Reports Grid 588 L'état contre le peuple - Gouvernance, exploitation minière et transition en RDC 1er mars 2006 Voir le résumé La Charte sur les Ressources Naturelles 1er novembre 2010 Voir le résumé Programme de Gouvernance Economique - Matrice d'Actions 30 mars 2011 Voir le résumé Guide de participation de la Société Civile sur les Revenus des Industries Extractives 1er août 2008 Voir le résumé COPIREP - La Réforme du Secteur Minier 1er juin 2005 Voir le résumé Croissance et gouvernance dans le secteur minier - Document d'évaluation du projet 19 mai 2010 Voir le résumé Notes de bas de page sur l'histoire de l'exploitation minière 1er janvier 2002 Voir le résumé Ressources Naturelles, Gouvernance et Défis d'une Croissance Soutenue en RDC 1er janvier 2009 Voir le résumé Chaîne de valeur des industries extractives - Développer les industries extractives 1er mars 2009 Voir le résumé Ordonnance modifiant le décret portant création du comité national de l'ITIE 3 septembre 2007 Voir le résumé Décret obligeant la publication de tout contrat de ressources naturelles 20 mai 2011 Voir le résumé Les contrats d'exploitation minière au Congo sont toujours entourés de secret 15 avril 2011 Voir le résumé Rapport Lutundula - Introduction 1er janvier 2006 Voir le résumé Règles 2011 - Initiative pour la Transparence des Industries Extractives 16 février 2011 Voir le résumé Livre Source ITIE 2005 1er mars 2005 Voir le résumé Indice de perception de la corruption 2010 26 octobre 2010 Voir le résumé Indice de veille fiscale 2010 1er janvier 2010 Voir le résumé Rapport ITIE RDC 2007 22 décembre 2009 Voir le résumé Rapport de validation ITIE RDC 2010 9 septembre 2010 Voir le résumé Les entreprises chinoises et l'ITIE au Gabon et en RDC 1er août 2010 Voir le résumé Plaidoyer en faveur de la justice fiscale : une boîte à outils pour la société civile 1er janvier 2011 Voir le résumé Lettre Ministère des Mines - Demande de transmission des avenants aux contrats revisités 8 septembre 2011 Voir le résumé Gécamines - Réponse refusant la transmission des contrats pour publication 30 septembre 2011 Voir le résumé Contrats confidentiels : Mettre fin aux accords secrets dans les industries extractives 1er septembre 2009 Voir le résumé Arrêté créant le Comité provisoire de mise en oeuvre de l'ITIE en RDC 18 septembre 2005 Voir le résumé Déclaration finale du 2ème Forum International de l'ITIE 14 janvier 2011 Voir le résumé " La population congolaise perd 5,5 milliards dans des transactions minières douteuses " 19 novembre 2011 Voir le résumé Réponse de Sodimico au FMI sur la vente des parts dans Sodifor 16 septembre 2011 Voir le résumé Réponse de la Gécamines au FMI sur la vente des parts dans Mutanda et Kansuki SPRL 16 septembre 2011 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 - Anvil Mining Concentrate Kinsevere 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 - Anvil Mining Congo 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 - Bazano 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 - Boss Mining 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 - Produits chimiques d'Afrique 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 - Compagnie Minière de Sakania (COMISA) 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 - CMSK 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 – DCP 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 – Frontier 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 – Gécamines 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 – KCC 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 – Mining Company Katanga (MCK) 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 – MIBA 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 – Mutanda Mining 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 – Ruashi Mining 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 – Société d’exploitation de Kipoi (SEK) 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 – Sodimico 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 – SOMIKA 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 – Tenke Fungurume Mining (TFM) 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 - Volcano 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 - African Minerals (Barbade) 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 - Société Bolfast 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 - Congo Cobalt Corporation 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 - Congo Dongfang International Mining (CDM) 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 - Congo Loyal Will Mining 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 - De Beers DRC Exploration 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 - Jindal Mineral Metals Africa Congo 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 - Kasonto Lupoto Mining (Kalumines) 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 - Kingamyambo Musonoi Tailings (KMT) 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 - Roan Prospecting & Mining (RPM) 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 - Kibali Gold 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 – Cluff Mining 1er février 2012 Voir le résumé Déclaration ITIE 2008-2009 – AngloGold 1er février 2012 Voir le résumé Rapport ITIE RDC 2008-2009 1er février 2012 Voir le résumé Circulaire inter-ministérielle 2011 – Respect des modalités de désengagement de l’Etat par les entreprises étatiques mai 6, 2011 Voir le résumé Transparence des revenues miniers en RDC – Katanga octobre 1, 2012 Voir le résumé Gouvernement RDC – Note détaillant la transaction Comide novembre 28, 2012 Voir le résumé Cession parts sociales Gécamines à Straker 29 juin 2011 Voir le résumé ITIE RDC 2008-2009 - Les lacunes à combler 2 avril 2011 Voir le résumé Analyse Rapport ITIE 2008-2009 1er juin 2012 Voir le résumé Rapport ITIE RDC 2010 25 janvier 2013 Voir le résumé Evaluation processus ITIE mars 20, 2013 Voir le résumé Rapport Conférence Transparence et Bonne Gouvernance février 1, 2013 Voir le résumé Matrice Recommandations Conférence Transparence et Bonne Gouvernance février 1, 2013 Voir le résumé Position Société Civile : Dossier KCC, dossier Ile Maurice octobre 24, 2013 Voir le résumé La Sino-Congolaise et l’ITIE – Pistes pour améliorer l’inclusion de Sicomines dans le rapport ITIE RDC 2011 juillet 1, 2013 Voir le résumé Inclusion de Sicomines dans le rapport ITIE 2011 6 septembre 2013 Voir le résumé Feuille de route publication rapport ITIE RDC 2011 1er janvier 2013 Voir le résumé Lettre de suspension de la RDC à l’ITIE – 2013 avril 23, 2013 Voir le résumé Programme de Gouvernance Economique – Matrice d’Actions actualisée mai 3, 2013 Voir le résumé CAC75 - Rapport de Validation ITIE RDC 2010 27 février 2013 Voir le résumé Ministère des Mines – Arrêté portant obligation pour les entreprises minières de déclarer à l’ITIE RDC 23 mars 2012 Voir le résumé KPMG / Comité Exécutif ITIE-RDC – Rapport ITIE RDC 2011 décembre 30, 2013 Voir le résumé GRIP – Initiative « Matières Premières » de l’Union Européenne : Quel impact sur les relations avec l’Afrique? octobre 30, 2013 Voir le résumé Johnston – How to evaluate the fiscal terms of Oil contracts – 2006 1er septembre 2006 Voir le résumé OECD Pilot Project in the Mining Sector – Preliminary List of Useful Resources décembre 1, 2009 Voir le résumé Sec.1504 Disclosure of payments by resource extraction issuers 1er janvier 2011 Voir le résumé Feuille de route actualisée juin 1, 2014 Voir le résumé Conformité de la RDC à l’ITIE juillet 9, 2014 Voir le résumé Rapport complémentaire ITIE – RDC 2011 avril 11, 2014 Voir le résumé RWI – Natural Resource Governance Index 2013 1er janvier 2013 Voir le résumé Resultats de la RDC – Indice de gouvernance des ressources naturelles 2013 1er janvier 2013 Voir le résumé POM – Recommandations sur les ‘informations contextuelles’ requises dans le rapport ITIE 2012 août 1, 2014 Voir le résumé POM – Memo sur le cadrage du rapport ITIE 2012 août 1, 2014 Voir le résumé Société Civile Bukavu – Contribution à la définition des informations contextuelles pour le Rapport ITIE 2012 août 1, 2014 Voir le résumé Société Civile Ituri – Contribution au cadrage du rapport ITIE-2012 août 15, 2014 Voir le résumé Nouvelle Norme ITIE juillet 11, 2013 Voir le résumé ACIDH – Le Code Minier: Comment renforcer la transparence – 2014 octobre 9, 2014 Voir le résumé Affidavit sur la cession des parts dans COMIDE de la Gécamines en faveur de Straker mai 7, 2013 Voir le résumé Moore Stephens / Comité Exécutif ITIE-RDC – Rapport de Conciliation ITIE-RDC 2012 décembre 1, 2014 Voir le résumé Index de Transparence dans le Secteur Minier – questionnaire de recherche (vierge) janvier 1, 2014 Voir le résumé Boss Mining – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé Compagnie Minière de Luisha – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé Chabara – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé Compagnie Minière de Tondo – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé Chemaf – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé CDM – Déclaration de paiement 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé Congo Jinjun Cheng Mining Company – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé Projet de cadrage du rapport ITIE- RDC 2013 mars 1, 2015 Voir le résumé Examen du rapport ITIE-RDC 2012 décembre 1, 2014 Voir le résumé Contribution au projet de cadrage du rapport ITIE-RDC 2013 mars 1, 2015 Voir le résumé Contribution à la définition du cadrage et des informations contextuelles du rapport ITIE-RDC 2012 août 1, 2014 Voir le résumé Contribution à l’analyse des formulaires de collecte des données ITIE-RDC octobre 1, 2014 Voir le résumé Contribution de la société civile de l’Ituri à la révision du projet du rapport ITIE-RDC 2012 décembre 1, 2014 Voir le résumé Managing Natural Resource Wealth 1er novembre 2010 Voir le résumé Shifting Sands: tax, transparency and multinational companies 1er novembre 2010 Voir le résumé L’économie déboussolée, multinationales et paradis fiscaux 1er décembre 2010 Voir le résumé COMIKA – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé AMCK – Déclaration des paiements 2012 décembre 1, 2014 Voir le résumé Kamoa – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé AGK- Déclaration des Paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé Bolfast – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé CIMCO – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé Compagnie Minière de Dilala – Déclaration de paiement 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé Alsesy – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé Bon Geni K – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé COMMUS – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé Manual on Fiscal Transparency (2007) janvier 1, 2007 Voir le résumé Handbook for advocacy on extractive industry revenues: Good practices and IMF Guide 1er juin 2008 Voir le résumé Contribution de la société civile du Sud-kivu au projet de cadrage ITIE-RDC 2013 mars 1, 2015 Voir le résumé Cota Mining-Déclaration des paiement 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé EGMF – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé EXACO – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé Feza Mining – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé Frontier – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé Bazano – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé GTL – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé Huachin Metal Leach – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE décembre 1, 2014 Voir le résumé Huachin Mining – Déclaration des paiements 2012 à l’TIE décembre 1, 2014 Voir le résumé KCC – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE juin 18, 2015 Voir le résumé KGL-SOMITURI – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE juin 18, 2015 Voir le résumé Kibali – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE Voir le résumé Comide – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE Voir le résumé Sicomines – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE Voir le résumé Mutanda Mining (MUMI) – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE Voir le résumé Namoya – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE juin 18, 2015 Voir le résumé Kipoi – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE juin 18, 2015 Voir le résumé STL – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE juin 18, 2015 Voir le résumé SOKIMO – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE juin 18, 2015 Voir le résumé Moku – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE juin 18, 2015 Voir le résumé TFM – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE juin 18, 2015 Voir le résumé Wana Africa Congo Gold – Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE juin 18, 2015 Voir le résumé Communiqué de presse sur la cession des parts de la Gécamines dans le projet Chabara juin 26, 2015 Voir le résumé Transparence des industries minières en RDC: Qui cherche ne trouve pas janvier 15, 2015 Voir le résumé Lettre à la U.S. Security and Exchange Commission sur Dodd-Frank 1504 avril 21, 2015 Voir le résumé Lettre de l’ ASADHO au Premier Ministre sur la mise en oeuvre de l’ITIE août 17, 2015 Voir le résumé Memo d’analyse de Rapport ITIE-RDC 2012 février 1, 2015 Voir le résumé Document d’analyse du projet de cadrage pour le Rapport ITIE-RDC 2013 mars 10, 2015 Voir le résumé Contribution de la société civile du Sud-kvu au projet de cadrage ITIE-RDC 2013 mars 9, 2015 Voir le résumé Shifting Sands: tax, transparency and multinational companies décembre 30, 2010 Voir le résumé Africa Minerals Barbados-Déclaration de paiement 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Ashanti Goldfields Kilo – Déclaration de paiement 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Alsesy 2 – Déclaration de paiement 2013 à l’ITIE Voir le résumé Anvil Mining Congo – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Anmercosa – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Bolfast – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Bon Geni – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Boss Mining – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé CDM – Déclaration des paiements des 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Chabara – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Chemaf – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé CMSK – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé COMIDE – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Comilu – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Comisa – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Commus – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Compagnie Minière de Dilala – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE juin 15, 2015 Voir le résumé Congo Loyal – Déclaration de paiement 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Cota Mining – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé De Beers – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé EGMF – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Exaco – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Feza Mining – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Frontier – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Gécamines – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Giro Goldfields – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Golden African Ressources – Déclaration de paiement 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Groupe Bazano – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé GTL – Déclaration de paiement 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Huachin Metal Leach Sprl – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Huachin – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Jinjun Cheng – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé JMT Mining – Déclaration de paiement 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Kai Peng – Déclaration de paiement 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Kalumines – Déclaration de paiement 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Kamituga Mining – Déclaration de paiement 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Notes et commentaires du Centre Carter sur le projet de lancement du rapport ITIE-RDC 2014 29 septembre 2015 Voir le résumé Mineral invest international Congo (wanga Mining) 15 juillet 2015 Voir le résumé Volcano Mining – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Twangiza Mining – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Compangie Minière de Tondo – Déclaration de paiement 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Tenke Fungurume Mining – Déclaration de paiement 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Tantale et Niobum de Tanganyika – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Tanganyika Mining Company – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé STL – Déclaration de paiement 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé SOMIKA – Déclaration de paiement 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé SOMIDEC – Déclaration de paiement 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé SOKIMO – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Sodimico – Déclaration de paiement 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Sodifor – Déclaration de paiement 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé SMKK – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé SIMCO – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Sicomines – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Shituru Mining – Déclaration de paiement 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé SEK – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Secakat: Société d’exploitation de la cassitérite au Katanga 15 juillet 2015 Voir le résumé Sase – Déclaration de paiement 2013 à l’ITIE 15 juillet 2015 Voir le résumé Commentaires et observations sur le draft du rapport ITIE-RDC 2013 juin 20, 2015 Voir le résumé Analyse du texte final du rapport ITIE-RDC 2013 novembre 2, 2015 Voir le résumé Rapport sur l’état de lieux des données statistiques du secteur minier en République Démocratique mai 5, 2015 Voir le résumé Rapport sur les dispositifs de gestion financière dans le secteur des mines Voir le résumé Les investissements miniers au Katanga et la détresse des communautés locales octobre 15, 2015 Voir le résumé Qui Perd Gagne : Rapport d'analyse des revenus fiscaux et parafiscaux de Kibali Goldmines SA 26 novembre 2015 Voir le résumé Rapport d'analyse des flux fiscaux et parafiscaux de l'entreprise Twangiza Mining 8 décembre 2015 Voir le résumé Mémo du CDC sur le projet de lancement du rapport ITIE - RDC 2014 26 septembre 2015 Voir le résumé Contribution de la Société civile de l’Ituri au projet du rapport ITIE – RDC 2014 décembre 11, 2015 Voir le résumé Recommandations du Centre Carter pour l’amélioration du rapport ITIE-RDC 2014 décembre 15, 2015 Voir le résumé Mémorandum de la POM au Conciliateur sur la qualité du projet du Rapport ITIE-RDC 2014 décembre 13, 2015 Voir le résumé Contribution de la Société civile du Sud-Kivu au projet de rapport ITIE RDC – 2014 décembre 12, 2015 Voir le résumé Rapport de conciliation ITIE – RDC 2014 décembre 21, 2015 Voir le résumé Anvil Mining Congo-Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE décembre 21, 2015 Voir le résumé Boss Mining – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 13 janvier 2016 Voir le résumé CDM – Déclaration des paiements des 2014 à l’ITIE 13 janvier 2016 Voir le résumé CMSK – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 13 janvier 2016 Voir le résumé Comilu – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 13 janvier 2016 Voir le résumé CCC- Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 13 janvier 2016 Voir le résumé Frontier – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 13 janvier 2016 Voir le résumé Gécamines – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 13 janvier 2016 Voir le résumé Ashanti Goldfields Kilo – Déclaration de paiement 2014 à l’ITIE 13 janvier 2016 Voir le résumé Bolfast – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 13 janvier 2016 Voir le résumé CMSK – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 13 janvier 2016 Voir le résumé Chemaf – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 13 janvier 2016 Voir le résumé CIMCO-Déclaration des paiements 2014 à ITIE 13 janvier 2016 Voir le résumé Comisa – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 13 janvier 2016 Voir le résumé Cominière- Déclaration des paiements 2014 à ITIE 13 janvier 2016 Voir le résumé Compagnie Minière de Dilala – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 13 janvier 2016 Voir le résumé Congo Loyal – Déclaration de paiement 2014 à l’ITIE 13 janvier 2016 Voir le résumé KCC – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 13 janvier 2016 Voir le résumé Kinsenda Copper Company- Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 13 janvier 2016 Voir le résumé SEK – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 13 janvier 2016 Voir le résumé Kibali – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 19, 2016 Voir le résumé Giro Goldfields – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 19, 2016 Voir le résumé Golden African Ressources – Déclaration de paiement 2014 à l’ITIE janvier 19, 2016 Voir le résumé Kamituga Mining – Déclaration de paiement 2014 à l’ITIE janvier 19, 2016 Voir le résumé Namoya – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 20, 2016 Voir le résumé EGMF – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 19, 2016 Voir le résumé Feza Mining – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 19, 2016 Voir le résumé GTL – Déclaration de paiement 2014 à l’ITIE janvier 19, 2016 Voir le résumé Groupe Bazano – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 19, 2016 Voir le résumé Huachin – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 19, 2016 Voir le résumé Huachin Métal – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 19, 2016 Voir le résumé Ivanhoe Mines Exploration- Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 19, 2016 Voir le résumé Lugushwa Mining- Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 20, 2016 Voir le résumé Murumbi Minerals – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 20, 2016 Voir le résumé Mwana Africa Congo Gold – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 20, 2016 Voir le résumé Katanga Métal – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 20, 2016 Voir le résumé Magma Mineral – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 20, 2016 Voir le résumé Manono Minerals – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 20, 2016 Voir le résumé MMR – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 20, 2016 Voir le résumé MJM – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 20, 2016 Voir le résumé La Minière de Lukuga – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 20, 2016 Voir le résumé Loncor Ressources Congo – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 20, 2016 Voir le résumé Long Fei Mining – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 20, 2016 Voir le résumé La Minière de Kasonbo – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 20, 2016 Voir le résumé Jaiya Metal Technology – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 20, 2016 Voir le résumé Kamoa Copper – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 20, 2016 Voir le résumé Kisanfu Mining – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 20, 2016 Voir le résumé KICO Corporation – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 20, 2016 Voir le résumé Kaipeng Mining – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 20, 2016 Voir le résumé Kansuki – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 20, 2016 Voir le résumé KGL Somituri – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 20, 2016 Voir le résumé Sicomines – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 20, 2016 Voir le résumé La Minière de Kalumbwe Myunga – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 20, 2016 Voir le résumé Luna Mining – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 20, 2016 Voir le résumé La Congolaise des Mines et de Développement – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 20, 2016 Voir le résumé Ruashi Mining – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé RUBAMIN – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé RUBACO – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé Phelps Dodge Congo – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé Pancom – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé ORAMA – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé Somika – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé STL – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé Anhui Congo d’Investissement Minier – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé Société Moku Beverendi – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé SEMHKA – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé Sodifor – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé Société Minière de Bisunzu – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé STR Mining – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé Miba – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé Socomex – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé Scmk-Mn – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé Sokimo – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé Société d’Exploitation Shabara – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé Swamines - Déclaration des paiements 2014 à l'ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé Société Minière de Kolzewi – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé Secakat – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé Société de Développement Industriel et Minier du Congo – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé Société d’Exploitation des Gisements de Malemba Nkulu – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé Sase Mining – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé Société Minière de Mitwaba – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé Rio Tinto – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE 21 janvier 2016 Voir le résumé MUMI – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 25, 2016 Voir le résumé SAKIMA – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 25, 2016 Voir le résumé Shituru Mining – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 25, 2016 Voir le résumé TFM – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 25, 2016 Voir le résumé Twangiza Mining – Déclaration des paiements 2014 à l’ITIE janvier 25, 2016 Voir le résumé Kibali Gold – Déclarations des paiements 2013 à l’ITIE juin 15, 2015 Voir le résumé Long Fei – Déclaration des paiements 2013 15 juillet 2015 Voir le résumé Lugushwa Mining – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE juin 15, 2015 Voir le résumé Luna Mining – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE juin 15, 2016 Voir le résumé Magma Minerals – Déclaration des paiements 2013 à l’ITIE juin 15, 2015 Voir le résumé Rapport annuel 2015 de la Chambre des Mines de la Fédération des entreprises du Congo février 10, 2016 Voir le résumé Analyse du niveau de prise en compte des recommandations de la société civile de l’Ituri dans le cadre du processus ITIE-RDC décembre 12, 2015 Voir le résumé Baisse des prix des minerais et cadre juridique : comment sauver la réforme du code minier en RDC? février 23, 2016 Voir le résumé Nouvelle Norme ITIE 2016 février 15, 2016 Voir le résumé Protocole relatif à la participation de la société civile au processus ITIE janvier 1, 2015 Voir le résumé Mémorandum des Organisations de la Société Civile du Sud-Kivu sur le processus ITIE 1er octobre 2015 Voir le résumé Communiqué de presse sur la mise en oeuvre de l’ITIE en RDC août 22, 2014 Voir le résumé Contributions de la société civile du Sud-Kivu au projet de rapport ITIE-RDC 2012 décembre 13, 2014 Voir le résumé Contribution de la société civile de l’Ituri au projet de rapport ITIE-RDC 2012 décembre 4, 2014 Voir le résumé Analyse du rapport ITIE-RDC 2012 la société civile du Sud-Kivu février 15, 2015 Voir le résumé Contributions de la société civile du Sud-Kivu au projet de rapport ITIE-RDC 2013 juin 26, 2015 Voir le résumé Rapport d’analyse du rapport ITIE-RDC 2012 décembre 16, 2014 Voir le résumé Propositions d’amendement du projet de cadrage du Rapport ITIE-RDC 2013. mars 10, 2015 Voir le résumé Commentaires du Centre Carter sur le projet de rapport ITIE-RDC 2012 décembre 9, 2014 Voir le résumé Prise de position des organisations de la société civile sur le processus ITIE juillet 10, 2015 Voir le résumé Notes et commentaires du Centre Carter sur le projet de lancement du rapport ITIE-RDC 2014 septembre 15, 2015 Voir le résumé Propositions du Centre Carter sur la présentation de la fiche actionnaire pour les rapports ITIE-RDC septembre 19, 2014 Voir le résumé Quelques questions du Centre Carter sur le projet Sicomines 24 septembre 2014 Voir le résumé Lettre ouverte au président du comité exécutif de l’ITIE-RDC octobre 26, 2015 Voir le résumé Compilation des commentaires des rapports de lancement et formulaires pour le rapport ITIE-RDC 2012 novembre 15, 2015 Voir le résumé Évaluation du processus ITIE-RDC septembre 18, 2015 Voir le résumé Contribution de la société civile de l’Ituri au projet de cadrage du rapport ITIE-RDC 2015 juin 5, 2016 Voir le résumé Commentaires du Centre Carter sur le projet de cadrage du rapport ITIE-RDC 2015 juin 5, 2016 Voir le résumé Analyse du projet de cadrage du rapport ITIE-RDC 2015 par la société civile de Sakania juin 5, 2016 Voir le résumé Contribution de la Société civile de Kolwezi au projet de cadrage du rapport ITIE-RDC 2015 juin 5, 2016 Voir le résumé Termes de référence du projet d’appui au secteur minier en République Démocratique du Congo juin 3, 2014 Voir le résumé Memorandum de la POM sur la mise en oeuvre du processus ITIE-RDC juin 15, 2016 Voir le résumé Message du CDC au premier ministre juin 15, 2016 Voir le résumé Message du CdC à l’ADG de la SOKIMO juin 15, 2016 Voir le résumé Document de plaidoyer du CdC sur l’exploitation des ressources naturelles juin 15, 2016 Voir le résumé Message du CdC au Ministre des Mines juin 15, 2016 Voir le résumé Note d’analyse de la nouvelle norme ITIE 2016 juillet 28, 2016 Voir le résumé Projet de rapport de cadrage ITIE-RDC 2015 juin 15, 2016 Voir le résumé Note comparative de la norme ITIE 2016 et ITIE 2013 par la société civile du Lwalaba août 9, 2016 Voir le résumé Memo sur le processus de production de la feuille de route sur la divulgation de la propriété réelle RDC 18 août 2016 Voir le résumé Rapport du troisième trimestre 2016 de la chambre des mines 13 septembre 2016 Voir le résumé Mémorandum sur le Rapport Annuel d’Avancement ITIE/RDC août 30, 2016 Voir le résumé Note et commentaires du Centre Carter au projet de Rapport annuel d’activités ITIE/RDC 2015 juin 22, 2016 Voir le résumé Note du Centre Carter sur le Plan Technique de Travail ITIE-RDC revisé 22 août 2016 Voir le résumé Règlement à l'amiable de OCH - ZIFF sur la corruption dans ses investissements en Afrique 4 octobre 2016 Voir le résumé Commentaires et recommendations du Centre Carter au raport d’avancement ITIE-RDC 2015 août 15, 2016 Voir le résumé Communiqué de presse des OSCs sur l'accord à l'amiable entre OCH-ZIF et le gouverment Américain 11 octobre 2016 Voir le résumé Communiqué du Centre Carter sur la vente des actions des entreprises étatiques dans Metalkol octobre 28, 2016 Voir le résumé Maison des Mines du Kivu- Analyse du projet de rapport initial ITIE-RDC 2015 octobre 15, 2016 Voir le résumé Contribution de OCEAN au projet de rapport initial ITIE-RDC 2015 octobre 12, 2016 Voir le résumé Analyse du projet de rapport initial ITIE-RDC 2015 par les organisations de la société civile de Kolwezi octobre 15, 2016 Voir le résumé Analyse du rapport de KMPG sur la rétrocession de la rédevance minière en République Démocratique du Congo octobre 9, 2016 Voir le résumé Communiqué de presse des organisations de la socité civile sur l’accord pour le développement des projet d’hydrocarbures entre la RDC et la Tanzanie novembre 1, 2016 Voir le résumé Déclaration des organisations de la société civile sur le processus ITIE en RDC novembre 4, 2016 Voir le résumé Notes et commentaires du Centre Carter sur le projet de rapport initial ITIE-RDC 2015 octobre 24, 2016 Voir le résumé Communiqué de presse de Global Witness sur le transfert de la redevance du projet KCC à une compagnie de Dan Getler novembre 15, 2016 Voir le résumé Analyse fiscale du projet Frontier : Une opportunité perdue pour la RDC 14 décembre 2016 Voir le résumé ‘Bribery in its purest form’: Och-Ziff, asset laundering and the London connection janvier 10, 2017 Voir le résumé Retrait qui fait gagner les géants : analyse fiscale du projet Mutanda Mining 18 janvier 2017 Voir le résumé Communiqué de presse du Centre Carter sur la vente de TFM janvier 19, 2017 Voir le résumé Leçons transversales des analyses fiscales menées par les organisations de la société civile en RDC 14 février 2017 Voir le résumé Projet de rapport ITIE-RDC 2015 mars 26, 2017 Voir le résumé Note d’analyse du projet de rapport ITIE-RDC 2015 par la POM avril 6, 2017 Voir le résumé Note d’analyse du projet de rapport ITIE-RDC 2015 par le Centre carter avril 7, 2017 Voir le résumé Note d’analyse du projet de rapport ITIE-RDC 2015 par AFREWATCH avril 6, 2017 Voir le résumé Note d’analyse du projet de rappport ITIE-RDC 2015 par le CDC avril 6, 2017 Voir le résumé Note d’analyse du projet de rapport ITIE-RDC 2015 par OCEAN avril 6, 2017 Voir le résumé Note d’analyse du projet de rapport ITIE-RDC 2015 par les OSCs de Kolwezi avril 6, 2017 Voir le résumé Note d’analyse du projet de rapport ITIE-RDC 2015 par COSCCET et DEDQ avril 6, 2017 Voir le résumé Note d’analyse du projet de rapport ITIE-RDC 2015 par ACIDH avril 6, 2017 Voir le résumé Note d’analyse du projet de rapport ITIE-RDC 2015 par la MMKI avril 6, 2017 Voir le résumé Prise de position des OSCs du Sud-Kivu sur la gouvernance du processus ITIE mars 16, 2017 Voir le résumé Essentiel du projet de rapport ITIE-RDC 2015 mai 10, 2017 Voir le résumé Rapport 2015 des paiements aux gouvnements par Glencore mars 15, 2017 Voir le résumé Propositions d’amandements de la société civile au projet de revision du code minier juin 6, 2017 Voir le résumé Les paradis fiscaux britanniques et le milliard et demi de dollars disparu du Congo mai 15, 2016 Voir le résumé Préoccupations des organisations de la société civile sur la mise en oeuvre de l’ITIE en RDC juin 2, 2017 Voir le résumé Analyse de la société civile de Sakania sur le projet de rapport initial ITIE-RDC 2015 octobre 15, 2016 Voir le résumé Lettre de l’ASADHO au Premier Ministre sur le fonctionnement de l’ITIE juin 19, 2017 Voir le résumé Déclaration des paiements de Banro au gouvernement Congolais pour l’année 2016 Voir le résumé Déclaration de paiement de Ivanhoe au gouvernement pour l’année 2014 juin 15, 2017 Voir le résumé Déclaration des paiements de Katanga Mining au gouvernement juin 15, 2017 Voir le résumé Rapport 2016 des paiements aux gouvernements par Glencore mars 15, 2017 Voir le résumé Rapport 2016 de Glencore sur le développment durable mars 15, 2017 Voir le résumé Indice de gouvernance des ressources naturelles 2017 juin 28, 2017 Voir le résumé Statistiques des notes de débit relative à la redevance minière du deuxième semestre 2016 janvier 15, 2017 Voir le résumé Statistiques des notes de débit relative à la redevance minière du premier trimestre 2017 avril 11, 2017 Voir le résumé Note d’analyse du rapport ITIE-RDC 2014 par la société civile de Sakania avril 15, 2016 Voir le résumé Note d’analyse du rapport ITIE-RDC 2014 par la société civile de Kolwezi avril 14, 2016 Voir le résumé Prise de position des organisations de la société civile du Sud-Kivu sur la conduite du processus ITIE juillet 18, 2017 Voir le résumé Note d’évaluation du processus ITIE par le CDC/Rn juillet 18, 2017 Voir le résumé Distributeur automatique des billets du régime juillet 18, 2017 Voir le résumé La Rivière d’or – un an plus tard août 31, 2017 Voir le résumé L’heure de creuser plus profondément août 31, 2017 Voir le résumé Sauvons l'ITIE en République Démocratique du Congo (RDC) ! 6 septembre 2017 Voir le résumé Proposition d’une feuille de route pour la mise en oeuvre de l’ITIE septembre 10, 2017 Voir le résumé Evaluation du plan de travail ITIE-RDC 2015 – 2017 30 mai 2016 Voir le résumé Procès – verbal de carence sur l’audit du Sécretariat technique ITIE-RDC février 9, 2017 Voir le résumé Communiqué de presse de l’ASADHO sur la crise de confiance à l’ITIE août 3, 2017 Voir le résumé Lettre sur la convocation d’une réunion du comité exécutif mai 3, 2017 Voir le résumé Dix commandements pour préparer la validation prochaine de la RDC septembre 13, 2017 Voir le résumé Décret créant le comité national de l’ITIE juillet 16, 2009 Voir le résumé Plan technique de travail ITIE-RDC 2015-2017 juillet 13, 2016 Voir le résumé Réglement intérieur ITIE 16 septembre 2011 Voir le résumé Communiqué de presse du Centre Carter sur les innovation sur CongoMines 27 octobre 2017 Voir le résumé Communiqué du Centre Carter sur la publication du rapport ”Affaire d’Etat” Voir le résumé Projet de rapport de Cadrage ITIE-RDC 2016 novembre 29, 2017 Voir le résumé Note de contribution au projet de cadrage ITIE RDC 2016 réalisée par le BUFORDI et les organisations de la société civile de Muanda décembre 12, 2017 Voir le résumé Contributions d’OCEAN au Cadrage rapport ITIE 2016 décembre 12, 2017 Voir le résumé Contribution du CdC/RN au projet de Rapport de Cadrage ITIE-RDC 2016 décembre 11, 2017 Voir le résumé Contribution de la Société Civile du Sud-Kivu au projet de cadrage ITIE 2016 décembre 12, 2017 Voir le résumé Contribution de la DYFREN au projet de cadrage ITIE-RDC 2016 décembre 12, 2017 Voir le résumé Contribution des OSC du Lualaba sur le rapport de cadrage ITIE/RDC 2016 décembre 11, 2017 Voir le résumé Contribution des OSC du Nord-Kivu à l’amélioration du projet de cadrage du Rapport ITIE 2016 décembre 12, 2017 Voir le résumé Communiqué n°LUCHA/2017044 sur les sanctions américaines contre Dan Gertler décembre 22, 2017 Voir le résumé Réponse du Groupe Bazano à l’article publié par PREMICONGO janvier 11, 2013 Voir le résumé Rapport sur les mines et les minéraux en RDC : DRC Mining week juillet 14, 2017 Voir le résumé Tiger – Vente des actifs de la RDC au consortium chinois janvier 22, 2018 Voir le résumé Rapport de l’industrie minière EN RDC : 3ème Trimestre 2015 novembre 13, 2015 Voir le résumé Répertoire des entreprises minières et carrières en RDC Voir le résumé Opportunités dans le secteur minier Voir le résumé Monographie sur les possibilités de mise en valeur des ressources du sous-sol dans le Kongo Central juin 30, 2016 Voir le résumé Réaction de la Gécamines au rapport du Centre Carter dit “Affaire d’Etat” novembre 23, 2017 Voir le résumé Albert Yuma : La révision unilatérale des partenariats miniers de la Gécamines novembre 21, 2017 Voir le résumé Mot de circonstance d’Albert Yuma à l’occasion de la cérémonie de présentation des vœux aux opérateurs économiques janvier 25, 2018 Voir le résumé Indaba Mining: la RDC dans l’attente du nouveau code minier février 5, 2018 Voir le résumé Indaba Mining : Lieu où le monde se connecte aux mines africaines février 5, 2018 Voir le résumé Indaba Mining 2018 : un encaissement de 20 à 30 milliards USD pour le trésor public congolais d’ici 2028 février 5, 2018 Voir le résumé Indaba Mining 2018: Point de presse d’Albert Yuma sur les pertes générées par les les contrats de partenariats « déséquilibrés » février 6, 2018 Voir le résumé Note conceptuelle de la neuvième Alternative Mining Indaba au Cape Town février 1, 2018 Voir le résumé Règles applicables à la constitution et à la vie d’une société minière congolaise mai 31, 2014 Voir le résumé Impact des sanctions américaines contre Dan Gertler sur les entreprises minières février 18, 2018 Voir le résumé Mining Indaba : le moral de l’industrie minière au beau fixe, malgré les annonces fracassantes de la RDC février 9, 2018 Voir le résumé Renégociation des contrats en joint-venture de la Gécamines avec ses partenaires miniers février 14, 2018 Voir le résumé Nouveau Code minier en RDC : Divergences entre la Gécamines et Glencore février 16, 2018 Voir le résumé Vingt- trois coopératives minières agréées par le Ministère national des Mines dans le Haut-Lomami février 15, 2018 Voir le résumé Continuité de la hausse du cobalt sur le marché international février 17, 2018 Voir le résumé Reporting RSE 2015 : Responsabilité sociétale des Entreprises minières de la région du Katanga 31 décembre 2015 Voir le résumé Statistiques des notes de débit relatives à la redevance minière du second semestre 2017 janvier 6, 2018 Voir le résumé Randgold et Glencore sur la défensive au Congo février 20, 2018 Voir le résumé Cobalt : La réforme minière en RD Congo qui affole les lobbies industriels février 23, 2018 Voir le résumé Le travail des enfants derrière la production de smartphones et de voitures électriques janvier 19, 2016 Voir le résumé Statuts sociaux de la SOGEMICA novembre 9, 2016 Voir le résumé Global Magnitsky : Les effets des sanctions américaines contre Dan Gertler sur le secteur extractif congolais février 15, 2018 Voir le résumé Implication d’un haut-gradé de l’armée congolaise dans le secteur minier novembre 3, 2017 Voir le résumé Analyse de la société civile du Sud-Kivu au rapport ITIE-RDC 2015 février 21, 2018 Voir le résumé Code minier RDC 2018 mars 28, 2018 Voir le résumé ITIE-RDC: Le comité executif va faire pression sur les entreprises pour avoir les données à temps mai 10, 2018 Voir le résumé Délcaration des organisations de la société civile sur le processus ITIE 13 juin 2018 Voir le résumé Rapport de cadrage ITIE-RDC 2016 février 14, 2018 Voir le résumé Glencore obtient une assignation aux États-Unis sur le respect des lois sur le blanchiment d’argent juillet 3, 2018 Voir le résumé Digging in corruption 1er juillet 2006 Voir le résumé Les Taxes Provinciales du Secteur Minier et leur affectation : 10 ans après, quel impact ? 22 août 2018 Voir le résumé Glencor: Paiements aux gouvernements 2017 août 17, 2018 Voir le résumé KML: Paiements aux gouvernements 21017 août 17, 2018 Voir le résumé Lundin: Paiements 2017 aux gouvenements août 16, 2018 Voir le résumé Revue des états financiers des EPE juillet 15, 2018 Voir le résumé Regard du BUFORDI sur les Hydrocarbures 15 juin 2018 Voir le résumé Mémorandum de le SC sur la prise en compte des récommandations au rapport contextuel ITIE-RDC 2016 août 17, 2018 Voir le résumé Dyfrem: Analyse du rapport contextuel ITIE-RDC 2016 octobre 22, 2018 Voir le résumé Publication des états financiers des EPEs septembre 19, 2018 Voir le résumé ASADHO: Communiqué de presse sur le blocage de la publication du rapport ITIE 2016 par METALKOL décembre 8, 2018 Voir le résumé Lettre du ST ITIE à METALKOL décembre 13, 2018 Voir le résumé Code minier RDC revisé (Textes coordonés) mars 15, 2018 Voir le résumé Reglement minier revisé (textes coordonnés) 14 juin 2018 Voir le résumé Pile ou face: Qui gagne et qui perd dans le projet Kamoto Copper Company en RDC? mars 30, 2019 Voir le résumé Ministère des Finances: Etat de recouvrement des recettes des ressources naturelles 2017 7 janvier 2021 Voir le résumé Comment lire et comprendre les contrats miniers? 10 septembre 2014 Voir le résumé Les défis de la transparence et de la redevabilité sur les taxes provinciales mars 1, 2019 Voir le résumé Lettre de la société civile à la mission du FMI mai 21, 2019 Voir le résumé Risques de corruption dans la chaîne d’approvisionnement du cobalt : Cas de Glencor mars 5, 2019 Voir le résumé Indice de Gouvernance – mise en pratique des reformes légal février 19, 2019 Voir le résumé Guide de Vulgarisation du Code Minier révisé : Loi N°18 /001 du 09 Mars 2018 novembre 20, 2018 Voir le résumé Communiqué de presse de la NSCC sur l’élaboration du cahier des charges dans la province du Lualaba mai 29, 2019 Voir le résumé Devoir de diligence raisonnable-Rapport de la Société Minière de Bisunzu Exercice 2018 mars 11, 2019 Voir le résumé Gécamines: Des questions qui démeurent mai 30, 2019 Voir le résumé Communiqué de presse de la COGEP sur les préoccupations persistantes dans la Gestion de la Gécamines mai 30, 2019 Voir le résumé Les Nominations à la Gécamines : Le choix de la continuité et de la mauvaise gouvernance juin 6, 2019 Voir le résumé Mémorandum sur le rapport de validation de l’ITIE – RDC 2018-2019. mai 28, 2019 Voir le résumé Société civile du Lualaba – Rapport initial de la deuxième validation de la RDC. mai 7, 2019 Voir le résumé Mémorandum des Organisations de la Société Civile du Haut-Katanga sur la Gouvernance de l'ITIE-RDC. 10 juin 2019 Voir le résumé Conflit entre la SMB et le COOPERAMMA à Rubaya en territoire de Masisi 11 juin 2019 Voir le résumé Rapport Contextuel ITIE-RDC 2016 : Informations Complémentaires. 5 septembre 2018 Voir le résumé Innovations de la Nouvelle Législation Minière de la RDC : Opportunités, Défis et Perspectives de mise en œuvre. juillet 10, 2019 Voir le résumé ITIE: Plan de Travail Triennal 2018 – 2021. 12 juin 2018 Voir le résumé Début de l'Opération de Délocalisation du village Kalinva par KibaliGoldmines 17 juillet 2019 Voir le résumé Rapport 2018 des Paiements aux Gouvernements par Glencore 12 juin 2018 Voir le résumé Communiqué de la SMB sur l’exploitation illégale de la Tourmaline par les creuseurs Artisanaux. juillet 24, 2019 Voir le résumé Rapport de Validation final de la RDC_ Juillet 2019 25 juillet 2019 Voir le résumé Validation de la RDC 2019 : Réponse aux commentaires du groupe Multipartite juillet 22, 2019 Voir le résumé Les OSCs Impliquées dans la mise en œuvre de l’ITIE-RDC veulent suspendre leur participation au Processus. 25 juillet 2019 Voir le résumé La RDC épinglée pour son manque de transparence sur les Industries Minières 3 août 2019 Voir le résumé Bulletin d’informations du projet « Développement économique Intégré du Secteur Minier » (DISM), n° 007 – Septembre 2019 septembre 13, 2019 Voir le résumé Le Rôle de l’ITIE dans la prévention de la corruption octobre 16, 2019 Voir le résumé Projet Inga III : Des Négociations à Huit clos octobre 28, 2019 Voir le résumé Lettre du SI de l’ITIE au Président Jimmy Carter février 8, 2019 Voir le résumé Communiqué de presse du Centre Carter sur le progrès de la RDC dans la mise en œuvre de l’ITIE octobre 31, 2019 Voir le résumé Rapport sur les revenus du secteur minier artisanal dans la province du Nord-Kivu 2016-2017 30 août 2019 Voir le résumé Mémorandum des Organisations de la Société Civile du Lualaba sur le rapport contextuel ITIE-RDC 2017-2018 23 décembre 2019 Voir le résumé CDC : Rapport d'analyse du rapport contextuel ITIE-RDC 2017 et 2018 23 décembre 2019 Voir le résumé Lettre de " UNIS " au Chef de l'Etat au sujet des contrats de vente des rejets miniers entre CNMC Huachin Mining et la Gécamines 19 décembre 2019 Voir le résumé NRGI : " Prêts adossés à des ressources naturelles : pièges et potentiel " 22 février 2020 Voir le résumé Rapport 2017 de l'ESTMA sur Alphamin 30 novembre 2018 Voir le résumé Annulation du Forum OCDE-CIRGL-GE/NU sur les chaines responsables en minerais prevu à Paris 31 mars 2020 Voir le résumé Avenants au contrat Offshore entre l'Etat Congolais et SOCOREP- SHELL-MOBIL 8 avril 2020 Voir le résumé "Le Congo n'est pas à vendre" appelle au suivi des enquêtes publiques en RDC 10 avril 2020 Voir le résumé Lettre de l'Honorable Ilunga sur les fraudes fiscales de l'entreprise SACIM-SA 9 avril 2020 Voir le résumé Rapport 2016 de l'ESTMA sur Alphamin 19 janvier 2018 Voir le résumé Référentiel des dépenses sociales ITIE/RDC 22 mars 2018 Voir le résumé Déclaration de la société civile sur l'arrêt du conseil d'Etat sur l'affaire Mack Dumba 16 juin 2020 Voir le résumé Convention des Nations Unis contre la corruption 25 juin 2020 Voir le résumé Convention de L'Union Africaine sur la prévention et la lutte contre la corruption 25 juin 2020 Voir le résumé Corruption dans la chaîne de valeur des industries extractives 25 juin 2020 Voir le résumé Communiqué de presse de PPLAAF sur les moyens mis en place par Dan Gertler pour contourner les sanctions américaines 1er juillet 2020 Voir le résumé Le Ministère public suisse enquête sur Glencore 26 juin 2020 Voir le résumé Lettre ouverte de la COGEP au chef de l'Etat sur la résolution des problèmes de fonctionnement de l'ITIE en RDC 13 juillet 2020 Voir le résumé CNPav félicite la nomination du nouveau coordonnateur du Secrétariat Technique pour l'ITIE 21 juillet 2020 Voir le résumé L'ASADHO appelle le Gouvernement congolais à financer les activités de l'ITIE-RDC 5 juillet 2020 Voir le résumé Plan de travail de la mise en œuvre de l'ITIE-RDC 2020-2021 29 juillet 2020 Voir le résumé Feuille de route des OSC pour la mise en œuvre du plan triennal 2020-2022 de l'ITIE-RDC 29 juillet 2020 Voir le résumé Rapport d'analyse des rapports ITIE 2017-2018 20 mai 2020 Voir le résumé L'accord pour Deziwa : CNMC, Gécamines et l'avenir du commerce du cuivre en RDC 9 août 2020 Voir le résumé Contribution à l'amélioration du rapport de cadrage ITIE 2018-2020 10 août 2020 Voir le résumé 100 Milliards de dollars perdus chaque année dans la fraude minière en RDC 30 août 2020 Voir le résumé ASADHO dénonce le sabotage de la mise en œuvre du processus ITIE en RDC 25 septembre 2020 Voir le résumé Un tribunal américain ordonne $135 millions en restitution aux actionnaires de la mine Kalukundi 5 novembre 2020 Voir le résumé CNPAV exhorte IGF et la Gécamines à faire un rigoureux audit à la vente des royalties de Metalkol 7 décembre 2020 Voir le résumé Mémorandum sur l'appel aux royalties de Metalkol et KCC 7 décembre 2020 Voir le résumé Rapport ITIE assoupli : 2018, 2019, 2020 31 mars 2021 Voir le résumé Yabiso, le parapluie de Dan Gertler ? 23 avril 2021 Voir le résumé EGC doit impérativement jouer la carte de la transparence 26 avril 2021 Voir le résumé Procès-verbal de saisie des comptes bancaires de Kibali Gold Mine 22 avril 2021 Voir le résumé Réforme institutionnelle encours initiés par le Comité exécutif de l'ITIE en RDC 3 avril 2021 Voir le résumé CNPAV appelle à une enquête judiciaire plutôt qu'à une table ronde 14 mai 2021 Voir le résumé Revenus du secteur minier en RDC 18 décembre 2020 Voir le résumé Transparence du secteur extractif au cours d'une année de changements 30 avril 2021 Voir le résumé Qui perd, qui gagne entre l'Etat congolais et la Chine ? 18 juin 2021 Voir le résumé Note d'analyse du rapport ITIE Assoupli sur les redevances minières 30 juin 2021 Voir le résumé Communiqué de presse : les parties prenantes au dialogue IDAK-IDAKI du secteur minier plaident pour la réouverture des débats sur le FOMIN. 13 août 2021 Voir le résumé Le Centre Carter Salue La Divulgation par la Gécamines de Ses États Financiers et Appelle à la Généralisation de cette Pratique 24 août 2021 Voir le résumé COGEP demande au Gouvernement congolais la publication de l'accord entre SAKIMA et DITHER 21 septembre 2021 Voir le résumé Politiques et Pratiques de la RDC en matière de transparence et des licences et contrats dans le secteur extractif 23 septembre 2021 Voir le résumé A Qui profite le Diamant du Kasaï Oriental ? 30 juin 2021 Voir le résumé La gestion des fonds de ressources naturelles : comment assurer des retombées pour tous Kobex Minerals Inc. 12 novembre 2014 Voir le résumé Les OSC dénoncent les intimidations de l'ex Premier Ministre vis à vis du Coordonnateur de la LITRASE Duncan & Allen 24 novembre 2021 Voir le résumé Trafic d'influence : Mainmise sur l'État et pots-de-vin derrière le contrat du siècle au Congo Jindal Steel & Power Limited 30 novembre 2021 Voir le résumé Note d'analyse du projet de rapport thématique relatif à la collecte et à l'affectation de la redevance minière 21 novembre 2021 Voir le résumé Rapport thématique sur la divulgation des contrats extractifs en RDC 9 décembre 2021 Voir le résumé Etat des lieux de la répartition et de l'affectation de la redevance minière 12 janvier 2022 Voir le résumé Etude d'évaluation de la mise en œuvre de la convention de collaboration du projet SICOMINES Transparency International 30 novembre 2021 Voir le résumé Etat des lieux sur l'octroi des titres miniers et pétroliers Transparency International 30 juillet 2021 Voir le résumé Etude sur la mise en œuvre des exigences de l'ITIE sur la propriété effective Transparency International 29 juin 2021 Voir le résumé Rapport des Etats généraux des mines, Edition 2021 29 juillet 2022 Voir le résumé 530 millions $ portés disparus - sur les traces des avances fiscales Golder Associates 24 décembre 2021 Voir le résumé Bulletin d'informations des activités du PGIE / 2ème semestre 2021 Global Witness 28 février 2022 Voir le résumé Contentieux cobalt : besoin d'une résolution équitable au conflit à Tenke Fungurume Mining 15 mars 2022 Voir le résumé Note d'analyse du rapport thématique sur la collecte et l'allocation des fonds de la redevance minière 20 avril 2022 Voir le résumé Exploitation minière Industrielle à Bisie : une opportunité pour le développement durable Centre d'études chinoises 28 avril 2022 Voir le résumé Redevance minière : vers la création d'oligarchies locales ? China Railway Group Limited 29 avril 2022 Voir le résumé Soixante jours après la signature de l'accord entre la RDC et le groupe Ventora de Dan Getler 29 avril 2022 Voir le résumé Gécamines que cache le gré à gré : Analyse des contrats de partenariat Metalkol et Evelyne 19 mai 2022 Voir le résumé SOKIMO-DU PARTENARIAT A LA CHUTE Analyse des contrats KIBALI GOLDMINES ET PIANETA 19 mai 2022 Voir le résumé Décret relatif à la gestion des fonds de la redevance minière 13 mai 2022 Voir le résumé Communiqué de presse conjoint sur le dossier de Lithuim 31 mai 2022 Voir le résumé Communiqué de presse conjoint sur le Contrat de Partenariat entre la RDC et AJN RESSOURCES INC 31 mai 2022 Voir le résumé Synthèse du rapport de contrôle de l'Inspection Générale des Finances sur la gestion de la Gécamines 3 juin 2022 Voir le résumé CNPAV appelle CMOC à divulguer toutes les données relatives aux réserves minières du projet TFM 8 juillet 2022 Voir le résumé Commentaires des organisations de la société civile sur le rapport préliminaire de validation de la RDC à l'ITIE 30 juin 2022 Voir le résumé Bulletin d'informations des activités du PGIE / 1er semestre 2022 Global Witness 16 août 2022 Voir le résumé Nul N'est Parfait : Rapport d'évaluation des obligations fiscales et parafiscales de Tenke Fungurume Mining SA 30 août 2022 Voir le résumé Lancement de la plateforme MAKUTA 2 septembre 2022 Voir le résumé Analyse du cadre reglementaire et institutionnel du FOMIN 13 septembre 2022 Voir le résumé