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Analyse du partenariat GTL-STL (Accord prioritaire)

Organisation

mars 2006

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Analyse de l’accord de partenariat GTL-STL, entre la Gécamines et le Groupe George Forrest SA. L’analyse conclut qu’il existe un besoin de clarification ou d’amélioration des clauses de l’Accord de partenariat et que le montage juridique complexe de l’accord le rend difficile à suivre et à gérer par la Gécamines. L’Analyse recommande de rendre plus simple et efficace le montage juridique pour permettre à la Gécamines d’assurer le suivi et le contrôle du projet et d’annuler l’accord sur la vente à long terme des scories.

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Province