Reports Grid 48 RDC : croissance et gouvernance dans le secteur minier 1er mai 2008 Voir le résumé Introduction Promines - Gouvernance du secteur minier de la RDC 1er décembre 2010 Voir le résumé Croissance et gouvernance dans le secteur minier - Document d'évaluation du projet 19 mai 2010 Voir le résumé Chaîne de valeur des industries extractives - Développer les industries extractives 1er mars 2009 Voir le résumé Croissance et gouvernance dans le secteur minier - Annexe 3 - Les contrats miniers 1er janvier 2008 Voir le résumé Banque Mondiale - Annexe RDC Taxes minières et questions fiscales 1er mai 2008 Voir le résumé Critère de performance 1 : Evaluation Sociale et Environnementale et Systèmes de Gestion 30 avril 2006 Voir le résumé Critère de performance 2 : Main d'oeuvre et conditions de travail 30 avril 2006 Voir le résumé Critère de performance 3 : Prévention et Réduction de la Pollution 30 avril 2006 Voir le résumé Critère de performance 4 : Hygiène, Sécurité et Sûreté Communautaires 30 avril 2006 Voir le résumé Critère de performance 5 : Acquisition des Terres et Déplacement Forcé 30 avril 2006 Voir le résumé Critère de performance 6 : Conservation de la Biodiversité et Gestion Durable des Ressources Naturelles 30 avril 2006 Voir le résumé Critère de Performance 7 : Populations Autochtones 30 avril 2006 Voir le résumé Critère de Performance 8 : Héritage Culturel 30 avril 2006 Voir le résumé Introduction aux Critères de Performance SFI en matière de Durabilité Sociale et Environnementale 30 avril 2006 Voir le résumé Redevances minières : Une étude mondiale de leur impact sur les investisseurs, les gouvernements et la société civile 1er janvier 2006 Voir le résumé MMDA - Modèle d'accord de développement minier 4 avril 2010 Voir le résumé Promines – Evaluation stratégique environnementale et sociale du secteur minier en RDC février 14, 2014 Voir le résumé Guide OCDE sur le devoir de diligence pour les chaînes d’approvisonnement responsables en minerais provenant de zones de conflit ou à haut risque 1er janvier 2013 Voir le résumé Conformité de la RDC à l’ITIE juillet 9, 2014 Voir le résumé Nouvelle Norme ITIE juillet 11, 2013 Voir le résumé Examen du rapport ITIE-RDC 2012 décembre 1, 2014 Voir le résumé Mining Taxation in Developing Countries novembre 1, 2000 Voir le résumé Managing Natural Resource Wealth 1er novembre 2010 Voir le résumé Revenue Expectations for the Mining Sector in the DRC 2009-2020 1er janvier 2010 Voir le résumé DRC Economic Report 2010 février 1, 2010 Voir le résumé Manual on Fiscal Transparency (2007) janvier 1, 2007 Voir le résumé Responsabilité sociale des entreprises : une nouvelle stratégie de l’UE pour la période 2011 – 2014 Voir le résumé Managing Natural Resource Wealth 29 décembre 2010 Voir le résumé Nouvelle Norme ITIE 2016 février 15, 2016 Voir le résumé Protocole relatif à la participation de la société civile au processus ITIE janvier 1, 2015 Voir le résumé Résilience d’un géant Africain juin 6, 2012 Voir le résumé Conflict-Sensitive Business Practice: Guidance for Extractive Industries mars 24, 2015 Voir le résumé Inventaire des investissements chinois dans le secteur minier en RDC 23 décembre 2014 Voir le résumé CIRGL: Protocole sur la Lutte contre l’Exploitation Illégale des Ressources Naturelles novembre 30, 2006 Voir le résumé ITIE – La Norme 2019 17 juin 2019 Voir le résumé L'Etat congolais contraint de payer 619 millions de dollars de dommage et intérêts à la DIG Oil 6 mai 2020 Voir le résumé Appel à l'action pour des chaînes d'approvisionnement responsables en minerais 15 mai 2020 Voir le résumé Le devoir de diligence pour des chaînes d'approvisionnement responsable en minerais provenant des zones de conflit 1er janvier 2016 Voir le résumé Potentiel conflit dans le secteur aurifère dans la concession 40 en Province Orientale 1er novembre 2014 Voir le résumé 100 Milliards de dollars perdus chaque année dans la fraude minière en RDC 30 août 2020 Voir le résumé Impact du COVID 19 et l'exploitation minière artisanale à grande échelle 8 septembre 2020 Voir le résumé Manuel du Mécanisme Régional de Certification du CIRGL 5 novembre 2020 Voir le résumé Un tribunal américain ordonne $135 millions en restitution aux actionnaires de la mine Kalukundi 5 novembre 2020 Voir le résumé Rapport annuel 2019 sur les principes directifs de l'OCDE à l'intention des Entreprises multinationales 15 juillet 2021 Voir le résumé Analyse des conflits et cartographie des acteurs dans le Sud-Kivu Congo Siasa 9 septembre 2021 Voir le résumé Trafic d'influence : Mainmise sur l'État et pots-de-vin derrière le contrat du siècle au Congo Jindal Steel & Power Limited 30 novembre 2021 Voir le résumé 530 millions $ portés disparus - sur les traces des avances fiscales Golder Associates 24 décembre 2021 Voir le résumé