mars 2014
Rapports annuels 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014 de China Railway Group Limited (CRG) publiés sur le Shanghai Stock Exchange. China Railway Group Limited est un des plus importants groupes de construction dans le monde avec une spécialisation dans la construction d’infrastr...
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Rapport Annuel Glencore 2011 – Télécharger PDF
Rapport Annuel Glencore 2012 – Afficher le résumé
mars 2014
Extrait du journal officiel du 15 mars 2014, ce document présente l’acte constitutif de l’entreprise privée Chemicals of Africa ( CHEMAF).
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Statuts de la société Volcano Mining tel que publié au journal officiel du 15 Mars 2014.
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Ceci est la feuille de route proposé par le Centre Carter pour l'amendement du régime fiscal minier en République Démocratique du Congo. Selon le Centre, cette feuille de route qui comprend 4 étapes, permet à la fois d’adopter une méthodologi...
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Extrait du journal officiel de la République Démocratique du Congo en son numéro du 1 mars 2014, ce document est l’acte constitutif de la société Congo Mining Corporation.
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Ces statistiques minières de l’exercice 2013 montrent l’évolution de la production et des exportations des produits miniers, regroupés en quatre filières (Cuivre-Cobalt-Zinc, diamantifère, aurifère, stannifère et accompagnants) qui comp...
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Loi n°14/007 du 21 février 2014 portant reddition des comptes du budget du pouvoir central pour l’exercice 2012. Conformément aux articles 172 et 173 de la Constitution de la RDC et en application des articles 28, 29, 30, 81, 82, 84, 87 et 127 alinéa ...
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Décret N° 14/005 du 19 février 2014 portant création, organisation et fonctionnement de la plateforme de suivi et de dialogue participatifs du secteur des industries extractives, PSDP en sigle. La plateforme a pour mission d’assurer le suivi et dialogue partic...
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Évaluation stratégique environnementale et sociale du secteur minier congolais effectuée dans le cadre du projet PROMINES. Cette étude met en exergue les impacts clefs relatifs au développement récent du secteur minier en RDC. Sur base de meilleures prati...
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La présente loi fixe les dispositions particulières et le régime fiscal, douanier, parafiscal, de recettes non fiscales et de change applicables aux conventions de collaboration et aux projets de coopération dans le cadre du partenariat public-privé. L’exp...
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Ce document est le projet de loi portant régime général des hydrocarbures tel qu'examiné par l'assemblée nationale.
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