décembre 2015
Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2014. Il présente les paiements que Anvil Mining Congo a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2014, ainsi que les recettes que les entités &eacut...
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Ce rapport est une conciliation détaillée des flux des paiements effectués par les entreprises extractives tels que déclarés par ces dernières, avec les recettes fournies par les différentes régies financières de l’Etat et les e...
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Dans le but d’apporter les améliorations importantes au projet du rapport ITIE-RDC 2014, le Centre Carter présente, après lecture et analyse dudit projet de rapport, ses 21 recommandations regroupées en 5 thématiques suivantes :
décembre 2015
Ce document présente les constats ainsi que les recommandations de la Plate Forme des Organisations de la Société Civile intervenant dans le secteur Minier (POM), après l'analyse du projet de rapport ITIE RDC-2014.
Il y ressort, après examen des quatres ...
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Ceci est le rapport d’analyse des forces et faiblesses du projet de rapport ITIE-RDC 2014, faites par les organisations de la Société Civile du Sud Kivu.
Les paiements sociaux effectués par les entreprises minières du Sud Kivu retenues dans le
pé...
décembre 2015
Ceci est un document du Cadre de Concertation de la Société Civile sur les Ressources Naturelles (CDC/Rn) qui passe en revue les différentes recommandations formulées par la société civile de l'ITURI dans le cadre des contributions à l'améli...
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Ce document est le resultat de l'analyse du projet de rapport ITIE - RDC 2014 par la socité civile de l'Ituri, sous la cordination du CDC/Rn. Il présente les resultats de cette analyse, obtenus à l'issu de atelier organisé le 11 décembre 2015 à Bunia et d...
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Ceci est un rapport d'une analyse des flux fiscaux et parafiscaux de l'entreprise Twangiza Mining (filiale de Banro Corporation), réalisée par la Maison des Mines du Kivu (MMKI), dans le but de comparer les flux qui devraient être payé à l'Etat - calculés ...
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Ce rapport d'étude de la Plate forme des Organisations de la Société Civile intervenant dans le domaine Minier (POM) présente - sur base d'une analyse juridique et comparative des dispositions légales et reglémentaires entre la RD Congo et d’au...
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Ce rapport d’analyse soulève les problèmes et risques liés aux revenues de flux analysés, entre autres : la non publication de certains contrats et annexes qui pouvant faciliter la compréhension de certains revenus parafiscaux ; le manque de transparence d...
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Ce document est une compilation des commentaires, observations et recommandations faites par les organisations de la société civiles impliquées dans le processus ITIE au secrétariat technique et à l'administrateur indépendant dans le cadre de la con...
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le présent rapport est un condensé d'activités issues du secteur minier congolais au courant du troisième trimestre 2015. Il s'agit de: données de production des minerais (cuivre, cobalt, or, diamant, zinc, wolframite, coltan et cassitérite), baisse des p...
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