juin 2014
Ce rapport de Bread for All (Pain pour le Prochain) et Fastenopfer (Action de Carême), publiée en collaboration avec Rights and Accountability in Development (RAID), est le troisième du genre sur les activités de Glencore. Ce rapport examine l&r...
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Extrait du journal officiel de la République Démocratique du Congo en son numéro du 15 juin 2014, ce document est l’acte constitutif de la société Albatros Minerals Limited.
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Ce document définit la mission du Projet d'appui au secteur minier (PROMINES), un projet d’assistance technique au Gouvernement de la République Démocratique du
Congo cofinancé par la Banque Mondiale et la Coopération ...
juin 2014
Feuille de route du Secrétariat Technique de l’ITIE RDC pour la production du rapport 2012. Ceci est le premier rapport ITIE qui doit répondre aux exigences de la nouvelle norme ITIE, ce qui nécessitera une récolte plus étendue de données.
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Ce document est une analyse de Action Contre l’Impunité et pour les Droits Humain (ACIDH) et la Plateforme des Organisations Intervenant dans le Secteur Minièr (POM) portant sur le Fonds Social de Tenke Fungurume Mining, qui est une structure autonome mis en pla...
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Ce document rédigé par Roger MULAMBA KATAMBA, Avocat au Barreau de Kinshasa/Matete, se focalise sur les règles applicables aux sociétés minières congolaises (constitution et vie) au regard du droit des affaires. En eff...
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Lettre Cabinet du Président de la République au Premier Ministre Ceci est une lettre du Directeur de Cabinet du Président de la République adressé au Premier Ministre, lui demandant d’instruire les différents acteurs œuvrant dans le secteur minier de mettre en place des mécanismes pour la distrib...
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Ce numéro spécial du journal officiel du 10 Mai 2014 constitut un recueil des textes de la constitution de la RDC, relatif à « l’amélioration du climat des affaires et des investissements en République d&e...
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Ce document présente les principales conclusions d'une enquête sur les impacts du déversement des substances toxiques dans l'environnement, suite à l'état défectueux de certains tuyaux de l'entreprise Twangiza Mining.
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Rapport complémentaire de l’ITIE – RDC 2011. Ce rapport eté publié pour combler certains lacunes dans le rapport ITIE 2011. Il contient des annexes et des améliorations sur : - La matérialité (exigence 9) - L’exhaustivité (ex...
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Lettre ouverte au Premier Ministre de la RDC adressée par l’ONG Ressources Naturelles pour le Développement (RND). Cette association sans but lucratif plaide pour le respect et l’application du Code Minier en matière de la rétrocession de redevance mini&egr...
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Rapport technique de Alphamin Resources réalisé par le MSA Group. Alphamin Resources est une entreprise minière cotée sur la bourse de Toronto. Après une cessation pour force majeure en 2012, Alphamin reprend ses activités relatives au dévelop...
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