Le Rôle de l’ITIE dans la prévention de la corruption

Ce document de réflexion présente à la fois les forces et les limites de l’ITIE en matière de lutte contre la corruption dans le secteur extractif et propose un ensemble de pistes pouvant lui permettre de concourir davantage à cette lutte dans le futur. L’article se concentre principalement sur la manière dont l’ITIE peut travailler directement et explicitement aux fins de prévenir ou de détecter les actes de corruption dans le secteur extractif.

La note affirme cependant que, grâces aux exigences de divulgation ITIE qui touchent certains domaines à haut risque du secteur, tels que l’octroi des licences, la divulgation d’un plus grand nombre de contrats, les flux de paiements et recouvrement des recettes, la gestion des recettes et dépenses, les dépenses sociales des entreprises extractives; l’ITIE contribue à empêcher des actes de corruption à l’avenir, et permet aussi d’appuyer les mesures engagées pour détecter et sanctionner les abus commis par le passé.