas de courant 13 septembre 2018 Voir le résumé Revue des états financiers des EPE juillet 15, 2018 Voir le résumé Communiqué de presse sur la délocalisation à Tshipuki août 16, 2018 Voir le résumé Mémorandum de le SC sur la prise en compte des récommandations au rapport contextuel ITIE-RDC 2016 août 17, 2018 Voir le résumé Protocole sur la perception de la redevance minière dans la Province du Haut-Uélé août 7, 2018 Voir le résumé Dyfrem: Analyse du rapport contextuel ITIE-RDC 2016 octobre 22, 2018 Voir le résumé a la une RDC : recettes minières, le taux d’accroissement frôle les 110% pour 2019 octobre 27, 2018 Voir le résumé Exploitation Minière Artisanale, Moyens de Subsistance et Travail des Enfants dans la Chaîne d’Approvisionnement en Cobalt de la République démocratique du Congo mai 6, 2017 Voir le résumé les creuseurs artisanaux et exploitants des petites mines évolueront désormais dans des coopératives 1er novembre 2018 Voir le résumé Mettre un terme à la corrution dans l’exploitation du cobalt en RDC octobre 10, 2018 Voir le résumé Suspension des missions de contrôle dans les entreprises novembre 7, 2018 Voir le résumé Glencore suspend la vente de cobalt provenant de Kamoto novembre 6, 2018 Voir le résumé Incidents mortels dans l’exploitation des minerais octobre 15, 2018 Voir le résumé Statistiques des notes de débit relatives à la redevance minière du troisième trimestre2018 novembre 13, 2018 Voir le résumé Publication des états financiers des EPEs septembre 19, 2018 Voir le résumé Suspension des exportations de cobalt: Désaccord Gécamines – Glencore novembre 14, 2018 Voir le résumé Communiqué de presse de la Gécamines sur la suspension de la ventre de Caobalt produit par Kcc novembre 13, 2018 Voir le résumé Licoco et Touche pas à mon cobalt: Communiqué de presse sur la suspension des exportations du cobalt de KCC novembre 10, 2018 Voir le résumé Premicongo: Les violations des droits humains par les entreprises minières chinoises établies en République Démocratique du Congo novembre 15, 2018 Voir le résumé Réaction des OSCs à la conférence de presse de la Gécamines sur les rapports des ONGs décembre 30, 2018 Voir le résumé Décret portant déclaration des substances minérales stratégiques en RDC 24 novembre 2018 Voir le résumé Glencore’s Billionaire Copper Chief Retires Under Legal Pressure décembre 3, 2018 Voir le résumé ASADHO: Communiqué de presse sur le blocage de la publication du rapport ITIE 2016 par METALKOL décembre 8, 2018 Voir le résumé GÉCAMINES redéfinit avec ERG les bases de leur partenariat dans BOSSMINING décembre 10, 2018 Voir le résumé Lettre du ST ITIE à METALKOL décembre 13, 2018 Voir le résumé China Molybdenum Co: Rapport financier du troisième trimestre 2018 septembre 15, 2018 Voir le résumé China Moly renforce sa participation dans la mine de cuivre de Tenke janvier 21, 2019 Voir le résumé Compilé des statiques relatives à la redevance minière 2018 janvier 15, 2019 Voir le résumé ERG: Paiement aux gouvernements 2017 Voir le résumé Glencore réduit l’effectif de son personnel expatrié de Mutanda février 10, 2019 Voir le résumé Lettre du premier ministre sur le paiement de la taxe de promotion de l’industrie par les sociétés minières février 13, 2019 Voir le résumé Révision du Code Minier : Regards sur la contribution de la société civile 12 septembre 2018 Voir le résumé Déclaration des organisations de la société civile sur la mise en oeuvre des dispositions sur le développement communautaire du code minier revisé mars 13, 2019 Voir le résumé Code minier RDC revisé (Textes coordonés) mars 15, 2018 Voir le résumé Reglement minier revisé (textes coordonnés) 14 juin 2018 Voir le résumé CTCPM: Tableau de suivi de la mise en oeuvre du code minier revisé octobre 18, 2018 Voir le résumé OAERSE : Qui gagne et qui perd dans le projet Kamoto Copper Company en RDC ? mars 30, 2019 Voir le résumé Pile ou face: Qui gagne et qui perd dans le projet Kamoto Copper Company en RDC? mars 30, 2019 Voir le résumé Ministère des Finances: Etat de recouvrement des recettes des ressources naturelles 2018 mars 18, 2019 Voir le résumé Ministère des finances: Etat de recouvrement des recettes des secteurs des ressources naturelles/ 2016 décembre 22, 2016 Voir le résumé Statistiques des notes de débit relatives à la redevance minière du premier trimestre 2019 avril 15, 2019 Voir le résumé Statistiques minières du premier trimestre dans la Province du Lualaba avril 15, 2019 Voir le résumé Les défis de la transparence et de la redevabilité sur les taxes provinciales mars 1, 2019 Voir le résumé Statistiques des notes de débit relatives à la redevance minière du quatrième trimestre 2018 décembre 31, 2018 Voir le résumé Lettre de la société civile à la mission du FMI mai 21, 2019 Voir le résumé RDC – Approche de partage du coût de la diligence raisonnable (de l’amont à l’aval) 8 mars 2019 Voir le résumé OAERSE: Kamoto Copper Company (KCC) – Analyse des contrats miniers et flux de revenus contractuels mars 22, 2019 Voir le résumé Guide de Vulgarisation du Code Minier révisé : Loi N°18 /001 du 09 Mars 2018 novembre 20, 2018 Voir le résumé Rapport d’AFREWATCH sur le projet d’accompagnement des communautés vivants autour des entreprises minières. janvier 11, 2019 Voir le résumé Communiqué de presse de la NSCC sur l’élaboration du cahier des charges dans la province du Lualaba mai 29, 2019 Voir le résumé Loi organique N°18/023 du 13 Novembre 2018 24 novembre 2018 Voir le résumé Devoir de diligence: Guide le l’OCDE pour un engagement constructif des parties prenantes juillet 13, 2017 Voir le résumé Gécamines: Des questions qui démeurent mai 30, 2019 Voir le résumé Communiqué de presse de la COGEP sur les préoccupations persistantes dans la Gestion de la Gécamines mai 30, 2019 Voir le résumé Les Nominations à la Gécamines : Le choix de la continuité et de la mauvaise gouvernance juin 6, 2019 Voir le résumé Mémorandum des Organisations de la Société Civile du Haut-Katanga sur la Gouvernance de l'ITIE-RDC. 10 juin 2019 Voir le résumé Exploitation artisanale de cuivre en RDC - Droit de propriété et Stratégie d'Entreprise 20 mai 2019 Voir le résumé Afflux des Creuseurs Artisanaux dans les Concessions minières de Tenke Fungurume Mining (TFM). 17 juin 2019 Voir le résumé Le CDMA dénonce les Affrontements produit dans le quartier Kasulo en Province du Lualaba juin 18, 2019 Voir le résumé Déclaration des Organisations de la Société Civile du Lualaba sur les Enjeux de l’Heure en RDC. juin 18, 2019 Voir le résumé Plaidoyer en Faveur des Exploitants Minier Artisanaux de KAFWAYA 17 juin 2019 Voir le résumé BCC_ Instruction Administrative Modifiant et Complétant les tarifs et conditions des opérations de la Banque Centrale du Congo Edition 2017 juillet 13, 2017 Voir le résumé Communiqué Officiel sur la Démolition des Dépôts Minier illégaux dans la Province du Lualaba juin 25, 2019 Voir le résumé Rapport Contextuel ITIE-RDC 2016 : Informations Complémentaires. 5 septembre 2018 Voir le résumé Innovations de la Nouvelle Législation Minière de la RDC : Opportunités, Défis et Perspectives de mise en œuvre. juillet 10, 2019 Voir le résumé ITIE: Plan de Travail Triennal 2018 – 2021. 12 juin 2018 Voir le résumé Début de l'Opération de Délocalisation du village Kalinva par KibaliGoldmines 17 juillet 2019 Voir le résumé Le Congo relève les Enjeux de l’Exploitation Minière illégale 17 juillet 2019 Voir le résumé SARW- Communiqué de presse: 3è Edition AMI/ RDC juillet 19, 2019 Voir le résumé RDC – Lualaba : Manifestation Contre l’Entreprise Minière CHEMAF juillet 22, 2019 Voir le résumé Statistique des notes de débits relatives à la redevance Minière du deuxième trimestre 2019. juillet 23, 2019 Voir le résumé Statistiques des exportations des produits miniers marchands pour le deuxième trimestre 2019_ Province du Lualaba. juillet 16, 2019 Voir le résumé Violation du droit à la vie : Compagnie Minière de Musonoïe (COMMUS) juillet 27, 2019 Voir le résumé Rapport de Validation final de la RDC_ Juillet 2019 25 juillet 2019 Voir le résumé Les OSCs Impliquées dans la mise en œuvre de l’ITIE-RDC veulent suspendre leur participation au Processus. 25 juillet 2019 Voir le résumé La RDC épinglée pour son manque de transparence sur les Industries Minières 3 août 2019 Voir le résumé Haut Katanga : Vers une Coopération RDC-RSA dans le Secteur minier 7 août 2019 Voir le résumé Glencore fermerait sa mine de Cuivre-Cobalt Mutanda en RDC 7 août 2019 Voir le résumé RDC : La CENCO Propose une gestion des revenus Profitables aux Riverain août 16, 2019 Voir le résumé Mise au point de l’Archidiocèse de Lubumbashi sur la situation de la concession du Lycée Lubusha de Lwisha août 13, 2019 Voir le résumé Fermeture de la Mine Mutanda Mining (MUMI) par Glencore : Chantage ou réaction au défi du Marché ? 20 août 2019 Voir le résumé Lettre du Gouverneur de la Province du haut-Uélé sur la Libération des Fonds de la redevance minières due aux entités territoriales décentralisées juin 24, 2019 Voir le résumé Lettre du Gouverneur de la Province du haut-Uélé sur la Libération des Fonds de la redevance minières dues au fond minier pour les générations futures juin 24, 2019 Voir le résumé Lettre des Organisations de la Société Civile/Force Vive de Faradje sur les 15% de Redevance Minière des entités territoriales décentralisées août 21, 2019 Voir le résumé Lettre sur le détournement des fonds issus de la Redevance Minière dévolus aux Entités Territoriales Décentralisées (ETDs) août 26, 2019 Voir le résumé Note Technique sur la Dotation pour contribution aux projets de développement communautaire dans le secteur Minier 28 août 2019 Voir le résumé RDC : Felix Tshisekedi Annonce la Réforme du secteur Minier pour la Transformation locale des Minerais 10 septembre 2019 Voir le résumé Bulletin d’informations du projet « Développement économique Intégré du Secteur Minier » (DISM), n° 007 – Septembre 2019 septembre 13, 2019 Voir le résumé Lubumbashi : L’Entreprise Minière SOMIKA empoisonne la vie des Lushois septembre 14, 2019 Voir le résumé RD Congo : Les victimes oubliées de la corruption de Dan Gertler septembre 16, 2019 Voir le résumé La SFI renonce à une compensation dans l’affaire de corruption en RD Congo septembre 17, 2019 Voir le résumé Révision du Code minier de Mars 2018 : Quel impact sur les Caisses publiques de l'Etat ? 25 septembre 2019 Voir le résumé Mémorandum des organisations de la société civile du Lualaba sur le projet de rapport de cadrage ITIE 2017 30 septembre 2019 Voir le résumé Contribution du CdC/RN au Projet de Cadrage ITIE 2017 27 septembre 2019 Voir le résumé Note Circulaire : rappel des dispositions légale et règlementaires sur le contrôle des opérations du compte principal local et extérieur 23 septembre 2019 Voir le résumé Lettre Ouverte aux bourgmestres sur la Gestion des revenus issus de la redevance minière dans leur entité 5 octobre 2019 Voir le résumé Cartographie du secteur artisanal de l'extraction du cobalt et du cuivre dans la province du haut-Katanga et du Lualaba en République Démocratique du Congo 7 octobre 2019 Voir le résumé RDC : Glencore conclut un nouveau contrat de vente de cobalt avec le chinois GEM 9 octobre 2019 Voir le résumé Résultat de validation de la RDC_ITIE 2019 17 octobre 2019 Voir le résumé Le Rôle de l’ITIE dans la prévention de la corruption octobre 16, 2019 Voir le résumé Contribution des OSCs du Haut-Katanga au Rapport de Cadrage ITIE 2017 29 septembre 2019 Voir le résumé Contribution du Centre Carter au Rapport de Cadrage ITIE 2017 29 septembre 2019 Voir le résumé Projet Inga III : Des Négociations à Huit clos octobre 28, 2019 Voir le résumé Statistique des Notes de Débits relatives à la redevance minière du troisième trimestre 2019 octobre 28, 2019 Voir le résumé Lettre du SI de l’ITIE au Président Jimmy Carter février 8, 2019 Voir le résumé La Gécamines de Yuma, " Un nain Minier et une sangsue nationale " 19 septembre 2019 Voir le résumé Communiqué de presse du Centre Carter sur le progrès de la RDC dans la mise en œuvre de l’ITIE octobre 31, 2019 Voir le résumé Communiqué de presse de MMG, Kamoa et Kipushi pour une demande d’adhésion à la Chambre des mines de la FEC 5 novembre 2019 Voir le résumé Lettre de l’ACAJ sur le non-respect du payement d’impôts pétroliers octobre 28, 2019 Voir le résumé Lettre du cadre de concertation sur le contrat de sous-traitance entre TFM et Jeecon Projects 26 octobre 2019 Voir le résumé Lettre de l'autorité de régulation de la sous-traitance à TFM 4 novembre 2019 Voir le résumé Discours du ministre des mines lors du lancement de la campagne de vulgarisation du code minier en RDC 6 novembre 2019 Voir le résumé Rapport des travaux d'atelier sur le projet d'accompagnement des ETD dans la gestion des revenus. 1er novembre 2019 Voir le résumé Rapport d'atelier de concertation entre la province du Haut-Uélé et la société Kibali Gold Mining 9 novembre 2019 Voir le résumé Bulletin d'information sur la production et la redevance minière de KCC et MUMI au cours du premier semestre 2019 11 novembre 2019 Voir le résumé Gécamines : Analyse critique du pamphlet de Monsieur Raphael Ngoy Mushila 8 novembre 2019 Voir le résumé Statistique des notes de débits relatives à la redevance minière du troisième trimestre 2019 dans la province du Lualaba 18 novembre 2019 Voir le résumé Communiqué de presse de l'IGF sur l'accord ad-referendum conclu avec la RDC 15 novembre 2019 Voir le résumé Mutanda Mining suspend ses activités plus tôt que prévu 26 novembre 2019 Voir le résumé Rapport d'enquête sur la contribution de l'entreprise CDM au développement local de Kasulo 29 novembre 2019 Voir le résumé Glencore - Rapport annuel_ premier semestre 2019 7 août 2019 Voir le résumé Glencore - Rapport de production premier semestre 2019 31 juillet 2019 Voir le résumé Glencore - Rapport de production du troisième trimestre 2019 25 octobre 2019 Voir le résumé Glencore - Rapport de production 2018 1er février 2019 Voir le résumé Glencore - Résultat premier semestre 2019 7 août 2019 Voir le résumé Glencore - Rapport annuel 2018 25 janvier 2019 Voir le résumé Rapport de Conciliation ITIE 2017 23 décembre 2019 Voir le résumé Accord-cadre entre Gécamines et China Nonferrous Metal Mining 18 juillet 2019 Voir le résumé Lettre du DG de Banro adréssée à ses employés au sujet de la suspension de ses activités 18 décembre 2019 Voir le résumé Lettre de la COGEP au Chef de l'Etat sur une demande d'audit financière à la Gécamines 10 janvier 2020 Voir le résumé Contrôle du Cobalt de la RDC : Enjeux nationaux et internationaux 27 décembre 2019 Voir le résumé Convention de Joint-Venture (Gécamines - PLATMIN CONGO LIMITED) 2008 19 août 2008 Voir le résumé Contrat Gécamines - Platmin Congo Limited 25 août 2008 Voir le résumé Convention de Joint - Venture (Gécamines - China Nonferrous Métal Mining Group Co. Ltd) 2016 13 juin 2016 Voir le résumé Discours du PCA de la Gécamines à l'occasion de l'inauguration de l'usine de DEZIWA 15 janvier 2020 Voir le résumé Statistique des notes de débits relatives à la redevance minière pour l'année 2019 dans la province du Lualaba 15 janvier 2020 Voir le résumé Etat de lieu de l'Or artisanal dans la Province du Haut-Uélé 28 décembre 2019 Voir le résumé Lettre de la COGEP au Chef de l'Etat au sujet des critères de nomination des mandataires des EPE 21 janvier 2020 Voir le résumé Statistique des notes de débits relatives à la redevance minière du quatrième trimestre 2019 dans la Province du Haut-Katanga. 22 janvier 2020 Voir le résumé Décret portant sauvegarde des activités relatives aux substances minérales stratégiques d'exploitation artisanales Voir le résumé Décret sur la création de l' ARECOMS 14 novembre 2019 Voir le résumé Décret n°19 /15 du 05 Novembre 2019 portant Sauvegarde des activités relatives aux substances minérales stratégiques d'exploitation artisanale 5 novembre 2019 Voir le résumé Décret portant création, organisation et fonctionnement de l'autorité de régulation et de contrôle des marchés des substances minérales stratégiques "ARECOMS en sigle" 5 novembre 2019 Voir le résumé Discours du Premier ministre, Sylvestre ILUNKAMBA lors de la 26è édition du Forum Mining Indaba 3 février 2020 Voir le résumé Le Cobalt : Désastre écologique et Sanitaire 4 février 2020 Voir le résumé Procès-verbal de la réunion du Conseil d'administration de Kamoto Copper Company 1er janvier 2020 Voir le résumé Extrait du cahier des charges - Vente sur saisie immobilière - Société Entreprises Swanepoel S.A. 15 janvier 2020 Voir le résumé Lettre de la Minière de KALUKUNDI S.A au Chef de Chefferie pour une Ouverture des négociations du Cahier des Charges 11 février 2020 Voir le résumé Journal Officiel_ Code minier révisé par la loi n° 18/001 du 09 mars 2018 (Textes Coordonnés) 3 mai 2018 Voir le résumé Journal Officiel_ Règlement minier révisé par le Décret n° 18/024 du 08 juin 2018 (Textes Coordonnés) 12 juin 2018 Voir le résumé Protocole d'accord entre la Province du Haut-Uélé et ses ETDs au sujet des modalités de perception de la redevance minière 7 septembre 2018 Voir le résumé Réaction du CdC/RN au Protocole d'accord signé entre la Province du Haut-Uélé et ses ETDs sur les modalités de perception de la redevance minière 19 octobre 2018 Voir le résumé Protocole d'entente entre AJN Resources Inc. et la Société Minière de Kilo-Moto S.A " SOKIMO " 6 février 2020 Voir le résumé Growth with Governance in the Mining Sector - La bonne gouvernance dans le secteur minier comme facteur de croissance 14 mai 2008 Voir le résumé Lundin annonce la mise à jour de 2013 des réserves minérales et de l'estimation des ressources 10 septembre 2013 Voir le résumé RDC_ Étude sur la restauration des mines de cuivre et de cobalt 7 décembre 2004 Voir le résumé La renaissance spectaculaire du secteur minier en RDC : où va la rente minière ? 15 janvier 2013 Voir le résumé TFM_ Mettre fin à l'impunité des entreprises : comment vraiment freiner le pillage des ressources naturelles. 16 septembre 2009 Voir le résumé 2014_ Mise à jour des Ressources et des Réserves pour la Mine Tenke Fungurume 21 juillet 2014 Voir le résumé Rapport de Conciliation ITIE-RDC 2013 30 juillet 2015 Voir le résumé Description du Projet Tenke Fungurume 12 juin 2007 Voir le résumé Résumé Analytique de l'étude d'impact environnemental et social du projet d'exploitation de Cuivre et de Cobalt de Tenke Fungurume Mining 7 juin 2007 Voir le résumé Communiqué de presse_ China Molybdenum Co., Ltd acquiert la participation indirecte de 56 % de Freeport dans Tenke Fungurume 9 mai 2016 Voir le résumé Site Web - Freeport-McMoRan Copper & Gold Inc. Voir le résumé Lundin Mining - Paiements 2016 31 décembre 2016 Voir le résumé Lundin Mining - Rapport Financier (2009-2019) Voir le résumé China Molybdenum Co., Ltd - Rapport Financier _exercice 2016 30 mars 2017 Voir le résumé Journal Officiel_ Recueil de textes sur l'amélioration du climat des affaires et des investissements 10 mai 2014 Voir le résumé Participation du Groupe Lundin Mining au projet minier Tenke Fungurume en RDC 19 février 2008 Voir le résumé China Molybdenum Co. Ltd - Rapport Financier _exercice 2017 29 mars 2018 Voir le résumé Rapports annuels_ Freeport-McMoRan _ (2004-2019) Voir le résumé TFM Social Community Fund ASBL_ Rapport 2017 21 décembre 2017 Voir le résumé Réaction de AngloGold Ashanti sur la vente de Kibali Goldmines SA à AJN Resources Inc. 20 février 2020 Voir le résumé Réaction de Barrick sur la vente de la participation de SOKIMO à AJN Resources Inc. 20 février 2020 Voir le résumé Lettre au Chef de l'Etat pour une demande des mesures conservatoires et enquête contre Dan Gertler et ses sociétés affiliées. 21 février 2020 Voir le résumé Kibali Goldmines_ Une décennie de Prestation 20 février 2020 Voir le résumé NRGI : " Prêts adossés à des ressources naturelles : pièges et potentiel " 22 février 2020 Voir le résumé Communiqué de Presse de la COGEP sur la vente de la SOKIMO à AJN Resources Inc. 26 février 2020 Voir le résumé Protocole d'Accord entre HIGHWIND PROPERTIES LIMITED, DEZITA INVESTMENT SARL et LA GECAMINES 5 avril 2016 Voir le résumé GECAMINES - SICOMINES - Contrat d'amodiation partiel PE 11599, 11229 10 septembre 2014 Voir le résumé Accord Tripartite sur les Royalties - Gécamines, Africa Horizons Investment Ltd (AHIL), et KCC - 2015 22 janvier 2015 Voir le résumé Contrat de cession entre SODIMIKA Sarl et SODIMICO Sarl - 2018 2 mars 2018 Voir le résumé Contrat de Cession d'action entre la Gécamines et Huayou International Mining (Hong Kong) Limited_ 2017 15 août 2017 Voir le résumé Contrat d'amodiation (OKIMO - Société Minéral Invest International AB Congo Sprl) 2010 27 août 2010 Voir le résumé Communiqué de Presse : La Gécamines réagit aux déclarations de l'ACAJ dans le dossier 200 millions de la GCM 3 mars 2020 Voir le résumé Communiqué de presse de la coalition de la société civile sur les faiblesses du Processus Kimberley (PK) 4 mars 2020 Voir le résumé Contrat de Cession d'Actions (Gécamines - KIMIN RESOURCES Fcz) 2018 21 mars 2020 Voir le résumé Avenant à l'acte de cession d'Actions (Gécamines - KIMIN RESOURCES Fcz) 2018 décembre 1, 2018 Voir le résumé Statistiques Minières du premier semestre 2019 détaillée par Province 9 octobre 2019 Voir le résumé Contrat de Partenariat entre SODIMICO et SHINING MINING COMPANY LIMITED relatif à l'Exploitation de la mine MUSOSHI _ 2017 28 décembre 2017 Voir le résumé La Sous-traitance dans le secteur privé en RDC : Entre ambition législative et réalité économique 13 mars 2020 Voir le résumé Communiqué de Presse sur l'interdiction de perception des taxes provinciale de transfert des minerais dans le Haut - Katanga. 18 mars 2020 Voir le résumé Guide méthodologique de la planification provinciale et locale 25 mars 2020 Voir le résumé Ajustement des montants de droits, taxes, impôts et amendes du code et règlement minier 22 octobre 2012 Voir le résumé MiningIndaba 2020 : La Société Tenke Fungurume est le plus grand investisseur en RDC 29 mars 2020 Voir le résumé Avenants au contrat Offshore entre l'Etat Congolais et SOCOREP- SHELL-MOBIL 8 avril 2020 Voir le résumé "Le Congo n'est pas à vendre" appelle au suivi des enquêtes publiques en RDC 10 avril 2020 Voir le résumé Protocole cadre de cession des actifs liées à l'exploitation du Terril de Lubumbashi 9 avril 2020 Voir le résumé "le Congo n'est pas à vendre " appelle au moratoire dans l'affaire Gécamines-STL 15 avril 2020 Voir le résumé Analyse de l'impact du COVID-19 dans le secteur minier en République Démocratique du Congo Voir le résumé Demande d'amélioration de la gouvernance du secteur des mines en Provinces 6 avril 2020 Voir le résumé Communiqué de presse n°003CS/2020 : Les OSCs demandent au Gouvernement de la RDC de rejeter la cession des parts de SOKIMO à AJN Ressources 16 avril 2020 Voir le résumé Réaction de la MCK au communiqué du 17 avril 2020 signé par la société MMG Kinsevere 20 avril 2020 Voir le résumé Dénonciation de violation de la loi congolaise et des droits des citoyens autochtones au sein de Ruashi Mining 21 avril 2020 Voir le résumé Etude d'Impact Environnemental et Social et Plan de Gestion Environnementale et Sociale de SOMIDEZ SAS 27 avril 2020 Voir le résumé OEARSE : Initiatives de lutte contre le COVID 19, mise en garde contre les risques de corruption 4 mai 2020 Voir le résumé AVZ Minerals obtient un nouveau financement de 10,6 millions de dollars pour le projet Manono 4 mai 2020 Voir le résumé Référentiel des dépenses sociales ITIE/RDC 22 mars 2018 Voir le résumé Lettre publique aux sociétés minières industrielles opérant au Lualaba/Haut Katanga 11 juin 2020 Voir le résumé Communiqué de presse de AVZ Minerals sur la création d'une ZES à Manono 18 février 2020 Voir le résumé Déclaration de la société civile sur l'arrêt du conseil d'Etat sur l'affaire Mack Dumba 16 juin 2020 Voir le résumé Communiqué de presse de PPLAAF sur les moyens mis en place par Dan Gertler pour contourner les sanctions américaines 1er juillet 2020 Voir le résumé GLENCORE, GERTLER, GECAMINES : $150 MILLIONS EN PÉRIL 1er juillet 2020 Voir le résumé Contestation du cadre de concertation de la société civile de Fugurume 20 juillet 2020 Voir le résumé Un milliardaire israélien sanctionné va bénéficier de l'accord d'Elon Musk sur le cobalt 22 juillet 2020 Voir le résumé Irrégularités rencontrés dans l'élaboration du cahier des charges de TFM 23 juillet 2020 Voir le résumé Déclaration de la société civile relative à la signature du cahier des charges entre TFM et les communautés impactées par son activité 27 juillet 2020 Voir le résumé L'ASADHO appelle le Gouvernement congolais à financer les activités de l'ITIE-RDC 5 juillet 2020 Voir le résumé Glencore : Rapport de production du premier semestre 2020 3 juillet 2020 Voir le résumé Acte de cession d'actions entre la GCM et KIMIN Resources 21 mars 2018 Voir le résumé Contrat d'amodiation entre la GCM et Evelyne Investissement SAU 1er novembre 2018 Voir le résumé Cession d'actions dans la société MIKAS SAS 1er août 2017 Voir le résumé Convention de partenariat entre la GCM et KIK Mining 23 décembre 2018 Voir le résumé Contrat d'amodiation entre la GCM et MSAC Sarl 27 décembre 2017 Voir le résumé Protocole d'accord entre Bravura congo et la Gécamines 24 juillet 2017 Voir le résumé Rappel/ Signature des cahiers des charges 4 septembre 2020 Voir le résumé Défis pour l'instauration d'une bonne gouvernance dans l'exploitation du Bois Mukala au Katanga 23 septembre 2020 Voir le résumé Gouvernance du secteur minier en RDC 2 octobre 2020 Voir le résumé Appel au gouvernement congolais pour une politique efficiente de gestion de la redevance minière 15 octobre 2020 Voir le résumé Statistiques de la redevance minière pour la province du Lualaba / 3ème trimestre 2020 3 novembre 2020 Voir le résumé Communiqué de presse N°02/SOLORN/09/2020 : Deux mineurs meurent sur la concession COMMUS 30 octobre 2020 Voir le résumé Comprendre les actions répressives contre les mineurs artisanaux dans le sud-est de la RDC 1er octobre 2020 Voir le résumé La Gécamines : Quel avenir ? 4 novembre 2020 Voir le résumé Cession du permis d'exploitation du gisement de l'Etoile entre GCM et CHEMICAL OF AFRICAC 19 novembre 2020 Voir le résumé Protocole d'accord entre la Mairie de Kolwezi, la commune de Dilala et la commune de Manika sur le recouvrement et la répartition de la redevance minière 13 avril 2019 Voir le résumé Protocole d'accord entre la province du H-Katanga et les ETD pour la répartition de la redevance minière 1er juin 2019 Voir le résumé Dépenses sociales : mais pas assez sociales 5 février 2021 Voir le résumé Perception et gestion de la redevance minière par les ETD : l'arbre qui cache la forêt 11 février 2021 Voir le résumé Entreprise Générale du Cobalt : Normes d'approvisionnement responsable 2 mars 2021 Voir le résumé IPIS : Les programmes de diligence raisonnable pour les minérais de conflits réduisent l'ingérence des acteurs armés dans l'est de la RDC, mais des préjudices liés à l'exploitation minière persistent 30 mars 2021 Voir le résumé Communiqué de presse de la société civile sur le protocole d'accord entre la gouvernement provincial du Haut-Katanga et Somika pour la réhabilitation de la route Kipushi 9 avril 2021 Voir le résumé RPDDHJL : Communiqué de presse sur les menaces et intimidations à l'égard des acteurs de la société civile 15 avril 2021 Voir le résumé Cahier des charges de Phelps Dodge Congo Sarl 15 juin 2018 Voir le résumé Yabiso, le parapluie de Dan Gertler ? 23 avril 2021 Voir le résumé Lettre ouverte à l'opinion nationale de la RDC sur la situation catastrophique de la GCM 9 janvier 2020 Voir le résumé Communiqué de presse du Centre Carter sur la nécessité de la transformation locale des minerais en RDC 15 juin 2021 Voir le résumé Qui perd, qui gagne entre l'Etat congolais et la Chine ? 18 juin 2021 Voir le résumé Convention de JV amendée, consolidée et reformulée N°1014/19238/SG/GC/2009 du 25 juillet 2009 CDC/Rn 17 juin 2021 Voir le résumé Les violations des droits humains commises sur le site TFM ADDH 18 juillet 2021 Voir le résumé Note d'analyse du rapport ITIE Assoupli sur les redevances minières 30 juin 2021 Voir le résumé Communiqué de presse : les parties prenantes au dialogue IDAK-IDAKI du secteur minier plaident pour la réouverture des débats sur le FOMIN. 13 août 2021 Voir le résumé Le Centre Carter Salue La Divulgation par la Gécamines de Ses États Financiers et Appelle à la Généralisation de cette Pratique 24 août 2021 Voir le résumé Ordonnance Loi n°82-039 du 5 Nov.1982 modifiant et complétant l'ordonnance Loi n°81-013 du 2 avril 1981 portant législation générale sur les mines et les hydrocarbures Sara Geenen et Raf Custers 24 août 2021 Voir le résumé Défi de la gestion de la redevance minière dans la province du Haut-Katanga Mc Guire Woods 30 août 2021 Voir le résumé Cahier des charges définissant les responsabilités sociétales de PHELPS DODGE CONGO SARL Banque Mondiale 2 septembre 2021 Voir le résumé Cahier des charges définissant les responsabilités sociétales de la Minière de Kalumbwe Mynga SAS Le Parlement De La Rdc 23 décembre 2020 Voir le résumé Cahier des charges définissant les responsabilités sociétales de Kisanfu Mining SAS 31 juillet 2020 Voir le résumé Déclaration des OSCs sur l'urgence de la mise en place de la dotation e 0.3% pour le développement communautaire dans les zones minières Duncan & Allen 7 septembre 2021 Voir le résumé Statistiques de la redevance minière Province du H-Katanga / 3ème trimestre 2021 8 septembre 2021 Voir le résumé Indice de gouvernance des ressources naturelles 2021 17 septembre 2021 Voir le résumé Statistiques minières de la RDC pour l'année 2020 17 septembre 2021 Voir le résumé Statistiques de la redevance minière pour la province du Lualaba / 3ème trimestre 2021 22 septembre 2021 Voir le résumé Statistiques de la redevance minière pour la province du Haut-Katanga / 3ème trimestre 2020 16 juillet 2020 Voir le résumé Statistiques de la redevance minière pour la province du Haut-Katanga / 4ème trimestre 2020 18 janvier 2021 Voir le résumé Politiques et Pratiques de la RDC en matière de transparence et des licences et contrats dans le secteur extractif 23 septembre 2021 Voir le résumé Statistiques de la redevance minière pour la province du Lualaba / 2ème trimestre 2020 20 juillet 2020 Voir le résumé les populations délocalisées par KAMOA COPPER abandonnées à leur triste sort Lundin Mining Corporation 27 septembre 2021 Voir le résumé Contrat de prépaiement entre EGC et Trafigura CDC/Rn 6 octobre 2021 Voir le résumé Cahier des charges définissant les responsabilités societales de RUASHI Mining SAS 7 octobre 2021 Voir le résumé Statistiques Minières du premier semestre 2021 30 août 2021 Voir le résumé Statistiques de la redevance minière pour la province du H-Katanga / 4ème Trimestre 2021 9 novembre 2021 Voir le résumé La Route Vers La Ruine ? Minéraux de l'arc-en-ciel africain 9 novembre 2021 Voir le résumé Contrat d'amodiation entre Gécamines et Lualaba Congo Ressources CDC/Rn 18 novembre 2021 Voir le résumé Contrat d'amodiation entre Gécamines et Kai Peng Mining CDC/Rn 18 novembre 2021 Voir le résumé Contrat d'amodiation entre Gécamines et Beta Mining CDC/Rn 18 novembre 2021 Voir le résumé Contrat d'amodiation entre Gécamines et COMEDECOM CDC/Rn 18 novembre 2021 Voir le résumé Contrat d'amodiation entre Gécamines et Sicomines CDC/Rn 18 novembre 2021 Voir le résumé Les stratégies utilisées par l'entreprise Ruashi Mining pour éviter d'assumer ses responsabilités en cas de violations des droits humains 23 novembre 2021 Voir le résumé Note d'analyse du projet de rapport thématique relatif à la collecte et à l'affectation de la redevance minière 21 novembre 2021 Voir le résumé Rapport thématique sur la divulgation des contrats extractifs en RDC 9 décembre 2021 Voir le résumé Recommandations des OSC sur la renégociation des contrats miniers en RDC 14 décembre 2021 Voir le résumé Cahier des charges définissant les responsabilités sociétales de SOMIKA Ivanhoe Nickel & Platinum Ltd. 14 décembre 2021 Voir le résumé Cahier des charges définissant les responsabilités sociétales de Frontier 14 décembre 2021 Voir le résumé Arrêté interministeriel portant approbation du Manuel de procédures de gestion de la dotation de 0.3% 21 décembre 2021 Voir le résumé Règlement intérieur de mise en œuvre du manuel de procédures de gestion de la dotation de 0.3% 21 décembre 2021 Voir le résumé Signature de l'arrêté interministériel sur la gestion de la dotation de 0,3% 5 janvier 2022 Voir le résumé Arrêté provincial portant institution de la commission permanente d'instruction du cahier des charges et nomination des membres 11 décembre 2020 Voir le résumé Glencore donne plus priorité à la production du cuivre qu'à protéger les vies humaines 22 décembre 2021 Voir le résumé Etat des lieux de la répartition et de l'affectation de la redevance minière 12 janvier 2022 Voir le résumé L'impact de l'exploitation minière sur les droits des communautés locales en RDC Ivanhoe Mines Ltd. 13 janvier 2022 Voir le résumé Impacts de l'usine à chaux de TFM sur les communautés locales Christian Aid 30 novembre 2021 Voir le résumé Les ressources minérales et les réserves de minerai de MMG 1er février 2022 Voir le résumé Glencore - Rapport de production 2021 3 février 2022 Voir le résumé Statistiques de la redevance minière pour la province du Lualaba / 4ème trimestre 2021 11 février 2022 Voir le résumé Rapport des Etats généraux des mines, Edition 2021 29 juillet 2022 Voir le résumé 530 millions $ portés disparus - sur les traces des avances fiscales Golder Associates 24 décembre 2021 Voir le résumé Contrat d'amodiation entre Gécamines et New Minerals Investment Sarl relatif au PE 2353 CDC/Rn 4 octobre 2021 Voir le résumé Contrat d'amodiation entre Gécamines et Congo Moon Mining Sarl relatif au PE 2351 CDC/Rn 4 octobre 2021 Voir le résumé L'exploitation minière de CDM et ses impacts sur l'environnement et la santé des communautés des quartiers Kasapa, Kamatete, et Kamisepe 28 février 2022 Voir le résumé Bulletin d'informations des activités du PGIE / 2ème semestre 2021 Global Witness 28 février 2022 Voir le résumé Dépliant sur la Gestion de la dotation minimale de 0.3% du chiffre d'affaires pour la contribution aux projets de développement communautaires dans les zones minières en RDC Global Witness 14 mars 2022 Voir le résumé Statistiques de la redevance minière pour la province du H-Katanga / Cumul 2021 1er avril 2022 Voir le résumé Statistiques de la redevance minière pour la province du H-Katanga / 1er trimestre 2022 1er avril 2022 Voir le résumé Guide de vulgarisation du Manuel de Procédures de Gestion de la Dotation minimum de 0,3% du Chiffre d'affaires 8 avril 2022 Voir le résumé Note d'analyse du rapport thématique sur la collecte et l'allocation des fonds de la redevance minière 20 avril 2022 Voir le résumé LA LAVERIE ITSCI : Enquête sur un programme de diligence raisonnable 29 avril 2022 Voir le résumé Redevance minière : vers la création d'oligarchies locales ? China Railway Group Limited 29 avril 2022 Voir le résumé Soixante jours après la signature de l'accord entre la RDC et le groupe Ventora de Dan Getler 29 avril 2022 Voir le résumé Guide pratique sur les processus du cahier des charges de responsabilité sociétale dans le secteur minier en RDC 5 mai 2022 Voir le résumé Contrat de partenariat AJN et la RDC 5 mai 2022 Voir le résumé Etats de lieux des entreprises minières et des carrières du Haut-Katanga 11 mai 2022 Voir le résumé Gécamines que cache le gré à gré : Analyse des contrats de partenariat Metalkol et Evelyne 19 mai 2022 Voir le résumé Déclaration du Consortium MAKUTA et AFREWATCH sur la gestion des fonds de la redevance minière versés aux ETD 23 mai 2022 Voir le résumé Statistiques de la redevance minière pour la province du H-Katanga / 2ème trimestre 2022 26 mai 2022 Voir le résumé Communiqué de presse conjoint sur le dossier de Lithuim 31 mai 2022 Voir le résumé Synthèse du rapport de contrôle de l'Inspection Générale des Finances sur la gestion de la Gécamines 3 juin 2022 Voir le résumé CNPAV appelle CMOC à divulguer toutes les données relatives aux réserves minières du projet TFM 8 juillet 2022 Voir le résumé Exploitation du cuivre et du cobalt (2c) dans la province du Lualaba : un danger pour les droits humains 25 juillet 2022 Voir le résumé Bulletin d'informations des activités du PGIE / 1er semestre 2022 Global Witness 16 août 2022 Voir le résumé Statistiques de la redevance minière pour la province du Lualaba / 1er trimestre 2022 17 août 2022 Voir le résumé Dépliant sur la redevance minière Global Witness 17 août 2022 Voir le résumé Arrêté interministériel portant mise en place de l'organisme spécialisé pour gérer la dotation 0.3 du CA de la société Ruashi Mining 4 mai 2022 Voir le résumé Arrêté interministériel portant mise en place de l'organisme spécialisé pour gérer la dotation 0.3 du CA de la société Mutanda Mining 4 mai 2022 Voir le résumé Arrêté interministériel portant mise en place de l'organisme spécialisé pour gérer la dotation 0.3 du CA de la société Tenke Fungurume Mining 4 mai 2022 Voir le résumé Arrêté interministériel portant mise en place de l'organisme spécialisé pour gérer la dotation 0.3 du CA de la société Sicomines 4 mai 2022 Voir le résumé Arrêté interministériel portant mise en place de l'organisme spécialisé pour gérer la dotation 0.3 du CA de la société COMMUS 4 mai 2022 Voir le résumé Arrêté interministériel portant mise en place de l'organisme spécialisé pour gérer la dotation 0.3 du CA de la société MMG Kinsevere 4 mai 2022 Voir le résumé Arrêté interministériel portant mise en place de l'organisme spécialisé pour gérer la dotation 0.3 du CA de la société KAMOTO Copper Company KCC 4 mai 2022 Voir le résumé Arrêté interministériel portant mise en place de l'organisme spécialisé pour gérer la dotation 0.3 du CA de la société KAMOA Copper 4 mai 2022 Voir le résumé Nul N'est Parfait : Rapport d'évaluation des obligations fiscales et parafiscales de Tenke Fungurume Mining SA 30 août 2022 Voir le résumé Statistiques de la redevance minière pour la province du H-Katanga / 3ème trimestre 2022 9 septembre 2022 Voir le résumé Réflexion sur les conditions pour la réussite d'un éventuel processus de renégociation des contrats miniers en RDC 9 septembre 2022 Voir le résumé Rapport sur les impacts environnementaux des activités minières de la compagnie china molybdenum co (cmoc) sur la communauté de Kabombwa 9 septembre 2022 Voir le résumé Analyse du cadre reglementaire et institutionnel du FOMIN 13 septembre 2022 Voir le résumé COGEP-ODEP : Communiqué de presse sur la nomination des mandataires publics 6 octobre 2022 Voir le résumé