January 2009
Contrat type pour établir les relations entre le Ministère Provincial des Mines et Affaires Foncières et une société de découverture, par lequel la société s’engage à faire la découverture d’un site artisanal afin de rendre plus accessible le gisement, à encadrer les exploitants artisanaux au pla...
View SummaryDecember 2008
Document reprenant les principales modifications anticipées du contrat La Minière de Kalumbwe Myunga sprl (MKM) suite à la revisitation et renégociation des contrats miniers. Ces documents visaient à préparer les éventuels avenants au contrat et ne constituent donc pas l’accord final entre les pa...
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Documents reprenant les principales modifications du contrat Anvil Mining Kinsevere Concentrate (AMCK) suite à la revisitation et renégociation des contrats miniers. Ces documents visaient à préparer les éventuels avenants au contrat et ne constituent donc pas l’accord final entre les partenaires.
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Documents reprenant les principales modifications anticipées du contrat Ruashi Mining (RM) suite à la revisitation et renégociation des contrats miniers. Ces documents visaient à préparer les éventuels avenants au contrat et ne constituent donc pas l’accord final entre les partenaires.
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Document reprenant les principales modifications du contrat Kisanfu Mining (KIMIN) suite à la revisitation et renégociation des contrats miniers. Ces documents visaient à préparer les éventuels avenants au contrat et ne constituent donc pas l’accord final entre les partenaires.
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PV des renégociations reprenant les principaux sujets de discussion du contrat Kingamyambo Musonoi Tailings (KMT) dans le cadre de la revisitation des contrats miniers. Le contrat a été annulé en Aout 2009.
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Documents reprenant les principales modifications du contrat Kamoto Copper Company Sarl (KCC) et DRC Copper and Cobalt (DCP) suite à la revisitation et renégociation des contrats miniers. Ces documents visaient à préparer les éventuels avenants au contrat et ne constituent donc pas l’accord final...
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Documents reprenant les principales modifications du contrat Kipushi Corporation Sarl (KICO) suite à la revisitation et renégociation des contrats miniers. Ces documents visaient à préparer les éventuels avenants au contrat et ne constituent donc pas l’accord final entre les partenaires. L’avenan...
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Documents reprenant les principales modifications du contrat Kasonta-Lupoto Mines (Kalumines) suite à la revisitation et renégociation des contrats miniers. Ces documents visaient à préparer les éventuels avenants au contrat et ne constituent donc pas l’accord final entre les partenaires. L’avena...
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Documents reprenant les principales modifications du contrat Compagnie Minière de Musonoi (COMMUS) suite à la revisitation et renégociation des contrats miniers. Ces documents visaient à préparer les éventuels avenants au contrat et ne constituent donc pas l’accord final entre les partenaires.
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Documents reprenant les principales modifications du contrat Mutanda Mining Sprl (MUMI) suite à la revisitation et renégociation des contrats miniers. Ces documents visaient à préparer les éventuels avenants au contrat et ne constituent donc pas l’accord f...
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Documents reprenant les principales modifications du contrat Compagnie Minière de Luisha (COMILU) suite à la revisitation et renégociation des contrats miniers. Ces documents visaient à préparer les éventuels avenants au contrat et ne constituent donc pas l’accord final entre les partenaires. L’a...
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