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Convention d’exploitation KCC – Kamoto Operating Ltd (KOL) 2005

Convention d’exploitation KCC – Kamoto Operating Ltd (KOL) 2005

Organisation

Kamoto Copper Company (KCC)

octobre 2005

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Version anglophone et francophone de la Convention d’exploitation (ou Operating Agreement) entre KCC et Kamoto Operating Ltd (KOL) déterminant les termes et conditions selon lesquels KOL exploitera la mine de Kamoto, livrant des services en échange de primes. Cet accord (dont ceci est une version non signée et donc pas nécéssairement correcte) a été critiqué pour avoir déprivé la Gécamines de toute influance dans l’execution du projet, et pour avoir dévié les bénéfices de KCC vers la filiale KOL. La filiale KOL semble avoir été vendue puis supprimée suite à la renégociation des contrats.

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