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Réglement intérieur ITIE

Réglement intérieur ITIE

Organisation

Comité Exécutif ITIE-RDC

septembre 2011

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Ce Règlement lntérieur fixe les modalités de fonctionnement du Comité National lTlE RDC, du Secrétariat Technique, des Comités Provinciaux et des autres structures de I'lTlE en République Démocratique du Congo.